Entretien des arbres
Commune de Vaulx-en-Velin
Prestations d'entretien des abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: Entretien des arbres
Brève description:
“Prestations d'entretien des abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tm29DzduY_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-252306
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
“Accord cadre à bons de commande. Pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel HT: 100 000 euro(s) (H.T.).”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
“Prestations d'entretien des arbres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.”
Description des options:
“Cas spécifique des clauses de réexamen: Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen...”
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Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande.”
“Pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel HT: 100 000 euro(s) (H.T.).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Vaulx en velin — 69120 Vaulx en Velin.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (" imprimé Dc1 " à jour ou document équivalent).”
“Si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et...”
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“La déclaration du candidat ou du membre du groupement " imprimé Dc2 " à jour ou document équivalent.”
“Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société...”
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“En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.”
Situation économique et financière:
“Une déclaration sur le dernier ou les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (Dc2 ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat”
“une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“certificats de qualifications ou équivalents: Qualification E142.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Price weighting: 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marches publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Année 2021.”
“Ce lot s'intègre dans l'opération d'entretien des espaces extérieurs (lots 1: entretien des espaces verts — lot 2: Nettoyage des espaces extérieurs)....”
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“Pour le lot 1: profil acheteur: Avis no3030633 Transmis pour diffusion: le 27 septembre 2016”
“boamp: Avis no 16-140769 publié le 29/09/2016 sur le site internet des Journaux Officiels”
“Joue: Avis no 2016/s190-340422 — date de publication: 01/10/2016”
“pour le lot 2 :profil acheteur: Avis no3074589 Transmis pour diffusion: le 21 décembre 2016”
“boamp: Avis no 16-182583 publié le 23/12/2016 sur le site internet des Journaux Officiels”
“Joue: Avis no 2016/s249-457254 — date de publication: 24/12/2016”
“la valeur totale estimée à l'article Ii.1.5 (200 000 euro(s) Ht) correspond à la valeur du marché durant toute sa période d'exécution (reconductions comprises).”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 124-252306 (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: Entretien des arbres
Brève description:
“Prestations d'entretien des abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_tm29DzduY_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-252306
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
“Accord cadre à bons de commande. Pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel HT: 100 000 euro(s) (H.T.).”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
“Prestations d'entretien des arbres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.”
Description des options:
“Cas spécifique des clauses de réexamen: Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande.”
“Pas de montant minimum annuel — montant maximum annuel HT: 100 000 euro(s) (H.T.).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Vaulx en velin — 69120 Vaulx en Velin.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (" imprimé Dc1 " à jour ou document équivalent).”
“Si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et...”
Afficher plus (3)
“La déclaration du candidat ou du membre du groupement " imprimé Dc2 " à jour ou document équivalent.”
“Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société...”
“En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.”
“Une déclaration sur le dernier ou les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (Dc2 ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat”
“une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus (1)
“certificats de qualifications ou équivalents: Qualification E142.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Price weighting: 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marches publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Année 2021.”
“Ce lot s'intègre dans l'opération d'entretien des espaces extérieurs (lots 1: entretien des espaces verts — lot 2: Nettoyage des espaces extérieurs)....”
“Pour le lot 1: profil acheteur: Avis no3030633 Transmis pour diffusion: le 27 septembre 2016”
Afficher plus (6)
“boamp: Avis no 16-140769 publié le 29/09/2016 sur le site internet des Journaux Officiels”
“Joue: Avis no 2016/s190-340422 — date de publication: 01/10/2016”
“pour le lot 2 :profil acheteur: Avis no3074589 Transmis pour diffusion: le 21 décembre 2016”
“boamp: Avis no 16-182583 publié le 23/12/2016 sur le site internet des Journaux Officiels”
“Joue: Avis no 2016/s249-457254 — date de publication: 24/12/2016”
“la valeur totale estimée à l'article Ii.1.5 (200 000 euro(s) Ht) correspond à la valeur du marché durant toute sa période d'exécution (reconductions comprises).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 124-252306 (2017-06-28)
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