Entretien des espaces verts des différents sites du Conseil départemental du Calvados
Conseil général du Calvados
Entretien des espaces verts des différents sites du Conseil départemental du Calvados — 17mbs001.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-30 | Avis de marché |
| 2017-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17MBS001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens, 23/25 bd Bertrand, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039518
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 mètres carrés)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 mètres carrés).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 mètres carrés).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Planning des fréquences de passages
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures envisagées dans le cadre de la mise en sécurité des sites
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vioux Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du calvados, service maintenance des bâtiments
Adresse postale: 23/25 bd Bertrand, BP 20520
Commune postale: Caen
Point de contact: M. Pascal Villeroy
Téléphone: +33 231571026 📞
Courrier électronique: pascal.villeroy@calvados.fr 📧
Pays: fr251 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 023-039518 (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17MBS001
Brève description:
Entretien des espaces verts des différents sites du Conseil départemental du Calvados — 17mbs001.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens, 23/25 bd Bertrand, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039518
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissement et services d'aide par le travail.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 mètres carrés)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 mètres carrés).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché débute de la notification jusqu'au 31.12.2017 et sera reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
Le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissement et services d'aide par le travail.
Intitulé du lot: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 mètres carrés)
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 mètres carrés).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pur chacune des 3 dernières années.
Liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel d'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Conditions d'exécution du contrat:
Seul le lot 1 est un marché réservé conformément à l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Planning des fréquences de passages
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures envisagées dans le cadre de la mise en sécurité des sites
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vioux Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du calvados, service maintenance des bâtiments
Adresse postale: 23/25 bd Bertrand, BP 20520
Commune postale: Caen
Point de contact: M. Pascal Villeroy
Téléphone: +33 231571026 📞
Courrier électronique: pascal.villeroy@calvados.fr 📧
Pays: fr251 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tpF02nWkT8 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2017-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84564.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA finances et moyens — 23/25 bd Bertrand — BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 100-198796
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039518
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 m
Brève description: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 m
Intitulé du lot: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 m
Brève description: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 m
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 100-198796 (2017-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84564.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA finances et moyens — 23/25 bd Bertrand — BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 100-198796
Se réfère à l'avis: 2017/S 023-039518
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Le marché débute de la notification jusqu'au 31.12.2017 et sera reconductible 3 fois un an.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 m
Brève description: Entretien des petits espaces verts (sites inférieurs à 2 500 m
Intitulé du lot: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 m
Brève description: Entretien des grands espaces verts (sites supérieurs à 2 500 m
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
Recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
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