Entretien et aménagement d'espaces verts, naturels et publics du Département du Loiret
Département du Loiret
Il s'agit de l'exécution des travaux d'entretien d'espace verts, naturels et publics situés sur des emprises appartenant au Conseil départemental du Loiret.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Aucune variante n'est autorisée.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-10 | Avis de marché |
| 2018-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Marco no17s041n600
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453372
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Services d'entretien et d'abattage des arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: Services d'entretien et d'abattage des arbres.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Services d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage)-agences Territoriales de Montargis et de Sully-sur-Loire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Loiret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Adresse postale: Bureau du courrier, 15 rue Eugène Vignat
Code postal: 45010
Courrier électronique: pole.courrier@loiret.fr 📧
Fax: +33 238254370 📠
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Marco no17s041n600
Brève description:
Il s'agit de l'exécution des travaux d'entretien d'espace verts, naturels et publics situés sur des emprises appartenant au Conseil départemental du Loiret.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Aucune variante n'est autorisée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453372
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com -
Appel d'offres ouvert.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com
Aucun document ne sera remis sur place.
Modalités de dépôt des offres:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marches-publics.loiret.com
Modalités de dépôt des offres sous pli à l'adresse suivante:
Département du Loiret
Bureau du courrier
Direction de l'ingénierie et des Infrastructures
15 rue Eugène Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1.
Date prévisionnelle de notification du marché: mai 2018
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Référence à la nomenclature: fonctionnement
Code du service exécutant: 04 réseau routier ouvrages d'art.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: non
Pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 5 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'exécution des travaux d'entretien d'espace verts, naturels et publics situés sur des emprises appartenant au Conseil départemental du Loiret.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Aucune variante n'est autorisée.
Informations sur les lots:
Les lots 2 et 3 ne pourront pas être attribués au même candidat. Les candidats qui répondent à ces 2 lots indiqueront dans l'acte d'engagement le lot qu'il place en priorité.
Si les offres d'un candidat sont classées premières sur ces 2 lots, c'est son offre pour le lot classé en priorité 1 qui sera conservée. L'offre classée seconde sera retenue sur la seconde priorité du candidat.
Numéro du lot: 1
Brève description: Services d'entretien et d'abattage des arbres.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Services d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage)-agences Territoriales d'Orléans et de Pithiviers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage) -
Agences Territoriales d'Orléans et de Pithiviers.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Services d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage).
Agences territoriales de Montargis et de Sully-sur-Loire.
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Loiret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— la déclaration sur l'honneur.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— certificats de qualification professionnelle ou équivalents.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social visées par l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Adresse postale: Bureau du courrier, 15 rue Eugène Vignat
Code postal: 45010
Courrier électronique: pole.courrier@loiret.fr 📧
Fax: +33 238254370 📠
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com -
Appel d'offres ouvert.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com
Aucun document ne sera remis sur place.
Modalités de dépôt des offres:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marches-publics.loiret.com
Modalités de dépôt des offres sous pli à l'adresse suivante:
Département du Loiret
Bureau du courrier
Direction de l'ingénierie et des Infrastructures
15 rue Eugène Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1.
Date prévisionnelle de notification du marché: mai 2018
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Référence à la nomenclature: fonctionnement
Code du service exécutant: 04 réseau routier ouvrages d'art.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: non
Pour obtenir le détail des sous-critères de sélection des offres, il convient de se référer à l'article 5 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 218-453372 (2017-11-10)
Avis d'attribution de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 850186.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département du Loiret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228959
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-453372
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Loiret.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
2018-05-25 📅
Source: OJS 2018/S 100-228959 (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'exécution des travaux d'entretien d'espace verts, naturels et publics situés sur des emprises appartenant au conseil départemental du Loiret. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Aucune variante n'est autorisée.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département du Loiret
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228959
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-453372
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du conseil départemental du Loiret — pôle de la Performance de la Gestion Publique — service des ressources mutualisées -—45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage) – Agences territoriales d'Orléans et de Pithiviers.
Intitulé du lot: Services d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage)-agences Territoriales de Montargis et de Sully-Sur-Loire
Brève description:
Services d'espaces verts (tailles arbustes, plantations, aménagement paysager, ensemencements, tonte, débroussaillage, désherbage et fauchage) agences territoriales de Montargis et de Sully-Sur-Loire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Loiret.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
2018-05-25 📅
Source: OJS 2018/S 100-228959 (2018-05-25)
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