Entretien horticole du parc départemental des sports de la grenouillère a antony

Conseil général Hauts-de-Seine

Entretien horticole du parc départemental des sports de la grenouillère a antony.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-27 Avis de marché
2018-04-04 Avis d'attribution de marché
2019-02-28 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2017-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Numéro de référence: 2017-694
Brève description:
Entretien horticole du parc départemental des sports de la grenouillère a antony.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2/16 bd Soufflot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: cloyen@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 141912870 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290396&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290396&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-433582
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert les prestations feront l'objet d'un marché composite, composé: — d'une partie forfaitaire correspondant aux prestations dites « normales » — d'une partie à bons de commande correspondant aux prestations dites « spéciales » Les prestations normales concernent l'entretien horticole courant des espaces sportifs (terrain de football, rugby, et les tennis) et espaces verts d'accompagnement. Les prestations spéciales permettent de répondre aux exigences liées à des évènements imprévisibles (dégradations, détériorations, manifestations non programmées, évènements climatiques, les grosses manifestations accueillant beaucoup de public) ainsi que des prestations occasionnelles. Ces prestations font l'objet d'une partie à bons. Ces prestations sont réglées au moyen de prix unitaires dans les limites suivantes: — montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HT — montantmaximum annuel: 40 000 euro(s) Ht Le présent marché prévoit l'utilisation de la clause de réexamen prévu à l'article 139-1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par reconduction expresse trois fois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Départemental des Sports de la Grenouillère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1) dûment complétée;
Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...);
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 ou l'annexe 2 du présente règlement de la consultation) indiquant que le candidat individuelle ou chaque membre du groupement:
a)n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (**);
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en entretien de terrain de sports gazon naturel et synthétique, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé avec ces coordonnées. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Il est attendu au moins trois références différentes au cours des 5 dernières années dont une référence en gazon synthétique.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Qualification professionnelle.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualipaysage E131, P120 et P200 Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il est fait application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 incluant une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le nombre d'heures d'insertion que le titulaire s'engage à honorer pour l'exécution du présent marché est de 243heures. Conformément à l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, la présente consultation comporte des éléments à caractère environnemental, à savoir le respect des documents suivants: ECOCERT (à compléter avec le lien suivant: http://www.ecocert.fr/eve-espaces-vegetaux-ecologiques Le référentiel est disponible et téléchargeable en bas de page. Guide de bonne tenue de chantier.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290396&orgAcronyme=f4g 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des hauts-de-seine
Adresse postale: 2/16 Bd Soufflot
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290396&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A fin de la durée du marché.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert
les prestations feront l'objet d'un marché composite, composé:
— d'une partie forfaitaire correspondant aux prestations dites « normales »
— d'une partie à bons de commande correspondant aux prestations dites « spéciales »
Les prestations normales concernent l'entretien horticole courant des espaces sportifs (terrain de football, rugby, et les tennis) et espaces verts d'accompagnement.
Les prestations spéciales permettent de répondre aux exigences liées à des évènements imprévisibles (dégradations, détériorations, manifestations non programmées, évènements climatiques, les grosses manifestations accueillant beaucoup de public) ainsi que des prestations occasionnelles. Ces prestations font l'objet d'une partie à bons.
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Ces prestations sont réglées au moyen de prix unitaires dans les limites suivantes:
— montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HT
— montantmaximum annuel: 40 000 euro(s) Ht
Le présent marché prévoit l'utilisation de la clause de réexamen prévu à l'article 139-1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 209-433582 (2017-10-27)
Avis d'attribution de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien horticole du parc départemental des sports de la Grenouillère à Antony.
Valeur totale du marché: 146 687 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 54 rue des Longues Raies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-149289
Se réfère à l'avis: 2017/S 209-433582
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot. En effet, les prestations attendues pour ce marché sont globales et homogènes et requièrent un champ de compétence technique spécifique.

Objet
Champ d'application du marché
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot. En effet, les prestations attendues pour ce marché sont globales et homogènes et requièrent un champ de compétence technique spécifique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc départemental des sports de la Grenouillère.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-03 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 4.4.2018.
Prestations normales: 127 046,00 EUR (HT).
Prestations spéciales:
— montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 067-149289 (2018-04-04)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 046 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-103890
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-149289
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 4.4.2018 Prestations normales: 127 046,00 EUR HT Prestations spéciales: — montant minimum annuel 10 000 EUR HT, — montant maximum annuel 40 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien horticole du parc départemental des sports de la grenouillère à Antony.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc Départemental des sports de la grenouillère

Attribution du marché
Nom: Marcel Villette
Adresse postale: 62 avenue du Vieux Chemin de Saint-Denis
Commune postale: Gennevielliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 167 046 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 4.4.2018
Prestations normales: 127 046,00 EUR HT
— montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
— montant maximum annuel 40 000 EUR HT.
Source: OJS 2019/S 045-103890 (2019-02-28)