Espaces verts — travaux de débroussaillement — années 2017 à 2020 — accord-cadre à bons de commande — mise en appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Le marché a pour objet la réalisation de travaux de débroussaillement sur le territoire de la commune d'Hyères-les-Palmiers.
Montants annuels TTC: sans minimum, 150 000 EUR Maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS CLM Environnement

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-13	Avis de marché
2017-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: Aoo02/16
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation de travaux de débroussaillement sur le territoire de la commune d'Hyères-les-Palmiers. Montants annuels TTC: sans minimum, 150 000 EUR Maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017757
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04 94 00 79 81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04 80 04 12 60. Nomenclature interne:84-02. Doc à remettre à l'appui de l'offre: cf. RC. Budget communal fonds propres — date prévisionnelle de notification: 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation de travaux de débroussaillement sur le territoire de la commune d'Hyères-les-Palmiers.

Montants annuels TTC: sans minimum, 150 000 EUR Maximum.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible pour l'année 2018, 2019 et 2020.
Description des options:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour l'année 2017, renouvelable par reconduction expresse en 2018, 2019, et 2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— documents relatifs à la candidature, conformément à l'article 48 du décret n

A. Renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC1 ).

Situation économique et financière:

B. Renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat individuel ou du membre du groupement:

Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

C. Renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle du candidat individuel ou du membre du groupement;

Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service Espaces Verts: Jean-Philippe Ferrara
Téléphone: +33 494007865 📞
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères-Les-Palmiers: Service de la Commande Publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville — 3ème étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention ne pas ouvrir]
Code postal: 83400

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n

Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04 94 00 79 81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr

Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04 80 04 12 60. Nomenclature interne:84-02.

Doc à remettre à l'appui de l'offre: cf. RC. Budget communal fonds propres

— date prévisionnelle de notification: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 012-017757 (2017-01-13)

Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation de travaux de débroussaillement sur le territoire de la commune d'Hyères-les-Palmiers. Montants annuels TTC: sans minimum, 150 000 EUR maximum.

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174899
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017757
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Nº de nomenclature: 84-02. Montants annuels TTC du marché: — sans montant minimum — maximum: 150 000 EUR TTC — montant permettant de juger l'offre: 18 492 EUR TTC. Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montants annuels TTC: sans minimum, 150 000 EUR maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers — 83400 Hyères.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Nº de nomenclature: 84-02.

Montants annuels TTC du marché: — sans montant minimum — maximum: 150 000 EUR TTC — montant permettant de juger l'offre: 18 492 EUR TTC.

Dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Source: OJS 2017/S 089-174899 (2017-05-05)

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