Entretien des espaces verts de plusieurs organismes du ministère de la défense du Tarn-et-Garonne (82) et du Lot-et-Garonne (47) 5 lots
SCA/PFAF SO
Entretien des espaces verts de plusieurs organismes du ministère de la défense du Tarn-et-Garonne (82) et du Lot-et-Garonne (47) 5 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adapei Esat Jean Carrio
- • Eurl Ricard
- • Idverde
- • SARL Elite Green
- • SARL Gibert Élagage
- • SARL Philivert espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-25 | Avis de marché |
| 2017-02-27 | Informations complémentaires |
| 2017-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: PFAFSO-160494-SP-S1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: Caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sebastien.pineau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557852539 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314756&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314756&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date limite de soumission: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033639
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 9ème BSAM à Montauban
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du 9ème BSAM à Montauban (lot réservé).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du GSBDD à Montauban
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du GSBDD à Montauban.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 31ème RG à Castelsarrasin
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du 31ème RG à Castelsarrasin.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 48ème RT et quartier Valence à Agen
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts du 48ème RT et quartier Valence à Agen.
Description des options:
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts du camp de Caylus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Pfaf.so Bordeaux.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314756&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 555243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 020-033639 (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: PFAFSO-160494-SP-S1
Brève description:
Entretien des espaces verts de plusieurs organismes du ministère de la défense du Tarn-et-Garonne (82) et du Lot-et-Garonne (47) 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: Caserne Xaintrailles, CS 81158
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sebastien.pineau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557852539 📞
Fax: +33 557852510 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314756&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314756&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date limite de soumission: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033639
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel (TTC) du marché correspond au montant annuel (TTC) des prestations récurrentes d'entretien (poste 1).
Le montant maximum annuel (TTC) du marché correspond à 30 % du montant du poste 1 (ces 30 % constituent le maximum possible de bons de commande sur le poste 2).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 9ème BSAM à Montauban
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du 9ème BSAM à Montauban (lot réservé).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible annuellement, sans que sa durée globale puisse excéder 48 mois consécutifs et dans la limite de 4 reconductions.
Description des options:
Possibilité de passer ultérieurement des marchés similaires en vertu de l'article 30.1.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel (TTC) du marché correspond au montant annuel (TTC) des prestations récurrentes d'entretien (poste 1).
Le montant maximum annuel (TTC) du marché correspond à 30 % du montant du poste 1 (ces 30 % constituent le maximum possible de bons de commande sur le poste 2).
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du GSBDD à Montauban.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 31ème RG à Castelsarrasin
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du 31ème RG à Castelsarrasin.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 48ème RT et quartier Valence à Agen
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts du 48ème RT et quartier Valence à Agen.
Description des options:
Possibilité de passer ultérieurement des marchés similaires en vertu de l'article 30.1.7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du camp de Caylus
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces verts du camp de Caylus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— DC1 (lettre de candidature), le cadre F mentionnant notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
— DC2 (déclaration du candidat), notamment le chiffre d'affaire des 3 derniers exercices.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 1 (9ème BSAM à Montauban), le marché est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements ou services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, conformément à l'article 13 du décret n° 2016 — 360. Les lots 1 et 4 sont sensibles au sens de l'article 78 de l'IGI 1300 (arrêté du 30.11.2011).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Pfaf.so Bordeaux.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314756&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 555243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 020-033639 (2017-01-25)
Informations complémentaires (2017-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082890
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033639
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2017/S 045-082890 (2017-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082890
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033639
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2017/S 045-082890 (2017-02-27)
Avis d'attribution de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184599
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du Gsbdd à Montauban
Brève description: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du Gsbdd à Montauban.
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-21 📅
Source: OJS 2017/S 094-184599 (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts de plusieurs organismes du ministère de la défense du Tarn et Garonne (82) et du Lot et Garonne (47) 5 lots.
Valeur totale du marché: 245739.93 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184599
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du Gsbdd à Montauban
Brève description: Entretien des espaces verts du 17ème RGP et du Gsbdd à Montauban.
Description des options:
Possibilité de passer ultérieurement des marchés similaires en vertu de l'article 30.1.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-21 📅
Source: OJS 2017/S 094-184599 (2017-05-12)
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