Espaces verts et paysages

CNFPT

Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et Paysages» pour la délégation de Provence Alpes Côte d'azur du CNFPT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-15 Avis de marché
2018-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH17033
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur le thème «Espaces verts et Paysages» pour la délégation de Provence Alpes Côte d'azur du CNFPT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9479&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 đź“…
Date limite de soumission: 2017-07-17 đź“…
Date de publication: 2017-06-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231749
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords cadres monoattributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volumes minimum et maximum en quantité. Les marchés seront passés pour une période d'un an à compter de leur date de notification; ils pourront être renouvelés trois fois par période d'un an et par tacite reconduction. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui lesréglementent: Budget de l'établissement. Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif. Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volume de la commande de 21 à 84 jours par an
Numéro du lot: 1
Brève description:
Formations au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivités territoriales " — départements des Alpes de Haute Provence ou des Hautes Alpes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Volume de la commande: de 38 à 114 jours par an
Numéro du lot: 2
Brève description:
Formations au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivités territoriales " — département des Alpes Maritimes.
Intitulé du lot: Volume de la commande de 31 à 93 jours par an
Numéro du lot: 3
Brève description:
Formations au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivités territoriales " — département des Bouches du Rhône ou du Vaucluse.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Formations au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivités territoriales " — département du Var.
Intitulé du lot: Volume de la commande: 10 à 40 jours par an
Numéro du lot: 5
Brève description:
Débroussaillage, élagage et tronçonnage " — départements des Alpes de Haute Provence ou des Hautes Alpes.
Intitulé du lot: Volume de la commande: 20 à 70 jours par an
Numéro du lot: 6
Brève description: Débroussaillage, élagage et tronçonnage " — département des Alpes Maritimes.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Débroussaillage, élagage et tronçonnage " — départements des Bouches du Rhône ou du Vaucluse.
Numéro du lot: 8
Brève description: Débroussaillage, élagage et tronçonnage " — département du Var.
Intitulé du lot: Volume de la commande: de 12 à 48 jours par an
Numéro du lot: 9
Brève description:
Ouvrages du patrimoine naturel et rural en pierre sèche " — départements des Alpes de Haute Provence ou des Hautes Alpes.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Ouvrages du patrimoine naturel et rural en pierre sèche " — département des Alpes Maritime.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible trois fois par période de un an et par tacite reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Ouvrages du patrimoine naturel et rural en pierre sèche " — départements des Bouches du Rhône ou du Vaucluse.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ouvrages du patrimoine naturel et rural en pierre sèche " — département du Var.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9479&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale
Adresse postale: chemin de La Planquette CS 90578
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Point de contact: Délégation de Provence-Alpes-Côte d'Azur du CNFPT
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8289&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans quatre ans.
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords cadres monoattributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volumes minimum et maximum en quantité.
Les marchés seront passés pour une période d'un an à compter de leur date de notification; ils pourront être renouvelés trois fois par période d'un an et par tacite reconduction.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui lesréglementent: Budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif.
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Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: ministère de l'économie et des finances -daj / sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 115-231749 (2017-06-15)
Avis d'attribution de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur le thème « Espaces verts et Paysages » pour la délégation de Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT.
Valeur totale du marché: 2 712 144 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 đź“…
Date de publication: 2018-03-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-135329
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231749
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Formations au métier de jardinier des espaces verts et naturels en collectivités territoriales " -…
… départements des Alpes de Haute Provence ou des Hautes Alpes.
… département des Alpes Maritimes.
… département des Bouches du Rhône ou du Vaucluse.
… département du Var.
Débroussaillage, élagage et tronçonnage " -…
… départements des Alpes de Haute Provence ou des Hautes Alpes.
… département des Alpes Maritimes.
… départements des Bouches du Rhône ou du Vaucluse.
… département du Var.
Ouvrages du patrimoine naturel et rural en pierre sèche " -…
… départements des Alpes de Haute Provence ou des Hautes Alpes.
… département des Alpes Maritimes.
… départements des Bouches du Rhône ou du Vaucluse.
… département du Var.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique sur la base du cadre de réponse pédagogique (CRP)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens mis à la disposition du CNFPT sur la base du descriptif fourni des sites de formation ainsi que du matériel et des matériaux ou produits mis à la disposition des stagiaires
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs jugés sur la base des 3 CV fournis, dans le domaine visé pour chaque lot, et de leurs références en matière de formation pour adultes et pour le public visé
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs jugés sur la base des 3 CV fournis, dans le domaine visé pour chaque lot et de leurs références en matière de formation pour adultes et pour le public visé

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-15 đź“…
2018-03-14 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie et des finances — DAJ / Sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2018/S 061-135329 (2018-03-26)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Provence-Alpes-Côte d’Azur
Fournisseurs:
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