Entretien Des Espaces Verts, Parcs Et Jardins Et Travaux D'Elagage
Ville de Torcy
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire communal ainsi que l'élagage des arbres dont la ville est propriétaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Garden Service
- • SAMU
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-29 | Avis de marché |
| 2018-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Numéro de référence: 17fs-Mp-0296-W
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Torcy
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-29 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481724
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts, parcs et jardins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux d'élagage
Numéro du lot: 2
Brève description: La ville est propriétaire d'environ 1250 arbres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Services Techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Sur la base du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie De Torcy: M.Azzegag — tél: 01 60 37 37 08 — service marchés
Adresse postale: place de l'appel du 18 juin 1940
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie De Torcy — tél: 01.60.37.37.71: Pôle Ressources Techniques — service Marchés
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Numéro de référence: 17fs-Mp-0296-W
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire communal ainsi que l'élagage des arbres dont la ville est propriétaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Torcy
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-29 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481724
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 120 000 euro(s) Ht
Montant maximum annuel: 320 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts, parcs et jardins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le titulaire devra assurer l'entretien de 52 sites représentant environ 240 000 mètres carrés.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une première période allant du 1er mars au 31 décembre 2018. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction à chaque début d'année civile, pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2021.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 120 000 euro(s) Ht
Montant maximum annuel: 320 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: La ville est propriétaire d'environ 1250 arbres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 Lettre de candidature
— dc2 Déclaration du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le candidat doit fournir les qualifications Qualibat indiquées dans le règlement de la consultation ou justifier d'une équivalence.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Services Techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Sur la base du Détail Quantitatif et Estimatif
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie De Torcy: M.Azzegag — tél: 01 60 37 37 08 — service marchés
Adresse postale: place de l'appel du 18 juin 1940
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie De Torcy — tél: 01.60.37.37.71: Pôle Ressources Techniques — service Marchés
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-torcy.fr -
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, l'exécution de ce marché comporte une clause sociale obligatoire (pour le lot 1 uniquement)
pour l'exécution du marché l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun, à l'adresse susvisée.
Source: OJS 2017/S 231-481724 (2017-11-29)
Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099028
Se réfère à l'avis: 2017/S 231-481724
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 120 000 EUR HT montant maximum annuel: 320 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Sur la base du détail quantitatif et estimatif
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-29 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099028
Se réfère à l'avis: 2017/S 231-481724
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 120 000 EUR HT montant maximum annuel: 320 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire devra assurer l'entretien de 52 sites représentant environ 240 000 m
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 120 000 EUR HT montant maximum annuel: 320 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Sur la base du détail quantitatif et estimatif
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir règlement de la consultation)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-29 📅
Référence
Informations complémentaires
Cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt société Tropic — Ce 16.7.2007 nº 29545) les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics — courriel: www.ville-torcy.fr — rubrique «service.marches», sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.4 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Melun, à l'adresse susvisée.
Source: OJS 2018/S 045-099028 (2018-03-02)
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