Entretien de la base de loisirs de l'Île Charlemagne et d'espaces verts (45)

Ville d'Orléans

La présent consultation a pour objet des prestations d'entretien de la base de loisirs de l'Île Charlemagne et d'espaces verts sur le territoire de la Ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA J Richard

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-05	Avis de marché
2017-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: V170023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132561
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Montants en valeur de l'accord-cadre par période: minimum 75 000 EUR HT, maximum 150 000 EUR HT. => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-critères de notation du critère 2: valeur technique appréciée au regard des éléments portés aux cadres de mémoires techniques et de leurs éventuelles annexes (pondération: 35 %): CMT 1.6 et 1.7 notés sur 10 points respectivement: — qualité des moyens matériels affectés à ces prestations (nature et quantité) 3 sur 10 points, — qualité des moyens humains affectés à ces prestations (nombre, qualifications, ?) 3 sur 10 points, — qualité des mesures de sécurité envisagée (nature des protections mises en œuvre, dispositifs de contrôle, ?) 4/10 points.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre à bons de commandes est passé pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois de façon expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Modalités de reconduction et d'exécution: conditions fixées dans le règlement de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île Charlemagne et territoire de la Ville d'Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa communauté urbaine: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments portés aux cadres de mémoires techniques et de leurs éventuelles annexes
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la note proposée relative à la prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et communauté urbaine Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la durée de validité du présent accord-cadre.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:

http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

=> Montants en valeur de l'accord-cadre par période: minimum 75 000 EUR HT, maximum 150 000 EUR HT.

=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

=> Sous-critères de notation du critère 2: valeur technique appréciée au regard des éléments portés aux cadres de mémoires techniques et de leurs éventuelles annexes (pondération: 35 %):

CMT 1.6 et 1.7 notés sur 10 points respectivement:

— qualité des moyens matériels affectés à ces prestations (nature et quantité) 3 sur 10 points,

— qualité des moyens humains affectés à ces prestations (nombre, qualifications, ?) 3 sur 10 points,

— qualité des mesures de sécurité envisagée (nature des protections mises en œuvre, dispositifs de contrôle, ?) 4/10 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 070-132561 (2017-04-05)

Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présent consultation a pour objet des prestations d'entretien de la base de loisirs de l'Île Charlemagne et d'espaces verts sur le territoire de la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-259260
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132561
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, passé pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois de façon expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montants attribués par période: minimum 75 000 EUR HT — maximum 150 000 EUR HT. Publications initiales: Joue: annonce du 8.4.2017 — 2017/s 070-132561. boamp: avis du 8.4.2017 — 17-47654.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île Charlemagne et territoire de la ville d'Orléans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅

Référence
Informations complémentaires

Montants attribués par période: minimum 75 000 EUR HT — maximum 150 000 EUR HT.

Publications initiales:

Joue: annonce du 8.4.2017 — 2017/s 070-132561.

boamp: avis du 8.4.2017 — 17-47654.

Source: OJS 2017/S 127-259260 (2017-07-03)

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