Entretien des espaces verts

Communauté de communes Osartis-Marquion

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot.
Accord-cadre d'une durée d'un an, reconductible 3 fois par décision expresse par période d'un an (soit une durée maximale de 4 ans).
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution des prestations (plus particulièrement pour le lot n° 1), définis aux articles 1.9 du règlement de consultation et 1.2 du CCAP.
Entretien des espaces verts des parcs d'activités, des abords des bâtiments et ouvrages et des propriétés de la communauté de communes Osartis-Marquion (soit 6 zones d'activités, le Siège administratif de la communauté de communes et ses deux annexes, 4 déchèteries et un espace aquatique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-05 Avis de marché
2018-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/08/03
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée d'un an, reconductible 3 fois par décision expresse par période d'un an (soit une durée maximale de 4 ans). L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution des prestations (plus particulièrement pour le lot n° 1), définis aux articles 1.9 du règlement de consultation et 1.2 du CCAP. Entretien des espaces verts des parcs d'activités, des abords des bâtiments et ouvrages et des propriétés de la communauté de communes Osartis-Marquion (soit 6 zones d'activités, le Siège administratif de la communauté de communes et ses deux annexes, 4 déchèteries et un espace aquatique).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes Osartis-Marquion
Adresse postale: ZA rue Jean Monnet
Code postal: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-osartis.com 🌏
Courrier électronique: administration@cc-osartis.com 📧
Téléphone: +33 0321600600 📞
Fax: +33 0321600601 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398329
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Montant maximum de commandes par an: 76 800 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot.
Accord-cadre d'une durée d'un an, reconductible 3 fois par décision expresse par période d'un an (soit une durée maximale de 4 ans).
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution des prestations (plus particulièrement pour le lot n° 1), définis aux articles 1.9 du règlement de consultation et 1.2 du CCAP.
Entretien des espaces verts des parcs d'activités, des abords des bâtiments et ouvrages et des propriétés de la communauté de communes Osartis-Marquion (soit 6 zones d'activités, le Siège administratif de la communauté de communes et ses deux annexes, 4 déchèteries et un espace aquatique).
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Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Zone d'activité et abords immédiats
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consistance et la nature des prestations sont détaillées dans le CCTP.
Elles concernent 6 zones d'activités réparties sur le territoire — 50 000 m
Valeur estimée hors TVA: 307 220 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est reconductible trois fois par décision expresse par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Montant maximum de commandes par an: 76 800 EUR HT.
Intitulé du lot: Siège et annexe de Vitry-en-Artois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des espaces verts du Siège de la communauté de communes, des abords des hangars, de l'annexe, des abords et de la voie nouvelle — 3 600 m
Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il est reconductible 3 fois par décision expresse par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 2 200 EUR HT.
Intitulé du lot: Annexe de Marquion
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien des espaces verts de l'annexe de la communauté de communes située à Marquion — 900 m
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 1 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Espace Aquatis à Vitry-en-Artois
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien des espaces verts de l'espace aqualudique Aquatis, des parkings et abords (hors mur végétal) — 800 m
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 13 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Déchèteries
Numéro du lot: 5
Brève description:
Entretien des espaces verts des 4 déchèteries du territoire: Biache-Saint-Vaast, Vis-en-Artois, Brebières, Baralle — 5 780 m
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 6 500 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Zones d'activités du territoire.
Commune de Vitry-en-Artois.
Commune de Marquion.
Espace Aqualudique Aquatis à Vitry-en-Artois.
Déchèteries réparties sur le territoire communautaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 version 2016) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; le numéro et la nature de l'accord-cadre; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
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— déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visée à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (si DC1 non produit);
— copie du ou des jugements prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (si DC1 non produit),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (formulaire DC2 version 2016),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (si DC2 non produit),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle de l'accord-cadre.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Seul le lot n° 1 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation: demande écrite obligatoirement:
Par courrier adressé à M. le président de la Communauté de communes Osartis-Marquion.
Par télécopieur au 03.21.600.601.
Par courriel envoyé à commande.publique[a]cc-osartis.com
ou téléchargé sur le site https://www.marches.securises.fr ou à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
Les bureaux sont ouverts le lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Conditions de participation: les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que la communauté de communes peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Modalités de remise des offres: les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes:
— transmises par voie électronique;
— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante: Communauté de communes Osartis-Marquion, service commande publique, ZA rue Jean Monnet — 62490 Vitry-en-Artois. La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.
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Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui seront nécessaires aux candidats au cours de leur étude: voir coordonnées article 2.12 du règlement de consultation.
Publications antérieures relatives à la présente procédure:
Avis d'appel public à la concurrence — BOAMP n° 17-118675.
Avis d'annulation — BOAMP n° 17-135087.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 194-398329 (2017-10-05)
Avis d'attribution de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois par décision expresse par période de 1 an (soit une durée maximale de 4 ans). Entretien des espaces verts des parcs d'activités, des abords des bâtiments et ouvrages et des propriétés de la Communauté de communes Osartis Marquion (soit 6 zones d'activités, le siège administratif de la communauté de communes et ses 2 annexes, 4 déchetteries et un espace aquatique).
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis Marquion
Contact
Téléphone: +33 321600600 📞
Fax: +33 321600601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530960
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398329
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Montant maximum de commandes par an: 76 800 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois par décision expresse par période de 1 an (soit une durée maximale de 4 ans).
Entretien des espaces verts des parcs d'activités, des abords des bâtiments et ouvrages et des propriétés de la Communauté de communes Osartis Marquion (soit 6 zones d'activités, le siège administratif de la communauté de communes et ses 2 annexes, 4 déchetteries et un espace aquatique).
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Intitulé du lot: Zones d'activités et abords immédiats
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 76 800 EUR (HT).
Brève description:
Entretien des espaces verts du siège de la communauté de communes, des abords des hangars, de l'annexe, des abords et de la voie nouvelle — 3 600 m
Informations complémentaires:
Montant maximum de commandes par an: 2 200 EUR (HT).
Montant maximum de commandes par an: 1 500 EUR (HT).
Brève description:
Entretien des espaces verts de l'espace Aqualudique Aquatis, des parkings et abords (hors mur végétal) — 800 m
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 13 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Déchetteries
Brève description:
Entretien des espaces verts des 4 déchetteries du territoire: Biache-Saint-Vaast, Vis-en-Artois, Brebières, Baralle — 5 780 m
Informations complémentaires: Montant maximum de commandes par an: 6 500 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetteries réparties sur le territoire communautaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅
Nom: La Vie Active (ESAT de l'Arrageois)
Adresse postale: rue Cômmios — Zone Actiparc
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 307 200 EUR 💰
Nom: SAS Avenir Jardins
Adresse postale: 202 rue du Général Delestraint
Commune postale: Aniche
Code postal: 59580
Valeur totale du marché: 52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5

Référence
Informations complémentaires
* Lot nº 1: zones d'activités et abords immédiats.
Date de notification: 4.4.2018.
* Lot nº 2: siège et annexe de Vitry-en-Artois.
Déclaré infructueux en raison du caractère irrégulier des offres présentées par décision directe du bureau communautaire nº A18/02 du 18.1.2018.
* Lot nº 3: annexe de Marquion.
Déclaré infructueux en raison du caractère irrégulier des offres présentées par décision directe du bureau communautaire nº A18/03 du 18.1.2018.
* Lot nº 4: espace Aquatis à Vitry-en-Artois.
Date de notification: 5.4.2018.
* Lot nº 5: déchetteries.
Déclaré infructueux en raison du caractère irrégulier des offres présentées par décision directe du bureau communautaire nº A18/05 du 18.1.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2018/S 232-530960 (2018-11-29)
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Fournisseurs:
La Vie Active (ESAT de l'Arrageois) SAS Avenir Jardins
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts