Entretien durable des espaces verts départementaux

Département du Val-de-Marne

Il s'agit d'assurer l'entretien horticole des parcs, espaces naturels sensibles et coulées vertes départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-03 Avis de marché
2018-05-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Numéro de référence: DEVPRA17-01
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole des parcs, espaces naturels sensibles et coulées vertes départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des espaces verts et du paysage
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
Téléphone: +33 143998269 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282406&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282406&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310544
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le montant annuel minimum est de 70 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 280 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un lot ou pour tous les lots, mais un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un lot maximum. Si, un candidat ,après classement, est mieux disant sur plusieurs lots, il se verra attribuer le lot pour lequel il présente le plus grand écart avec la meilleure proposition suivant la sienne.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc de la Plage Bleue à Valenton
Numéro du lot: 1
Brève description: Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc de la Plage Bleue à Valenton.
Valeur estimée hors TVA: 624 124 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2018 et le 31.12.2018. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse du pouvoir adjudicateur, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 70 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 280 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc du Champ-Saint-Julien à Valenton et Coulée Verte Tégéval
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc du Champ-Saint-Julien à Valenton et de la Coulée Verte Tégéval.
Valeur estimée hors TVA: 764 908 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 100 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 400 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc du Petit-le- Roy à Chevilly Larue avec pour objectif l'insertion des personnes en difficulté
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du Parc du Petit-le-Roy à Chevilly Larue. Ce lot vise un objectif d'insertion des personnes en difficulté.
Valeur estimée hors TVA: 307 924 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 50 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 200 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 ci-dessous correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Domaine des Marmousets à La Queue-en-Brie et Parc de la Plaine des Bordes à Chennevières-sur-Marne
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du Domaine des Marmousets à La Queue-en-Brie et du Parc de la Plaine des Bordes à Chennevières-sur-Marne.
Valeur estimée hors TVA: 741 404 EUR 💰
Intitulé du lot: Parc du Coteau à Arcueil, Parc des Hautes-Bruyères à Villejuif et Coulée Verte Bièvre-Lilas
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc du Coteau à Arcueil, du Parc des Hautes-Bruyères à Villejuif et de la Coulée Verte Bièvre-Lilas.
Valeur estimée hors TVA: 701 480 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 120 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 480 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc du Plateau à Champigny-sur-Marne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc du Plateau à Champigny-sur-Marne.
Valeur estimée hors TVA: 292 496 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 40 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 160 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc de la Roseraie à L'Häy-les-Roses
Numéro du lot: 7
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc de la Roseraie à L'Häy-les-Roses.
Valeur estimée hors TVA: 328 584 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 60 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 240 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc de l'hôtel du Département et Parc du Val-De-Marne à Créteil
Numéro du lot: 8
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc de l'Hôtel du Département et Parc du Val-de-Marne à Créteil.
Valeur estimée hors TVA: 659 412 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 100 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 400 000 EUR HT. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Parc des Lilas et Domaine Chérioux à Vitry-sur-Seine
Numéro du lot: 9
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc des Lilas et du Domaine Chérioux à Vitry-sur-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 996 424 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 150 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 450 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus
Intitulé du lot: Entretien Horticole sur divers sites départementaux
Numéro du lot: 10
Brève description: Il s'agit d'assurer l'entretien horticole sur divers sites départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 295 700 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant annuel minimum est de 50 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 300 000 EUR HT. La valeur indiquée au II.2.6 correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44,48,49,51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières.
Afficher plus
Pour le lot nº 3, le candidat devra justifier de son appellation de structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente (cf article III.2.2).
Les entreprises sont informées que la signature de l'acte de l'engagement n'est plus obligatoire (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue.
Ce marché dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesure de simplification applicables aux marchés publics.
Situation économique et financière:
Description succincte des critères de sélection:
Les candidats ayant choisi de répondre à la présente consultation via le dispositif MPS, ne sont plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur est susceptible d'obtenir par le biais du système électronique de mise à disposition d'information «Mps» administré par le secrétariat général à la modernisation de la vie publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS, qui se substitue à la production des pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et les informations complémentaires demandés à l'article 5.1 du Règlement de la consultation, via la plateforme de dématérialisation Maximilien, profil acheteur du conseil départemental.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats sont également libres de répondre à la présente consultation par voie dématérialisée hors MPS. Dans ce cas, chaque candidat ou chaque membre du groupement en cas de candidature groupée devra fournir une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2-Lorsque les candidats se présentent en candidature groupée, chaque candidat est tenu de fournir ce formulaire). Le candidat ou chaque membre du groupement devra fournir également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5.1). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site suivant: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Ils peuvent également être établis sur papier libre. En lieu et place du Dc1 et du Dc2, les candidats peuvent fournir le DUME (Document Unique du Marché Européen) accompagné des documents requis dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents:
— Qualipaysage E 131: Entretien de jardins et d'espaces verts,
— qualipaysage P 110: Création de jardins et espaces verts.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Seul le lot 3 de cette consultation constitue un lot réservé conformément aux dispositions de l'article 36-II de l'ordonnance nº 2015-899 relative aux marchés publics. Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Pour les lots 1 à 2 et 4 à 10, en application des dispositions de l'article 38-i de la même ordonnance, le titulaire de chacun des lots aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du lot, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282406&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Val-de-Marne
Adresse postale: 10 chemin des Bassins
Point de contact: Direction des espaces verts et du paysage
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=282406&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Les candidats devront obligatoirement, pour chacun des lots, utiliser les cadres de réponse joints au dossier de consultation des entreprises. La transmission des plis par voie électronique s'effectue conformément à la directive 2014/24/ce du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Aucun pli papier n'est autorisé sauf copie de sauvegarde devant parvenir selon les modalités fixées au règlement de la consultation. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Cette copie de sauvegarde pourra être adressée par courrier ou dépôt sur place, avant la date et l'heure limites de remise des offres, à l'adresse suivante: conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés-immeuble Thalès -bureau 156 — 1er étage — service des marchés — 25 rue Olof palme-94054 Créteil Cedex. Les dépôts sur place pourront se faire du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Afficher plus
Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément à l'article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, aux articles 114 à 121 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et le Décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, à compter du 1.1.2017, les factures électroniques pourront être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus pro (https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1)
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 016056630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 150-310544 (2017-08-03)
Avis d'attribution de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1486532.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204164
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310544
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Lot 1: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 280 000 EUR HT. Lot 2: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. Lot 3: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT. Lot 4: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. Lot 5: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 120 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 480 000 EUR HT. Lot 6: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT. Lot 7: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 240 000 EUR HT. Lot 8: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. Lot 9: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 150 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 450 000 EUR HT. Lot 10: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Parc du Petit-le-Roy à Chevilly Larue avec pour objectif l'insertion des personnes en difficulté
Domaine des Marmousets à La Queue-en-Brie et parc de la Plaine des Bordes à Chennevières-sur-Marne
Parc de l'hôtel du Département et Parc du Val-de-Marne à Créteil
Brève description:
Il s'agit d'assurer l'entretien horticole du parc de l'hôtel du Département et Parc du Val-de-Marne à Créteil.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
2018-01-03 📅
2018-01-05 📅
2018-01-04 📅
2018-01-14 📅
2018-01-16 📅
2018-01-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 280 000 EUR HT.
Lot 2: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.
Lot 3: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Lot 4: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.
Lot 5: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 120 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 480 000 EUR HT.
Lot 6: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT.
Lot 7: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 240 000 EUR HT.
Lot 8: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.
Lot 9: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 150 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 450 000 EUR HT.
Lot 10: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Téléphone: +33 16056630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 090-204164 (2018-05-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
Espaces Verts Décoration Location (EDL) EURO-VERT SA Even Gestivert environnement SAS Groupement solidaire confluences... HEP Lachaux Paysage SAS Prettre espaces verts SAS Robert Paysage SAS Pierre Loobuyck
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Services d'entretien de parcs