Entretien des espaces verts du patrimoine de Terre et Baie Habitat — marché réservé aux entreprises adaptées et/ou aux établissements de service et d'aide par le travail
Terre et Baie Habitat
Entretien des espaces verts du patrimoine de Terre et Baie Habitat — marché réservé aux entreprises adaptées et/ou aux établissements de service et d'aide par le travail.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-25 | Avis de marché |
| 2018-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Numéro de référence: 2017SE09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: lolivier@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0296622090 📞
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292273
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Terre et Baie Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Olivier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 142-292273 (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Numéro de référence: 2017SE09
Brève description:
Entretien des espaces verts du patrimoine de Terre et Baie Habitat — marché réservé aux entreprises adaptées et/ou aux établissements de service et d'aide par le travail.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: lolivier@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0296622090 📞
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292273
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
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Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Terre et Baie Habitat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Entreprises mentionnées aux articles L.5213-13, L.5213-18 à 19, L. 5213-22, R. 5213-65, R. 5213-68 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées, qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Olivier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 142-292273 (2017-07-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et baie habitat
Contact
Téléphone: +33 296622090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033198
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-292273
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de terre et baie habitat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Contour Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunaladministratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 016-033198 (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts du patrimoine de terre et baie habitat — Marché réservé aux entreprises adaptées et/ou aux établissements de service et d'aide par le travail
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et baie habitat
Contact
Téléphone: +33 296622090 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033198
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-292273
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de terre et baie habitat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Contour Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunaladministratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 016-033198 (2018-01-22)
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