Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés en déchetterie par le Smirtom pour les années 2018 à 2020

Smirtom de Montargis

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés en déchetterie par le Smirtom pour les années 2018 à 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Smirtom de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-07	Avis de marché
2017-09-12	Informations complémentaires
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: FD207082017
Brève description:

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés en déchetterie par le Smirtom pour les années 2018 à 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Adresse postale: parc d'activités de Chaumont — 20 rue de Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Contact
Adresse Internet: http://www.smirtom.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@smirtom.fr 📧
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pkHF_lbfzy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pkHF_lbfzy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314971
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

L'accord-cadre est sans minimum ni maximum et les tonnages sont communiqués à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et traitement ou valorisation du tout Venant
Numéro du lot: 1
Brève description: Tonnages estimés: 6500 t en 2018, 2019 et 2020, soit 19 500 t.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre, dont la durée ne peut excéder trois ans, est renouvelable 2 fois, par période de 12 mois jusqu'au 31.12.2020.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans minimum ni maximum et les tonnages sont communiqués à titre indicatif.

Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et valorisation des ferrailles
Numéro du lot: 2
Brève description: Tonnages estimés: 1 200 t en 2018, 2019 et 2020, soit 3 600 t.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre, dont la durée ne peut excéder 3 ans, est renouvelable 2 fois, par période de 12 mois jusqu'au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et traitement des Déchets Dangereux
Numéro du lot: 3
Brève description: Tonnages estimés: 70 t en 2018, en 2019 et 2020 soit 210 t.
Intitulé du lot: Enlèvement et valorisation des batteries usagées
Numéro du lot: 4
Brève description: Tonnages estimés: 20 t en 2018,en 2019 et 2020 soit 60 t.
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et traitement des gravats non valorisables
Numéro du lot: 5
Brève description: Tonnages estimés: 1 800 t en 2018, en 2019 et en 2020, soit 5 400 t.
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et valorisation des gravats triés en matériaux nobles de réemploi
Numéro du lot: 6
Brève description: Tonnages estimés: 3 500 t en 2018, en 2019 et 2020, soit 10 500 t.
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et valorisation des bois en mélange
Numéro du lot: 7
Brève description: Tonnages estimés: 2000 t en 2018,en 2019 et en 2020, soit 6000 t.
Intitulé du lot: Enlèvement et traitement des huiles usagées minérales
Numéro du lot: 8
Brève description: Tonnages estimés: 25 t en 2018, en 2019 et en 2020, soit 75 t.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou DC1, déclaration du candidat ou DC2, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, habilitation du signataire de l'offre à représenter et engager la responsabilité du candidat sur le contenu de l'offre, passer et signer tous les actes, pièces et contacts nécessaires à la réalisation de l'offre, attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet de l'accord-cadre et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pkHF_lbfzy 🌏
Adresse postale: parc de Chaumont, 20 rue de Chaumont
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.smrtom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_pkHF_lbfzy 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2019.

Les prestations sont financées sur les ressources propres du SMIRTOM. Le délai maximal de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture. Le paiement s'effectue par virement administratif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2017/S 152-314971 (2017-08-07)

Informations complémentaires (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés en déchetterie par le SMIRTOM pour les années 2018 à 2020.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMIRTOM de Montargis
Adresse postale: Parc d'activités de Chaumont – 20 rue de Chaumont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365146
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-314971
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Les candidats peuvent se rendre, s'ils le souhaitent sur les sites. Date limite de réception des offres: le 26.10.2017 à 12:00.

Source: OJS 2017/S 178-365146 (2017-09-12)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2828979.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-090192
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les lots nº 1 et nº 3 ont des valeurs négatives à savoir des recettes de valorisation pour le SMIRTOM de Montargis. Le lot nº 8 est en tranche optionnelle et n'est pas affermi actuellement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et traitement ou valorisation du tout venant
Brève description:

Tonnages estimés: 6 500 t en 2018, 2019 et 2020, soit 19 500 t.

Tonnages estimés: 2 000 t en 2018, en 2019 et en 2020, soit 6 000t.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
2017-11-15 📅
Source: OJS 2018/S 041-090192 (2018-02-26)

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