Entretien des jeunes peuplements forestiers dans les bois de Boulogne et de Vincennes, en 2 lots séparés

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande relatifs à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans les bois de Boulogne et de Vincennes, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-24	Avis de marché
2017-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion des forêts
Numéro de référence: 2016V12022540
Brève description:

Accords-Cadres à bons de commande relatifs à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans les bois de Boulogne et de Vincennes, en 2 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion des forêts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076858
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 100 000 euros HT au minimum et 300 000 euros HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande relatif à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réverse la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un marché sur le fondement de l'article 30 du décret no2016.360 du 25 mars 2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 100 000 euros HT au minimum et 300 000 euros HT au maximum.

Intitulé du lot: Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande relatif à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme: 45 000 euros HT au minimum et 150 000 euros HT au maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2016v12022540. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution de chacun des lots du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — Achat fournitures et services — Domaine entretien de l'espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris-Direction des finances et des achats — sous-Direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris-Direction des finances et des achats — sous-Direction des achats,
Point de contact: Bureau des marchés-bureau no3094 (3e étage) Horaires: du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 16h
Téléphone: +33 71286063 📞
Courrier électronique: dfa-bmtransverse@paris.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:

https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. La durée des marchés se définit comme suit, 48 mois ferme à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification des marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2017/S 042-076858 (2017-02-24)

Avis d'attribution de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans les bois de Boulogne et de Vincennes, en 2 lots séparés.

Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334500
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076858
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 2016v12022540_entretien_forestier), en précisant le lot concerné.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un marché sur le fondement de l'article 30 du décret n

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétence et dimensionnement de l'équipe dédiée à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:

Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 2016v12022540_entretien_forestier), en précisant le lot concerné.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2017/S 162-334500 (2017-08-23)

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