Entretien des espaces verts

Ville de Metz

Entretien des espaces verts.
Accord-cadre, mono-attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-27 Avis de marché
2017-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17109
Brève description:
Entretien des espaces verts. Accord-cadre, mono-attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Metz
Adresse postale: 27 ter rue de Pont à Mousson
Code postal: 57950
Commune postale: Montigny-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metz.fr 🌏
Courrier électronique: smarqueton@mairie-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387555964 📞
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-383009
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-metz.e-marchespublics.com Critères d'attribution: 1. Prix / pondération: 40 %; 2. Valeur technique appréciée au regard des moyens humains et matériels adaptés aux travaux demandés: 40 %; 3. Organisation de la prestation: 20 %. En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 205-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cautionnement et garanties exigés: Néant. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires. Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Conditions de remise du dossier de consultation: Voir le RC et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts.
Accord-cadre, mono-attributaire, sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts secteur Borny-Actipole
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts secteur Borny-Actipole.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts secteur grange aux bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts secteur grange aux bois.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts secteur Bellecroix — Queuleu
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts secteur Bellecroix — Queuleu.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts secteur Patrotte — sablon
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts secteur Patrotte — sablon.
Intitulé du lot: Fauchage et débrousaillage des terrains et bords de voiries
Numéro du lot: 5
Brève description: Fauchage et débrousaillage des terrains et bords de voiries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous. Situation juridique — références requises:
— une lettre de candidature et habilitation du mandataire (imprimé Dc1 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr),
— une déclaration du candidat (imprimé DC2 téléchargeable sur le site minefe.gouv.fr),
— l'imprimé DC1 peut être remplacé par des déclarations sur l'honneur mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 25.7.2015,
— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins de 1 an: le récépissé de dépôt de déclaration auprès des services compétents,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une copie des attestations d'assurance en cours de validité pendant une durée légale du marché.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires (HT) global et celui concernant les prestations auxquelles se réfère le marché pour chacun des 3 derniers exercices (cette information peut être reprise à la rubrique D-1 du DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des références du candidat pour des prestations similaires réalisées pour des opérations de taille similaire au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle parcs, jardins et espaces naturels
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mairie-metz.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville — commande publique
Adresse postale: 1 place d'Armes, BP 21025
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 387555963 📞
Courrier électronique: marchesadmin@mairie-metz.fr 📧
Fax: +33 387555937 📠
Pays: Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.1.2021.
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-metz.e-marchespublics.com
Critères d'attribution:
1. Prix / pondération: 40 %;
2. Valeur technique appréciée au regard des moyens humains et matériels adaptés aux travaux demandés: 40 %;
3. Organisation de la prestation: 20 %.
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 205-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Cautionnement et garanties exigés: Néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.
Afficher plus
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services: en cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Conditions de remise du dossier de consultation:
Voir le RC et sur le site http://mairie-metz.e-marchespublics.com
L'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service marchés publics de la Ville de Metz.
Source: OJS 2017/S 187-383009 (2017-09-27)
Avis d'attribution de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts
Valeur totale du marché: 1 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 21025
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 387501574 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-496507
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-383009
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les lots sont conclus pour 1 an à compter de la date de notification et pourront être reconduit 2 fois 12 mois. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec une estimation donnée par lot sur les 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts secteur Borny-Actipole
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts secteur Grange-aux-Bois
Brève description:
Entretien des espaces verts secteur Grange-aux-Bois
Entretien des espaces verts secteur Bellecroix — Queuleu
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts secteur Patrotte — Sablon
Brève description:
Entretien des espaces verts secteur Patrotte — Sablon
Fauchage et débrousaillage des terrains et bords de voiries

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, moyens humains et matériels adaptés aux travaux demandés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Les lots sont conclus pour 1 an à compter de la date de notification et pourront être reconduit 2 fois 12 mois.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec une estimation donnée par lot sur les 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements sur les procédures de recours et les délais d'introduction de ceux-ci et, le cas échéant, de médiation, sont à demander au service marchés publics de la ville de Metz.
Source: OJS 2017/S 239-496507 (2017-12-08)
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Région:
France Grand Est Lorraine Moselle
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts