Entretien de propreté des parties communes du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — Marchés de Services

OPAC de la Savoie

L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le Service Public de l'Emploi de l'agglomération chambérienne. Elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte locale pour l'emploi et l'insertion de la Ville d'Aix les Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'Emploi. Pour certains lots, le marché portera également sur l'entretien de bureaux et locaux administratifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A4 Services
• ARQA
• Boukort Nettoyage
• Equilibre conseils 21 Olymp'Services 38
• LS Propre
• LS Prpore
• Olymp Services
• Olymp'Services

Qui ?

• OPAC de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-30	Avis de marché
2018-01-23	Avis d'attribution de marché
2018-07-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 6.2.2018 jusqu'au 31.12.2018.12 991 561

Valeur totale du marché: 12 991 561 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de la Savoie
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: info@opac73.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-258059
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 162 247 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 180 000 2eme recond. maxi 180 000 3eme recond. maxi 180 000.

Numéro du lot: 02
Brève description: Secteur Aix Sierroz/Franklin.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 198 301 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 220 000 2eme recond. maxi 220 000. 3eme recond. maxi 220 000.

Numéro du lot: 03
Brève description: Secteur Aix Les Bains / Aix Sud.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 225 342 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 250 000 2eme recond. maxi 250 000 3eme recond. maxi 250 000.

Numéro du lot: 04
Brève description: Secteur Avant Pays Savoyard.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 261 397 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 290 000 2eme recond. maxi 290 000 3eme recond. maxi 290 000.

Numéro du lot: 05
Brève description: Secteur Bassin de Chambery.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 766 164 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 850 000 2eme recond. maxi 850 000 3eme recond. maxi 850 000.

Numéro du lot: 06
Brève description: Secteur Montmelian.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 180 274 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 200 000 2eme recond. maxi 200 000 3eme recond. maxi 200 000.

Numéro du lot: 07
Brève description: Secteur St Pierre D'albigny/La Rochette.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 126 192 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 140 000 2eme recond. maxi 140 000 3eme recond. maxi 140 000.

Numéro du lot: 08
Brève description: SECTEUR ALBERTVILLE/FRONTENEX.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 144 219 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 160 000 2eme recond. maxi 160 000 3eme recond. maxi 160 000.

Numéro du lot: 09
Brève description: Secteur Basse Maurienne.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 67 603 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 75 000 2eme recond. maxi 75 000 3eme recond. maxi 75 000.

Numéro du lot: 10
Brève description: SECTEUR ST JEAN DE MAURIENNE.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 135 205 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 150 000 2eme recond. maxi 150 000 3eme recond. maxi 150 000.

Numéro du lot: 11
Brève description: SECTEUR ST MICHEL DE MAURIENNE.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 31 548 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 35 000 2eme recond. maxi 35 000 3eme recond. maxi 35 000.

Numéro du lot: 12
Brève description: SECTEUR HAUTE MAURIENNE.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 90 137 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 100 000 2eme recond. maxi 100 000 3eme recond. maxi 100 000.

Numéro du lot: 13
Brève description: SECTEUR BASSE TARENTAISE.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 54 082 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 60 000 2eme recond. maxi 60 000 3eme recond. maxi 60 000.

Numéro du lot: 14
Brève description: SECTEUR MOUTIERS.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 180 274 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 200 000 2eme recond. maxi 200 000.00 3eme recond. maxi 200 000.

Numéro du lot: 15
Brève description: SECTEUR ST BON/LES ALLUES.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 63 096 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 70 000 2eme recond. maxi 70 000 3eme recond. maxi 70 000.

Numéro du lot: 16
Brève description: SECTEUR BOURG ST MAURICE/LES ARCS.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 99 151 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 110 000 2eme recond. maxi 110 000 3eme recond. maxi 110 000.

Numéro du lot: 17
Brève description: SECTEUR TIGNES/VAL D'ISERE.
Informations complémentaires sur les lots:

Maximum 72 110 EUR pour la période initiale. 1ere recond. maxi 80 000 EUR 2eme recond. maxi 80 000 EUR 3eme recond. maxi 80 000 EUR.

Numéro du lot: 18
Brève description: SIEGE SOCIAL.
Quantité ou étendue:

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 6.2.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Numéro de référence: 17073SER

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Déclaration sur l'honneur de ne pas etre admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier etre habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public selon l'article 45 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.

Autres conditions particulières:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — En qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: En application de l'art. 38.I de l'Ordonnance du 23 juillet 2015, il est demandé aux titulaires des lots 02, 03 et 05 de mettre en oeuvre les actions d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Charles Vinit
Adresse du profil d'acheteur: http://opac-savoie.marcoweb.fr 🌏
Nom: OPAC de la Savoie
Adresse postale: Sylvain Coutaz Pôle Clientèle et Patrimoine — Maintenance 9 rue Jean Girard-Madoux
Commune postale: Chambery Cedex
Point de contact: M Sylvain Coutaz
Téléphone: +33 479966070 📞
Courrier électronique: patrimoine@opac73.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Marchés 9 rue Jean Girard-Madoux
Courrier électronique: marches@opac73.fr 📧
Fax: +33 479685976 📠
URL des documents: http://opac-savoie.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac73.fr 📧
URL pour la participation: http://opac-savoie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2018-02-06 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17073SER

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat). — Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 126-258059 (2017-06-30)

Avis d'attribution de marché (2018-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le Service Public de l'emploi de l'agglomération Chambérienne. Elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte locale pour l'emploi et l'insertion de la Ville d'Aix-les-Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'emploi. Pour certains lots, le marché portera également sur l'entretien de bureaux et locaux administratifs.

Valeur totale du marché: 12 991 561 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Institution/agence européenne ou organisation internationale
Nom du pouvoir adjudicateur: Opac de la Savoie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-037767
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-258059
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Secteur Aix-les-Bains/Aix sud.

Secteur avant pays Savoyard.

Secteur bassin de Chambéry.

Secteur Saint-Pierre d'Albigny/la Rochette.

Secteur Albertville/Frontenex.

Secteur basse Maurienne.

Secteur Saint-Jean de Maurienne.

Secteur Saint-Michel de Maurienne.

Secteur Haute-Maurienne.

Secteur basse Tarentaise.

Secteur Moutiers.

Secteur Saint Bon - Les Allues.

Secteur Bourg Saint-Maurice/Les Arcs.

Secteur Tignes/Val-d'Isère.

Siège Social.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 018-037767 (2018-01-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17.452
Valeur totale du marché: 83000.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 479966040 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318568
Se réfère à l'avis: 2018/S 018-037767
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien de propreté des parties communes du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accords-cadres à bons de commande — lot 18 siège social
Brève description:

Entretien de propreté des parties communes du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accords-cadres à bons de commande — lot 18 siège social

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
Nom: Olymp Services
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 83000.04 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 139-318568 (2018-07-19)

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