Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25

Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25

Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-21 Avis de marché
2017-05-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr4 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Date de début: 2017-02-28 📅
Date de fin: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068978
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
La valeur estimée du lot est calculée en additionnant la partie forfaitaire et le montant maximum de la partie à bons de commande multipliés par 4 (durée maximale du marché en années).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 825 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification au 28.2.2018. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale s'étendant jusqu'au 28.2.2021.
Informations complémentaires:
La valeur estimée du lot est calculée en additionnant la partie forfaitaire et le montant maximum de la partie à bons de commande multipliés par 4 (durée maximale du marché en années).
Intitulé du lot: Secteur agence de Pontarlier
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur agence de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Besançon.
Pontarlier.
Montbéliard.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations traitées à prix forfaitaire (prestations programmées),
— des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins pour les prestations non programmées traitées à prix unitaires.
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 038-068978 (2017-02-21)
Avis d'attribution de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Valeur totale du marché: 1 434 669 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177529
Se réfère à l'avis: 2017/S 038-068978
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les montants des marchés attribués indiqués au V.2.4) correspondent aux montants maximums annuels en euros hors taxes pour la partie à bons de commande (interventions à la demande) et aux montants annuels des marchés pour la partie forfaitaire (interventions programmées), multipliés par 4 ans (durée maximale de l'accord-cadre).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Agence de Besançon
Secteur Agence de Pontarlier
Secteur Agence de Montbéliard

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-28 📅
Source: OJS 2017/S 090-177529 (2017-05-09)