Entretien des espaces verts, des espaces libres et des toitures végétalisées

OPH de la Métropole du Grand Nancy

Entretien des espaces verts, espaces libres et toitures végétalisées sur le patrimoine de l'OPH: entretien et tontes de pelouse, entretien de plantations, désherbage, ramassage de feuilles et divers travaux.
Entretien des pelouses: environ 20 200 mètres carrés.
Entretien des plantations: environ 24 000 mètres carrés.
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 64 000 mètres carrés.
Entretien des toitures végétalisées: environ 15 000 mètres carrés.
Ces surfaces et quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-05 Avis de marché
2018-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description:
Entretien des espaces verts, espaces libres et toitures végétalisées sur le patrimoine de l'OPH: entretien et tontes de pelouse, entretien de plantations, désherbage, ramassage de feuilles et divers travaux. Entretien des pelouses: environ 20 200 mètres carrés. Entretien des plantations: environ 24 000 mètres carrés. Nettoyage sur toutes surfaces: environ 64 000 mètres carrés. Entretien des toitures végétalisées: environ 15 000 mètres carrés. Ces surfaces et quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.omhgrandnancy.fr 🌏
Courrier électronique: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857094 📞
Fax: +33 383857169 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398428
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Ce lot est un marché réservé, au sens de l'article 36.I de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées ou ESAT employant des travailleurs handicapés, dans les conditions fixées à l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Ce lot est facultatif; l'OPh de la Métropole du Grand Nancy se réserve la possibilité de ne pas y donner suite et de ne pas l'attribuer.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts, espaces libres et toitures végétalisées sur le patrimoine de l'OPH: entretien et tontes de pelouse, entretien de plantations, désherbage, ramassage de feuilles et divers travaux.
Entretien des pelouses: environ 20 200 mètres carrés.
Entretien des plantations: environ 24 000 mètres carrés.
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 64 000 mètres carrés.
Entretien des toitures végétalisées: environ 15 000 mètres carrés.
Ces surfaces et quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché.
Intitulé du lot: Secteur du Plateau de Haye
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de base:
Entretien des pelouses: environ 8 200 mètres carrés;
Entretien des plantations: environ 13 000 mètres carrés;
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 33 400 mètres carrés;
Entretien toitures végétalisées: environ 10 000 mètres carrés.
Prestations à la demande:
Entretien des plantations: environ 7 950 mètres carrés;
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 11 300 mètres carrés.
Les sites, concernés par les prestations à la demande, bénéficieront des prestations prévues au marché en fonction des besoins.
Ces surfaces sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH.
Elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché à la hausse ou à la baisse en fonction des modifications dans le patrimoine de l'OPH et des éventuelles modifications de prestations.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché débutera le 1.1.2018 pour une durée de 12 mois avec possibilité de reconduction de 3 fois un an à l'initiative de l'Oph.
Le représentant de l'acheteur prendra la décision de reconduire ou non le marché au minimum 3 mois avant chaque date d'échéance.
Intitulé du lot: Secteur de Nancy Centre, Haussonville et diffus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des pelouses: environ 12 000 mètres carrés;
Entretien des plantations: environ 2 900 mètres carrés;
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 19 300 mètres carrés;
Entretien des toitures végétalisées: environ 5 000 mètres carrés.
Ces surfaces sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPh.
Elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché à la hausse ou à la baisse en fonction des modifications dans le patrimoine de l'OPh et des éventuelles modifications de prestations.
Description des renouvellements:
Le marché débutera le 1.1.2018 pour une durée de 12 mois avec possibilité de reconduction de 3 fois un an à l'initiative de l'Oph. Le représentant de l'acheteur prendra la décision de reconduire ou non le marché au minimum 3 mois avant chaque date d'échéance.
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Intitulé du lot: Lot réservé au secteur du handicap (lot facultatif)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien des plantations: environ 3 300 mètres carrés;
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 800 mètres carrés;
Informations complémentaires:
Ce lot est un marché réservé, au sens de l'article 36.I de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées ou ESAT employant des travailleurs handicapés, dans les conditions fixées à l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Ce lot est facultatif; l'OPh de la Métropole du Grand Nancy se réserve la possibilité de ne pas y donner suite et de ne pas l'attribuer.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Nancy (54000), Laxou (54520) et Maxéville (54320).
Nancy (54000), Tomblaine (54510), Villers lès Nancy (54600), Saulxures-les-Nancy (54420), Art-sur-Meurthe (54510) et Maxéville (54320).
Secteur du Champ le Bœuf
Laxou (54520) et Maxéville (54320).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour le lot n° 3, les candidats devront justifier qu'ils répondent aux critères et exigences définis à l'article 36.I de l'ordonnance 2015-899, à l'article 13 du décret 2016-360 relatifs aux marchés publics et à l'article L.5213-13 du Code du Travail pour les entreprises adaptées ou L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles pour les établissements et services d'aide par le travail (ESAT).
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; tout moyen de preuve équivalent est accepté par l'OPh.
Capacité technique et professionnelle:
— par certificats de qualification professionnelle,
— liste des principales références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La réalisation des prestations est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Tout moyen de preuve équivalent est accepté par l'OPh.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si ce marché devait être renouvelé, l'avis relatif à la prochaine consultation serait publié au cours du 2
Le présent marché est soumis à l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et au décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Important: une visite sur sites est obligatoire avant remise d'offres (modalités détaillées dans le règlement de la consultation).
Les surfaces et quantités indiquées sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPh.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclus au fur et à mesure des besoins par application des dispositions prévues aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagements minima et maxima en valeur ou en quantité.
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Date prévisionnelle de notification du marché: décembre 2017.
Obtention du dossier de consultation:
Format papier:
Le dossier de consultation gratuit est à retirer sur demande écrite auprès du service Marchés de l'oph:
Fabien Saint-Michel ou
Caroline Grandjean — fax: 03.83.85.71.69/ E-Mail: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Format électronique: les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le profil d'acheteur de l'OPh: https://www.marches-securises.fr
Les modalités et conditions de remise des dossiers sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPh est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles R.551-7 à R.551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne»).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2017/S 194-398428 (2017-10-05)
Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts, espaces libres et toitures végétalisées sur le patrimoine de l'OPH: entretien et tontes de pelouse, entretien de plantations, désherbage, ramassage de feuilles et divers travaux. Entretien des pelouses: environ 20 200 m Entretien des plantations: environ 24 000 m Nettoyage sur toutes surfaces: environ 64 000 m Entretien des toitures végétalisées: environ 15 000 m Ces surfaces et quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché.
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Valeur totale du marché: 262 387 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint Léon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009870
Se réfère à l'avis: 2017/S 194-398428
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Ce lot est un marché réservé, au sens de l'article 36.I de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées ou ESAT employant des travailleurs handicapés, dans les conditions fixées à l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Ce lot est facultatif; l’OPH de la Métropole du Grand Nancy se réserve la possibilité de ne pas y donner suite et de ne pas l’attribuer.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des pelouses: environ 20 200 m
Entretien des plantations: environ 24 000 m
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 64 000 m
Entretien des toitures végétalisées: environ 15 000 m
— prestations de base:
—— entretien des pelouses: environ 8 200 m
—— entretien des plantations: environ 13 000 m
—— nettoyage sur toutes surfaces: environ 33 400 m
—— entretien toitures végétalisées: environ 10 000 m
— prestations à la demande:
—— entretien des plantations: environ 7 950 m
—— nettoyage sur toutes surfaces: environ 11 300 m
Entretien des pelouses: environ 12 000 m
Entretien des plantations: environ 2 900 m
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 19 300 m
Entretien des toitures végétalisées: environ 5 000 m
Entretien des plantations: environ 3 300 m
Nettoyage sur toutes surfaces: environ 800 m
Informations complémentaires:
Ce lot est facultatif; l’OPH de la Métropole du Grand Nancy se réserve la possibilité de ne pas y donner suite et de ne pas l’attribuer.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Nancy (54000), Tomblaine (54510), Villers-lès-Nancy (54600), Saulxures-lès-Nancy (54420), Art-sur-Meurthe (54510) et Maxéville (54320).
Secteur du Champ le Bœuf.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs totales des marchés sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché sur accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclus au fur et à mesure des besoins par application des dispositions prévues aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagements minima et maxima en valeur ou en quantité.
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Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché.
Les pièces contractuelles du marché objet du présent avis d'attribution sont communicables, sur demande écrite adressée à: OPH de la Métropole du Grand Nancy – Service marchés – 32 rue Saint-Léon 54000 Nancy. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi et des intérêts commerciaux de l'entreprise attributaire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn-et-Garonne»).
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Source: OJS 2018/S 006-009870 (2018-01-08)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Services d'entretien de terrains