Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat Lot nº 3 Menuiserie

OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat.
Lot nº 3 Menuiserie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-21.

Qui ?

• OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-21	Avis de marché
2017-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Brève description:

Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat. Lot nº 3 Menuiserie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan — BP 154
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.tshabitat.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: tshabitat@tshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 494110750 📞
Fax: +33 494110743 📠
URL des documents: http://www.tshabitat.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tshabitat.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date limite de soumission: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Date de début: 2017-09-15 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240245
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Mode de passation: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i 1° et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et en application des articles 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs à l'accord cadre à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat.

Lot nº 3 Menuiserie.

Entretien courant du patrimoine de Terres du Sud Habitat — lot no 3 Menuiseries — Relance suite à la défaillance de l'entreprise initialement attributaire.

La description des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019, le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Var / La Seyne-sur-Mer et environs.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.4
Pondération du prix: 0.6

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.tshabitat.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le montant des prestations concernant le lot 3 Menuiserie: minimum annuel: 40 000 EUR HT et maximum annuel 120 000 EUR HT.

Pour la première année d'exécution du marché ces montants seront calculés au prorata temporis à compter de la notification du marché et jusqu'au 31.12.2017.

Les montants seront ensuite ceux indiqués et identiques pour chaque période de reconduction du marché.

Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019, le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Forme juridique: conformément au Règlement de la Consultation (RC)

Conditions de participation: justifications à produire quant à la situation juridique ainsi que les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat: confère article 4 du RC

Critères d'attribution: les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

Critères et sous-critères pondération

critère: prix des prestations 60 %

critère: valeur technique 40 %

modalité d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises est librement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://tshabitat.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus:

Renseignements administratifs: Salima Hireche- téléphone: 04.94.11.07.08 — fax: 04.94.11.07.56 Courriel: salima.hireche@tshabitat.fr.

Renseignements techniques: Rodolphe guyon — téléphone: 06 08 63 53 81

Courriel: rodolphe.guyon@tshabitat.fr

conditions de remise des plis: Les plis peuvent être adressés (RAR ou moyens équivalents) à M. le directeur général de Terres du Sud Habitat, 17 rue Camille Pelletan 83500, La Seyne-sur-Mer ou être remis contre récépissé à la même adresse au Service marchés publics et contrats aux horaires suivants du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h30.

Les candidats sont également autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique dans les conditions fixées dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: http://tshabitat.marcoweb.fr.

Voies et précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon — tél: 04 94 42 79 30 — courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr.

Délai minimum de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 120-219954

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat;

Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée;

Conformément aux dispositions des articles L551-13 et suivant du Code de Justice Administrative dans un délai de 6 mois à compter de la notification ou dans un délai de 1 mois si avis d'attribution au JOUE a été publié.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 119-240245 (2017-06-21)

Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien courant du patrimoine de terres du Sud habitat lot n
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-327443
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-240245
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Lors de la commission d'appel d'offres, il a été décidé de déclarer l'appel d'offres infructueux pour absence de concurrence et candidature rejetée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien courant du patrimoine de terres du Sud habitat — lot n
Informations complémentaires:

Lors de la commission d'appel d'offres, il a été décidé de déclarer l'appel d'offres infructueux pour absence de concurrence et candidature rejetée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat.

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée,

— conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivant du code de justice administrative dans un délai de 6 mois à compter de la notification ou dans un délai de 1 mois si avis d'attribution au JOUE a été publié.

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Marseille Cedex 20.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40 510
Source: OJS 2017/S 158-327443 (2017-08-17)

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