Enlèvement, traitement de tous types de déchets et location de contenants au profit des Gsbdd d'Orléans et d'Evreux
Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
Enlèvement, traitement de tous types de déchets et location de contenants au profit des Gsbdd d'Orléans et d'Evreux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-28 | Avis de marché |
| 2018-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
Adresse postale: Base des Loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-idf-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139213228 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331108&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386994
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 188 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit de la BA 123 et du CNSO d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit du Gsbdd d'Evreux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit du Gsbdd d'Évreux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331108&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pfaf idf/bap
Adresse postale: plateforme Achats Finances Ile-De-France/ Bureau achats publics — base des Loges — 8 av du Président Kennedy — bP 40202
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302523&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: PFAF IDF/Cellule COP
Adresse postale: plateforme Achats Finances Ile-De-France/ cellule d'ouverture des plis — base des Loges — 8 av du Président Kennedy — bP 40202
Point de contact: Mme Laudier Patricia ou Mme Vigier Françoise
Téléphone: +33 139213330 📞
Courrier électronique: pfaf-idf-cop.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 139213331 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cédex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2017/S 189-386994 (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Brève description:
Enlèvement, traitement de tous types de déchets et location de contenants au profit des Gsbdd d'Orléans et d'Evreux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
Adresse postale: Base des Loges — 8 avenue du Président Kennedy — BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-idf-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139213228 📞
Fax: +33 139212620 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331108&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386994
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 188 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit de la BA 123 et du CNSO d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'Enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit de la Base Aérienne 123 et du Centre National de Soutien Opérationnel (Cnso) d'Orléans.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché reconduit tous les ans, au 1er juillet sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit de la BA 123 et du CNSO d'Orléans
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'Enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit de la Base Aérienne 123 et du Centre National de Soutien Opérationnel (Cnso) d'Orléans.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit du Gsbdd d'Evreux
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'Enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit du Gsbdd d'Evreux.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: L'Enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit du Gsbdd d'Évreux
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'Enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit du Gsbdd d'Évreux.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Orléans.
Evreux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats peuvent présenter leur candidature et leurs offres groupées, sous forme conjointe ou solidaire. Néanmoins, estimant que la transformation d'un groupement conjoint en groupement solidaire est nécessaire à la bonne exécution du marché, la personne publique impose cette transformation après l'attribution du marché dans le cadre d'une mise au point (cf. Article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331108&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pfaf idf/bap
Adresse postale: plateforme Achats Finances Ile-De-France/ Bureau achats publics — base des Loges — 8 av du Président Kennedy — bP 40202
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302523&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: PFAF IDF/Cellule COP
Adresse postale: plateforme Achats Finances Ile-De-France/ cellule d'ouverture des plis — base des Loges — 8 av du Président Kennedy — bP 40202
Point de contact: Mme Laudier Patricia ou Mme Vigier Françoise
Téléphone: +33 139213330 📞
Courrier électronique: pfaf-idf-cop.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 139213331 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cédex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2017/S 189-386994 (2017-09-28)
Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du président Kennedy — BP 40202
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-029111
Se réfère à l'avis: 2017/S 189-386994
Numéro JO-S: 14
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: L'enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit de la BA 123 et du CNSO d'Orléans
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Évreux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex
Source: OJS 2018/S 014-029111 (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement, traitement de tous types de déchets et location de contenants au profit des GSBDD d'Orléans et d'Évreux
Valeur totale du marché: 2 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/pfaf-idf
Adresse postale: Base des loges — 8 avenue du président Kennedy — BP 40202
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-029111
Se réfère à l'avis: 2017/S 189-386994
Numéro JO-S: 14
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit de la Base aérienne 123 et du Centre national de soutien opérationnel (CNSO) d'orléans.
Afficher plus
Brève description:
L'enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit de la Base Aérienne 123 et du Centre national de soutien opérationnel (CNSO) d'orléans.
Intitulé du lot: L'enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit du GSBDD d'Évreux
Brève description:
L'enlèvement et le traitement des déchets ménagers, industriels banals, industriels dangereux, médicaux (hors bio-déchets) et la location des contenants au profit du GSBDD d'Évreux.
Intitulé du lot: L'enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit du GSBDD d'Évreux
Brève description:
L'enlèvement et le traitement des déchets alimentaires et des bio-déchets et la location des contenants au profit du GSBDD d'Évreux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Évreux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex
Source: OJS 2018/S 014-029111 (2018-01-19)
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