Entretien des espaces verts
Ville de Fontenay-sous-Bois
Entretien des espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'enlèvement des mauvaises herbes
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-25 | Avis de marché |
| 2018-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Numéro de référence: AOO 17 E 08
Brève description:
“Entretien des espaces verts.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_h0nkVg2Ec7 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380909
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“La consultation est mixte. Pour la partie à prix unitaire, la consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1.2.2018 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31.1.2019. Il est reconductible tacitement 3 fois pour des...”
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Description des options:
“Le marché contient des options telles que le droit européen les définies. La notion d'option entendue au sens du droit européen vise des prestations...”
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Informations complémentaires:
“La consultation est mixte. Pour la partie à prix unitaire, la consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des...”
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“Pour la partie forfaitaire, la consultation est ordinaire.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire communal.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;”
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“La déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;”
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“En cas de groupement, cf. Modalités détaillées dans le RC;”
“Un K-Bis datant de moins de 3 mois;”
“Une attestation d'assurance en cours de validité et offrant un minimum de garantie.”
Situation économique et financière:
“Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière en joignant leurs chiffres d'affaire des 3 dernières...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la sa volonté de promouvoir l'insertion, la Ville a décidé d'inclure une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique....”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques — service des marchés publics maison de l'habitat et du cadre de vie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Fn6CZPmZRQ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_h0nkVg2Ec7 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DGST-U — service marchés publics
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais...”
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“Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la...”
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“L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir;”
“Référé précontractuel (art. L. 551-1 du Code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2017/S 186-380909 (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services horticoles
Numéro de référence: AOO 17 E 08
Brève description:
“Entretien des espaces verts.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services horticoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_h0nkVg2Ec7 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380909
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“La consultation est mixte. Pour la partie à prix unitaire, la consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des...”
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1.2.2018 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31.1.2019. Il est reconductible tacitement 3 fois pour des...”
Description des options:
“Le marché contient des options telles que le droit européen les définies. La notion d'option entendue au sens du droit européen vise des prestations...”
Informations complémentaires:
“La consultation est mixte. Pour la partie à prix unitaire, la consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des...”
“Pour la partie forfaitaire, la consultation est ordinaire.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire communal.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;”
“La déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;”
Afficher plus (3)
“En cas de groupement, cf. Modalités détaillées dans le RC;”
“Un K-Bis datant de moins de 3 mois;”
“Une attestation d'assurance en cours de validité et offrant un minimum de garantie.”
“Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière en joignant leurs chiffres d'affaire des 3 dernières...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la sa volonté de promouvoir l'insertion, la Ville a décidé d'inclure une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique....”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques — service des marchés publics maison de l'habitat et du cadre de vie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Fn6CZPmZRQ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_h0nkVg2Ec7 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DGST-U — service marchés publics
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais...”
“Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la...”
Afficher plus (2)
“L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir;”
“Référé précontractuel (art. L. 551-1 du Code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16...”
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2017/S 186-380909 (2017-09-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 119 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontenay sous Bois
Adresse postale: 4 Esplanade Louis Bayeurte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-029065
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380909
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Le montant indiqué au titre de l'attribution est le montant forfaitaire annuel pour les prestations régulières. Pour la partie ponctuelle, les éléments...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Générale des Services Techniques - Service des Marchés Publics Maison de l'Habitat et du Cadre de Vie
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n 8630
Source: OJS 2018/S 014-029065 (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 119 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontenay sous Bois
Adresse postale: 4 Esplanade Louis Bayeurte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-029065
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380909
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Le montant indiqué au titre de l'attribution est le montant forfaitaire annuel pour les prestations régulières. Pour la partie ponctuelle, les éléments...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Générale des Services Techniques - Service des Marchés Publics Maison de l'Habitat et du Cadre de Vie
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n 8630
Source: OJS 2018/S 014-029065 (2018-01-19)
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