Entretien des espaces verts sur le territoire de Bièvre Isère Communauté

Bièvre Isère Communauté

Entretien des espaces verts sur le territoire de Bièvre Isère Communauté forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Bièvre Isère Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-26	Avis de marché
2019-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17ts29
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère Communauté
Adresse postale: 1 av. Roland Garros — Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@bievre-isere.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
Fax: +33 476935838 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-26 📅
Date limite de soumission: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-297155
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Étangs/zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Nord
Numéro du lot: 01
Brève description: Étangs/zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Nord.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Ouvrages eau potable secteur centre
Numéro du lot: 02
Brève description: Ouvrages eau potable secteur centre.
Intitulé du lot: Ouvrages assainissement secteur centre
Numéro du lot: 03
Brève description: Ouvrages assainissement secteur centre.
Intitulé du lot: Étangs/zone d'activités/terrain de sports/déchèteries secteur Centre
Numéro du lot: 04
Brève description: Étangs/zone d'activités/terrain de sports/déchèteries secteur Centre.
Intitulé du lot: Ouvrages eau potable secteur Sud
Numéro du lot: 05
Brève description: Ouvrages eau potable secteur Sud.
Intitulé du lot: Ouvrages assainissement secteur Sud
Numéro du lot: 06
Brève description: Ouvrages assainissement secteur Sud.
Intitulé du lot: Étangs/zone d'activités/terrain de sports/déchèteries secteur Sud
Numéro du lot: 07
Brève description: Étangs/zone d'activités/terrain de sports/déchèteries secteur Sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003061700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: 1 avenue Roland Garros
Courrier électronique: maryline.vavassori@bievre-isere.com 📧
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titres des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.

Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification.

Source: OJS 2017/S 144-297155 (2017-07-26)

Avis d'attribution de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts sur le territoire de Bièvre Isère communauté. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.

Valeur totale du marché: 303 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère communauté
Adresse postale: 1 av Roland Garros — Grenoble Air Parc
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-036429
Se réfère à l'avis: 2017/S 144-297155
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts sur le territoire de Bièvre Isère communauté.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.

Intitulé du lot: Étangs/Zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Nord
Brève description: Étangs/Zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Nord.
Intitulé du lot: Étangs/Zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Centre
Brève description: Étangs/Zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Centre.
Intitulé du lot: Étangs/Zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Sud
Brève description: Étangs/Zone d'activités/terrain de sports/déchetteries secteur Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
Nom: Isatis
Adresse postale: 6 avenue Benoit Falcon
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2017-10-13 📅
Nom: Moyroud Cédric entreprise
Adresse postale: 695 route de l'Alambic
Commune postale: Mottier
Code postal: 38260
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2017-10-15 📅
Nom: Jacomelli Victor
Adresse postale: 166 chemin de la Rivoire
Commune postale: Sardieu
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2017-10-14 📅
Nom: ST Sim Broyage
Adresse postale: 350 route du Charpenay
Commune postale: Saint-Siméon-de-Bressieux
Code postal: 38870
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
55 000 EUR 💰
Nom: SAS Ageron Bièvre entretien
Adresse postale: 200 Perretière
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Valeur totale du marché: 48 500 EUR 💰
Nom: jacomelli Victor
Adresse postale: 168 Chemin de la Rivoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel au titres des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché,

— recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification.

Source: OJS 2019/S 017-036429 (2019-01-21)

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