Élagage des arbres communautaires
Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Accord-cadre à bons de commande pour l'élagage des arbres de la Communauté de communes du pays de l'Ozon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-23 | Avis de marché |
| 2017-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Acbcela
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-ozon.com 🌏
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 469163960 📞
Fax: +33 478024023 📠
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245072
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Communauté de communes du pays de l'ozon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Pays: Rhône 🏙️
Téléphone: +33 478029368 📞
Adresse Internet: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 121-245072 (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Acbcela
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'élagage des arbres de la Communauté de communes du pays de l'Ozon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-ozon.com 🌏
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 469163960 📞
Fax: +33 478024023 📠
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245072
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'élagage des arbres de la communauté de communes du pays de l'Ozon.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— qualifications requises: Qualipaysage E142, H121 et H221 ou équivalent (certificats de capacité, etc),
— certificats de qualifications professionnelle, notamment le certificat de spécialisation élagage et soins aux arbres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Communauté de communes du pays de l'ozon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Pays: Rhône 🏙️
Téléphone: +33 478029368 📞
Adresse Internet: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 121-245072 (2017-06-23)
Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Pays de l'Ozon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425822
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-245072
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage des arbres communautaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Source: OJS 2017/S 206-425822 (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'élagage des arbres de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Pays de l'Ozon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425822
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-245072
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage des arbres communautaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-17 📅
Source: OJS 2017/S 206-425822 (2017-10-24)
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