Entretien des espaces verts sur les parcs d'activités communautaires et autres équipements 2017-2021

Angers Loire Métropole

Entretien des espaces verts sur les parcs d'activités communautaires et autres équipements 2017-2021. La présente consultation est divisée en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les lots no5 et no6 seront attribués à des titulaires différents. Le candidat qu'il se présente individuellement ou en groupements d'entreprises ne pourra être titulaire que d'un seul des deux lots (soit le lot no5 soit le lot no6).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-06	Avis de marché
2017-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: A17VOISTENTRETEV
Brève description:

Entretien des espaces verts sur les parcs d'activités communautaires et autres équipements 2017-2021. La présente consultation est divisée en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les lots no5 et no6 seront attribués à des titulaires différents. Le candidat qu'il se présente individuellement ou en groupements d'entreprises ne pourra être titulaire que d'un seul des deux lots (soit le lot no5 soit le lot no6).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Date de fin: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088118
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. Le présent marché est passé en groupement de commande avec le Syndicat Mixte d'angers Marcé. Angers Loire Métropole est le coordonnateur du groupement. La transmission des plis par voie électronique est obligatoire. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) et le DUM. Les candidats doivent obligatoirement remplir la fiche de synthèse des candidatures et la fiche de synthèse de la valeur technique. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les variantes sont interdites. Les visites sur site sont facultatives. Les modalités de visites sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les lots no 2, 3, 5 et 6 comportent des clauses d'insertion obligatoires définies au ccap insertion. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Prix unitaires révisables annuellement. Une avance pourra être versée dans les conditions fixées au Contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. Le présent marché est passé en groupement de commande avec le Syndicat Mixte d'angers Marcé. Angers Loire Métropole est le coordonnateur du groupement. La transmission des plis par voie électronique est obligatoire. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume) et le DUM. Les candidats doivent obligatoirement remplir la fiche de synthèse des candidatures et la fiche de synthèse de la valeur technique.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Les variantes sont interdites. Les visites sur site sont facultatives. Les modalités de visites sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les lots no 2, 3, 5 et 6 comportent des clauses d'insertion obligatoires définies au ccap insertion. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Prix unitaires révisables annuellement. Une avance pourra être versée dans les conditions fixées au Contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots no5 et no6 seront attribués à des titulaires différents. Le candidat qu'il se présente individuellement ou en groupements d'entreprises ne pourra être titulaire que d'un seul des deux lots (soit le lot no5 soit le lot no6).

Valeur totale estimée: 1 295 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Direction Environnement, Déchets et Propreté
Numéro du lot: 01
Brève description: Se référer au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage du marché jusqu'au 31 janvier 2018. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de reconduction d'un an.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Direction Eau Assainissement — service Eau
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces de la — direction Eau Assainissement — service assainissement
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Direction Bâtiments — bâtiments généraux
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Direction Voirie — service PAC secteur EST
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 487 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Direction Voirie — service PAC secteur Ouest
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 346 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du Syndicat Mixte Angers Marcé — parc d'activités
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Une adresse électronique valide et régulièrement consultée;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

La fiche de synthèse Candidature comprenant: — a) 5 références proposées par le candidat individuel ou chaque membre du groupement — b) Renseignements sur la capacité à — c) Renseignements sur le candidat;

Qualipaysage E130 ou équivalent; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent;

Procédure
Procédure accélérée: Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Angers Marcé
Adresse postale: aéroport Angers Marcé
Commune postale: Marcé
Code postal: 49140
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Les variantes sont interdites. Les visites sur site sont facultatives. Les modalités de visites sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les lots no 2, 3, 5 et 6 comportent des clauses d'insertion obligatoires définies au ccap insertion. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Prix unitaires révisables annuellement. Une avance pourra être versée dans les conditions fixées au Contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 048-088118 (2017-03-06)

Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts sur les parcs d'activités complémentaires et autres équipements 2017-2021. La présente consultation est divisée en 7 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.

Valeur totale du marché: 1 295 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299927
Se réfère à l'avis: 2017/S 048-088118
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Date de signature du marché 30.6.2017 — la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la direction environnement, déchets et propreté
Brève description: Entretien des espaces verts de la direction environnement, déchets et propreté.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la direction eau assainissement — service eau
Brève description: Entretien des espaces verts de la direction eau assainissement — service eau.
Intitulé du lot: Entretien des espaces de la — direction eau assainissement — service assainissement
Brève description:

Entretien des espaces de la — direction eau assainissement — service assainissement.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la direction bâtiments — bâtiments généraux
Brève description: Entretien des espaces verts de la direction bâtiments — bâtiments généraux.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la direction voirie — service PAC secteur Est
Brève description: Entretien des espaces verts de la direction voirie — service PAC secteur Est.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la direction voirie — service PAC secteur Ouest
Brève description:

Entretien des espaces verts de la direction voirie — service PAC secteur Ouest.

Entretien des espaces verts du Syndicat Mixte Angers Marcé — parc d'activités.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angers.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Source: OJS 2017/S 145-299927 (2017-07-27)

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