Entretien des espaces verts — accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande
Commune des Herbiers
Entretien des espaces verts — accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-09 | Avis de marché |
| 2017-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017-EV
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251910767 📞
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094036
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: La Gare, Fauvette, Ardelay, La Roche Thémer, La Pellinière
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Métairie, Antilles, Amiral, Gare Routière, salles de sports
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Le Mont des Alouettes, Montassier, Oiselière, Primetière, zone commerciale, La Verdure, Les Peux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les entrées de Ville, La Rocade
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les bassins d'orage
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune des Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les Herbiers.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique et achats
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriant
Commune postale: Nantes 8
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 051-094036 (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017-EV
Brève description:
Entretien des espaces verts — accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251910767 📞
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094036
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social et environnemental:
L'utilisation des herbicides chimiques est interdite. Le désherbage manuel et le désherbage mécanique seront privilégiés.
Promotion de l'emploi et de l'insertion: le titulaire devra effectuer 105 heures d'insertion par an au minimum pour le lot 5.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: La Gare, Fauvette, Ardelay, La Roche Thémer, La Pellinière
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la réception de la notification, renouvelable 3 fois par période annuelle.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
Par contre, en cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Le Mont des Alouettes, Montassier, Oiselière, Primetière, zone commerciale, La Verdure, Les Peux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les entrées de Ville, La Rocade
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les bassins d'orage
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la réception de la notification, renouvelables 3 fois par période annuelle.
Informations complémentaires:
Les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social et environnemental:
L'utilisation des herbicides chimiques est interdite. Le désherbage manuel et le désherbage mécanique seront privilégiés.
Promotion de l'emploi et de l'insertion: le titulaire devra effectuer 105 heures d'insertion par an au minimum pour le lot 5.
Site principal ou lieu d'exécution: Commune des Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. pièces exigées dans le règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Les Herbiers.
Informations complémentaires:
Date et heure d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modifications.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique et achats
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2021.
Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque entrepreneur intéressé. L'entreprise peut : — retirer le DCE par courrier adressé à: Mairie des herbiers — service commande publique et achats — 6 rue du Tourniquet — CS 40209 — 85502 les Herbiers Cedex — le retirer sur place à l'adresse suivante: service commande publique et achats — 6 rue du Tourniquet — 85502 — les Herbiers Cedex — le demander par télécopie adressée au service commande publique et achats au 02 51 66 99 45 — le télécharger — gratuitement — sur le site internet https://www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriant
Commune postale: Nantes 8
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 051-094036 (2017-03-09)
Avis d'attribution de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017.13
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40 209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-213222
Se réfère à l'avis: 2017/S 051-094036
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les entrées de ville, la rocade
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Insertion professionnelle (appréciée au regard des annexes à l'acte d'engagement sur l'insertion professionnelle)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 106-213222 (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017.13
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, CS 40 209
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-213222
Se réfère à l'avis: 2017/S 051-094036
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les entrées de ville, la rocade
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Insertion professionnelle (appréciée au regard des annexes à l'acte d'engagement sur l'insertion professionnelle)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 106-213222 (2017-05-31)
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