Emprises soutenues par l'USID de Grenoble — site et immeubles situés dans les départements 04 et 05 (Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes)

DRSID Lyon

Accord cadre à bons de commande concernant l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation tous corps d'état au profit des entités soutenues par l'unité de soutien d'infrastructure de la défense (USID) de Grenoble. Sites situés sur les départements des Alpes de Haute Provence (04) et des Hautes Alpes (05) — relance des lots suivants: lot nº 2: Menuiseries extérieures, vitrerie et miroiterie, stores et fermetures. Lot nº 3: Menuiseries et aménagements intérieurs Lot nº 9: Métallerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DRSID Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Hautes-Alpes
• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-19	Avis de marché
2018-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: ESID-17-184_186
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Ferrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: usid-grenoble.baf@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 427373135 📞
Fax: +33 437273515 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334346&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236162
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Montant maximum annuel en EUR TTC (année 1 à 4 du marché): 600 000 EUR. Emprises: caserne Clot Enjaime, fort des Tetes, centre montagne air de Moissieres, centre de montagne air des faix, centre de Montagneair des Auches, caserne Reynier, quartier Général Guillaume, champ de tir.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, vitrerie et miroiterie, stores et fermetures
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures, vitrerie et miroiterie, stores et fermetures.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de un (1) an reconductible trois (3) fois par tacite reconduction.

Informations complémentaires:

Montant maximum annuel en EUR TTC (année 1 à 4 du marché): 600 000 EUR.

Emprises: caserne Clot Enjaime, fort des Tetes, centre montagne air de Moissieres, centre de montagne air des faix, centre de Montagneair des Auches, caserne Reynier, quartier Général Guillaume, champ de tir.

Intitulé du lot: Menuiseries et aménagements intérieurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries et aménagements intérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de un (1) an, reconductible trois (3) fois par tacite reconduction.

Informations complémentaires: Montant maximum annuel en EUR TTC (année 1 à 4 du marché): 480 000 EUR.
Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel en EUR TTC (année 1 à 4 du marché): 240 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

— Les qualifications professionnelles suivantes ou équivalentes sont exigées:

lot 2

qualibat 3611 ou équivalent.

Détention éventuelle des qualifications Qualibat 3521, ou équivalent.

Lot 3

qualibat 4311 ou équivalent

lot 9

qualibat 4411 ou équivalent

détention éventuelle des qualifications Qualibat 4432, 4441 ou équivalent.

le référentiel Qualibat peut être consulté sur www.qualibat.com

Le référentiel Qualifelec peut être consulté sur www.qualifelec.com

— la liste détaillée des travaux similaires à ceux du marché en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant clairement le type de travaux, le montant du marché, le montant sous-traité, un descriptif précis des prestations réalisées, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an calendaire à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'un an calendaire à compter de sa date d'anniversaire. Toutefois, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché. Le cas échéant, il notifiera la décision de non reconduction au titulaire dans un délai minimum de 2 mois avant la date d'anniversaire du marché. Le délai d'exécution des différents travaux sera notifié par ordre de service avec le calendrier détaillé d'exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Usid Grenoble.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur le site suivant: www.marches-publics.gouv.fr

Sur la page d'accueil, utiliser le numéro de projet porté à la rubrique II.1.1 de la présente annonce comme mot clé de recherche. Une fois la consultation trouvée, cliquer sur le bouton « accéder à la consultation » de la colonne Actions. Tester la configuration du poste si nécessaire puis cliquer sur les pièces de la consultation souhaitées dans la rubrique « 1- téléchargement ». Après avoir renseigné les champs relatifs aux coordonnées de l'entreprise, cliquer sur valider pour procéder au téléchargement.

Les candidatures et les offres pourront être transmises par voie électronique, dans ce cas elles le seront uniquement via le site www.marches-publics.gouv.fr.

En dehors de ce cas, les candidatures et les offres parviendront à l'adresse suivante:

par la voie postale:

Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Grenoble (USID)

Cellule achats comptabilité

rue Cornélie Gémond- caserne de l'Alma

BP 1216

38023 Grenoble Cedex

Par porteur à l'adresse suivante:

L'enveloppe contenant la proposition sera déposée, contre récépissé à

Unité de Soutien de l'infrastructure de la défense de Grenoble (USID)

cellule achats-comptabilité (1er étage).

Modalités essentielles de financement et de paiement:

Marché financé sur le budget de l'etat — mission Défense — programme 212: Soutien à la politique de défense — action 04: Politique immobilière Crédits: 02 infrastructure

le marché sera conclu à prix unitaire.

Les prix sont révisables annuellement à la date anniversaire du contrat.

Mode de paiement:

Pour les bons de commande dont le délai d'exécution est…

… inférieur ou égal à 3 mois, chaque bon de commande fera l'objet d'un paiement unique qui sera effectué à l'issue de l'exécution des prestations.

… supérieur à 3 mois, ils seront fractionnés en acomptes, versés trimestriellement. Le montant des acomptes sera calculé au prorata des prestations réellement achevées.

Les délais de paiement des avances, des acomptes et solde sont fixés à 30 jours à compter de la date d'origine de la créance.

Avance fixée à 5 % du montant (TTC) pour les bons de commande supérieurs à 50 000 EUR HT. Et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille et greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 118-236162 (2017-06-19)

Avis d'attribution de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande concernant l'exécution de travaux d'entretien et d'adaptation tous corps d'état au profit des entités soutenues par l'unité de soutien d'infrastructure de la défense (USID) de Grenoble. Sites situés sur les départements des Alpes-de-Haute-Provence (04) et des Hautes-Alpes (05) — relance des lots suivants: lot nº 2: menuiseries extérieures, vitrerie et miroiterie, stores et fermetures. Lot nº 3: menuiseries et aménagements intérieurs. Lot nº 9: métallerie.

Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056044
Se réfère à l'avis: 2017/S 118-236162
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Montant minimum HT: sans minimum pour les 3 lots. Montant maximum HT sur 4 ans: lot 2 : 2 000 000 EUR, lot 3 : 1 600 000 EUR, lot 9 : 800 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Menuiseries et aménagements intérieurs

Métallerie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Technique
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-18 📅
2018-01-16 📅
2018-01-17 📅
Source: OJS 2018/S 026-056044 (2018-02-06)

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