Entretien espaces naturels sensibles départementaux 17mns001

Conseil général du Calvados

Entretien espaces naturels sensibles départementaux 17mns001 Cette consultation consiste à réaliser des travaux d'entretien des espaces naturels sensibles et composée en 3 catégories d'entretien, elles-mêmes divisées en lots géographiques: les travaux ruraux mécanisés qui concernent les lots 1, 2 et 3 — les travaux d'entretien des espaces verts qui concernent les lots 4, 5, 6 et 7 — les travaux d'entretien manuel qui concernent les lots 8, 9, 10 et 11.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aire Environnement
• Association pour l'insertion en de falaise — Caen
• Bessin insertion
• Marie Gilles Paysagiste
• Marie Gilles Paysagistes
• Rivieres Bocages Arbor & Sens
• Rivieres et Bocages

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2017-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 17MNS001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OYYQZOSqnn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OYYQZOSqnn 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Date de début: 2017-09-11 📅
Date de fin: 2017-09-22 📅
Date de début: 2017-07-03 📅
Date de fin: 2017-09-29 📅
Date de début: 2017-05-22 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
2017-10-06 📅
2017-10-27 📅
2017-12-01 📅
Date de début: 2017-08-07 📅
Date de fin: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134812
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Rochers des Parcs — commune Le Vey- fauche de prairie humide avec exportation — 1 passage selon le CCTP Rochers de la Houle — commune Saint Omer- fauche de prairie sèche avec exportation — 1 passage selon le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Calvados Sud — travaux ruraux entretien mécanisé
Numéro du lot: 1
Brève description: Calvados Sud — travaux ruraux entretien mécanisé.
Description des options: Ce marché pourra faire l'objet de modifications.
Informations complémentaires:

Rochers des Parcs — commune Le Vey- fauche de prairie humide avec exportation — 1 passage selon le CCTP

Rochers de la Houle — commune Saint Omer- fauche de prairie sèche avec exportation — 1 passage selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados Nord — travaux ruraux entretien mécanisé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Calvados Nord — travaux ruraux entretien mécanisé

bois du Caprice — commune Ouistreham- fauche de prairie sèche avec exportation — 1 passage selon le CCTP

Bois du Caprice — commune Ouistreham- élagage avec exportation des déchets de coupe — 1 passage selon le CCTP.

Informations complémentaires:

Vallée du Dan — commune Biéville-Beuville — élagage e avec évacuation — 1 passage selon le CCTP

Vallé de l'aure — commune Bayeux — broyage mécanique d'une parcelle en nature de roncier — 1 passage selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados Centre — travaux ruraux entretien mécanisé
Numéro du lot: 3
Brève description:

Calvados Centre — travaux ruraux entretien mécanisé

Berges de l'Orne — commune Louvigny — fauche de la végétation en bordure de chemin avec exportation — 2 passages selon le CCTP

Berges de l'Orne — commune Louvigny — elagage avec évacuation — 1 passage selon le CCTP

Berges de l'Orne — communes Louvigny et Caen- broyage des accotements de chemins — 2 passages selon le CCTP.

Informations complémentaires:

Vallée de l'Odon — commune Eterville — fauche de la végétation en bordure de chemin avec exportation — 2 passages selon le CCTP

Vallée de l'Odon — commune Eterville — broyage des accotements de chemins — 1 passage selon le CCTP

Vallée de l'Odon — commune Bretteville-Sur-Odon- broyage des accotements de chemins — 2 passages selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados sud — espaces verts
Numéro du lot: 4
Brève description: Calvados sud — espaces verts.
Informations complémentaires:

Landes du Mont Pinçon — commune Le Plessis Grimoult — Tondo broyage avec exportation — 2 passages selon le CCTP

Rochers de la Houle — commune Saint Omer — Tondobroyage sans exportation — 3 passages selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados Centre — espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description:

Calvados Centre — espaces verts

tranche ferme

berges de l'Orne — communes Louvigny et Caen — Tondobroyage avec exportation — 4 passages selon le CCTP

Vallée de l'Odon — commune Verson — Tondobroyage avec exportation —…

… 8 passages sur une bande de marche selon le CCTP

… 2 passages sur des bordures selon le CCTP

Vallée de l'Odon — commune Eterville — Tondobroyage avec exportation — 5 passages selon le CCTP

Roches du Val d'Orne — commune May-Sur-Orne — Tondobroyage avec exportation — 2 passages selon le CCTP.

Informations complémentaires:

Tranche optionnelle

Estuaire de l'Orne — commune Merville Franceville — Tondo broyage avec exportation — 4 passages selon le CCTP

Estuaire de l'Orne — commune Ouistreham — Tondo broyage avec exportation — 5 passages selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados Ouest- espaces verts
Numéro du lot: 6
Brève description:

Calvados Ouest- espaces verts

Vallée de l'Aure- commune Bayeux- tondo broyage avec exportation — 3 passages selon le CCTP

Batterie de Longues sur mer — commune Longues sur mer — tondo broyage avec exportation — 7 passages selon le CCTP

Tranche optionnelle

Omaha Beach — commune Colleville sur mer — tondo broyage sans exportation — 6 passages

Omaha Beach — commune Colleville sur mer / Saint-Laurent sur mer — tondo broyage sans exportation(chemins) — 5 passages.

Informations complémentaires: Tranche optionnelle(suite)

omaha beach — communes Colleville sur mer/Saint-Laurent sur Mer —…

… Tondo broyage sans exportation(niveau 2 de la gestion différenciée + bord des chemins) — 2 passages

… tondo broyage sans exportation — 5 passages.

Intitulé du lot: Calvados Est- espaces verts
Numéro du lot: 7
Brève description: Calvados Est- espaces verts.
Informations complémentaires:

Marais de Blonville-Villers — commune Villers-sur-Mer — tondo broyage avec exportation — 3 passages selon le CCTP

Marais de Blonville-Villers — commune Blonville-sur-Mer — tondo broyage avec exportation — 5 passages selon le CCTP.

Intitulé du lot: Nord Ouest- entretien manuel
Numéro du lot: 8
Brève description:

Nord Ouest- entretien manuel

fonderies de Tracy sur Mer — commune Tracy sur mer — débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur herbacé avec exportation — 1 passage

Fonderies de Tracy sur Mer — commune Tracy sur mer — débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur embroussaillé sans ramassage — 4 passages

batterie Longues s mer Débroussaillage secteur herbacé exportation 3 passages.

Informations complémentaires:

Mont Castel Port en Bessin Débroussaillage secteur herbacé…

… exportation 2 passages

… sans exportation 1 passage

Vallée de l'aure Bayeux Débroussaillage secteur herbacé exportation 1 passage

Marais arrière littoraux Bessin Vers s Mer et Graye-S mer — débroussaillage secteur embroussaillé mise en tas brûlage rémanents 1 passage.

Intitulé du lot: Nord Est- entretien manuel
Numéro du lot: 9
Brève description:

Nord Est- entretien manuel

falaises des Vaches noires Auberville Gonneville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé sans exportation 2 ou 3 passages en fonction des sections

Falaises des Vaches noires Auberville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé avec mise en tas 1 passage

falaises des Vaches noires Gonneville-Sur-Mer Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé avec exportation 1 passage

Falaises de Trouville Villerville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur…

… herbacé avec mise en tas 1 passage

… embroussaillé sans exportation — 3 passages

bois du Breuil Honfleur Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur ligneux sans exportation 2 passages

marais de la basse vallée de la Touques Canapville Saint Etienne la Thillaye- débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé avec exportation 1 passage.

Informations complémentaires:

Mont Canisy Bénerville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé avec exportation 2 passages

mont Canisy Bénerville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur embroussaillé avec exportation — 1 passage

Marais de Blonville-Villers Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur embroussaillé sans exportation — 5 passages.

Intitulé du lot: Sud Est — entretien manuel
Numéro du lot: 10
Brève description:

Sud Est — entretien manuel

monts d'eraines Versainville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur embroussaillé avec exportation — 1 passage

Monts d'eraines Versainville Elagage à la perche élagueuse, bûcheronnage débroussaillage avec exportation 1 passage

Monts d'eraines Versainville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur ligneux bûcheronnage avec exportation 1 passage

monts d'eraines Damblainville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé petit bûcheronnage condition difficile 1 passage.

Informations complémentaires:

Tranche optionnelle 1

monts d'eraines Damblainville Exportation du bois issu du débroussaillage et du bûcheronnage première moitié de la surface de la tranche ferme 1 passage

Tranche optionnelle 2

monts d'eraines Damblainville Exportation du bois issu du débroussaillage et du bûcheronnage sur la seconde moitié de la surface de la tranche ferme 1 passage.

Intitulé du lot: Sud-Ouest- entretien manuel
Numéro du lot: 11
Brève description:

Sud-Ouest- entretien manuel

landes Mont Pinçon Plessis Grimoult secteur 1 Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur herbacé avec exportation 1 passage

Landes Mont Pinçon Plessis Grimoult secteur 2 Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur herbacé avec exportation 2 passages

landes et tourbières Jurques Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur embroussaillé sans exportation 6 passages.

Informations complémentaires:

Rochers de la Houle Saint-Omer Chemins zone tremplins Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur herbacé sans exportation 2 passages

Rochers de la Houle Saint-Omer Abords parking tremplins Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur herbacé sans exportation 3 passages.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— redressement judiciaire: — le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: — le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

— engagement: — le candidat produit les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: — pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;

— formulaire Dc1 ou équivalent: Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants

— formulaire Dc2 ou équivalent: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les lots 5 et 6 comprennent 1 tranche optionnelle, le lot 10 comprend 2 tranches optionnelles. Prix unitaires — prix fermes actualisables — aucune avance — modalités de règlement des comptes: conformément au CCAG FCS — délai global de paiement: 30 jours — modalités de financements: ressources propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OYYQZOSqnn 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et environnement service milieux naturels, 23-25 bd Bertrand
Commune postale: Caen Cedex
Courrier électronique: julie.oden@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OYYQZOSqnn 🌏
Adresse postale: DGA aménagement et environnement service secrétariat de direction, 1 place Gambetta
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à

l.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la

signature du contrat; ##Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du

cja, et pouvant etre exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution

du marché; ##Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter

de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mai Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 071-134812 (2017-04-06)

Avis d'attribution de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien espaces naturels sensibles départementaux 17mns001. Cette consultation consiste à réaliser des travaux d'entretien des espaces naturels sensibles et composée en 3 catégories d'entretien, elles-mêmes divisées en lots géographiques: — les travaux ruraux mécanisés qui concernent les lots 1, 2 et 3 — les travaux d'entretien des espaces verts qui concernent les lots 4, 5, 6 et 7 — les travaux d'entretien manuel qui concernent les lots 8, 9, 10 et 11.

Valeur totale du marché: 92058.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-412098
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134812
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien espaces naturels sensibles départementaux 17mns001.

Cette consultation consiste à réaliser des travaux d'entretien des espaces naturels sensibles et composée en 3 catégories d'entretien, elles-mêmes divisées en lots géographiques: — les travaux ruraux mécanisés qui concernent les lots 1, 2 et 3 — les travaux d'entretien des espaces verts qui concernent les lots 4, 5, 6 et 7 — les travaux d'entretien manuel qui concernent les lots 8, 9, 10 et 11.

Bois du Caprice — commune Ouistreham — fauche de prairie sèche avec exportation — 1 passage selon le CCTP

Bois du Caprice — commune Ouistreham — élagage avec exportation des déchets de coupe — 1 passage selon le CCTP.

Berges de l'Orne — commune Louvigny — élagage avec évacuation — 1 passage selon le CCTP

Berges de l'Orne — communes Louvigny et Caen — broyage des accotements de chemins — 2 passages selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados Sud — espaces verts
Brève description:

Calvados Sud — espaces verts.

Tranche ferme

Berges de l'Orne — communes Louvigny et Caen — tondobroyage avec exportation — 4 passages selon le CCTP

Vallée de l'Odon — commune Verson — tondobroyage avec exportation —…

… 8 passages sur une bande de marche selon le CCTP

… 2 passages sur des bordures selon le CCTP

Vallée de l'Odon — commune Eterville — tondobroyage avec exportation — 5 passages selon le CCTP

Roches du Val d'Orne — commune May-sur-Orne — tondobroyage avec exportation — 2 passages selon le CCTP.

Intitulé du lot: Calvados Ouest — espaces verts
Brève description:

Calvados Ouest — espaces verts

Vallée de l'Aure — commune Bayeux — tondo broyage avec exportation — 3 passages selon le CCTP

Batterie de Longues sur Mer — commune Longues sur mer — tondo broyage avec exportation — 7 passages selon le CCTP

omaha beach — commune Colleville sur Mer — tondo broyage sans exportation — 6 passages

omaha beach — commune Colleville sur Mer / Saint-Laurent sur Mer — tondo broyage sans exportation(chemins) — 5 passages.

Intitulé du lot: Calvados Est — espaces verts
Brève description: Calvados Est — espaces verts.
Intitulé du lot: Nord Ouest — entretien manuel
Brève description: Nord Ouest — entretien manuel

Fonderies de Tracy sur Mer — commune Tracy sur Mer — débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur…

… herbacé avec exportation — 1 passage

… embroussaillé sans ramassage — 4 passages

Batterie Longues s Mer Débroussaillage secteur herbacé exportation 3 passages.
Intitulé du lot: Nord Est — entretien manuel
Brève description:

Nord Est — entretien manuel

Falaises des Vaches noires Auberville Gonneville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé sans exportation 2 ou 3 passages en fonction des sections

Falaises des Vaches noires Gonneville-sur-Mer Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé avec exportation 1 passage

Bois du Breuil Honfleur Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur ligneux sans exportation 2 passages

Marais de la basse vallée de la Touques Canapville Saint Étienne la Thillaye — débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé avec exportation 1 passage.

Monts d'Eraines Versainville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur embroussaillé avec exportation — 1 passage

Monts d'Eraines Versainville Elagage à la perche élagueuse, bûcheronnage débroussaillage avec exportation 1 passage

Monts d'Eraines Versainville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur ligneux bûcheronnage avec exportation 1 passage

Monts d'Eraines Damblainville Débroussaillage à la débroussailleuse à dos secteur herbacé petit bûcheronnage condition difficile 1 passage.

Intitulé du lot: Sud-Ouest — entretien manuel
Brève description:

Sud-Ouest — entretien manuel

Landes Mont Pinçon Plessis Grimoult secteur 1 Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur herbacé avec exportation 1 passage

Landes et Tourbières Jurques Débroussaillage à la débroussailleuse à dos de secteur embroussaillé sans exportation 6 passages.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-30 📅
2017-05-22 📅
2017-05-23 📅
2017-05-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à l.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mai Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif,
Commune postale: Caen Cedex
Source: OJS 2017/S 200-412098 (2017-10-13)

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