Entretien ménager de locaux et nettoyage des vitres des équipements de la Ville de Brive, du CCAS de Brive et de la CABB

Ville de Brive-la-Gaillarde

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi pour le lot 1.
Visite des locaux obligatoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• cool'S Nettoyages
• Derichebourg Propreté

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-01	Avis de marché
2018-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 17S0027
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi pour le lot 1. Visite des locaux obligatoire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande Mairie de Brive — CCAS de Brive — communauté d'agglomération du bassin de Brive — place Jean Charbonnel — BP 80403
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306531
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi pour le lot 1.

Visite des locaux obligatoire.

Intitulé du lot: Entretien courant d'équipements municipaux: médiathèque, bibliothèque des Chapélies, musée Labenche...
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché passé pour 2018, reconductible en 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Nettoyage ponctuel de divers équipements (Espace des 3 Provinces, salle Brassens, multi-accueil...)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile des écoles de Brive
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile des multi accueils
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres des résidences autonomie de rivet et des genêts
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile de divers équipements
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— imprimé «déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: — état des moyens (matériels-personnels).
Capacité technique et professionnelle:

— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction stratégie logistique achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 148-306531 (2017-08-01)

Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien ménager de locaux et nettoyage des vitres des équipements de la ville de Brive, du CCAS de Brive et de la CABB.

Valeur totale du marché: 151 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande Mairie de Brive — CCAS de Brive — communauté d'agglomération du bassin de Brive place Jean Charbonnel, BP 80403
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044349
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-306531
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien courant d'équipements municipaux: médiathèque, bibliothèque des Chapélies, musée Labenche…
Brève description:

Entretien courant d'équipements municipaux: médiathèque, bibliothèque des Chapélies, musée Labenche…

Intitulé du lot: Nettoyage ponctuel de divers équipements (Espace des 3 provinces, salle Brassens, multi-accueil…)
Brève description:

Nettoyage ponctuel de divers équipements (Espace des 3 provinces, salle Brassens, multi-accueil…)

Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile des…

… écoles de Brive

… multi accueils

Intitulé du lot: Nettoyage des vitres des résidences autonomie de Rivet et des Genêts
Brève description:

Nettoyage des vitres des résidences autonomie de Rivet et des Genêts.

Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile de divers équipements

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R. 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 021-044349 (2018-01-29)

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