Dossier 16081 — approvisionnement de divers rechanges aéronautiques au profit du service industriel de l'aéronautique (SIAÉ)
Mindef/AIR/SIAÉ
Approvisionnement de divers rechanges aéronautiques au profit du service industriel de l'aéronautique (Siaé) dans les domaines:
— matériels électriques à usage aéronautique,
— matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique,
— quincaillerie à usage aéronautique,
— articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique,
— matières premières métalliques à usage aéronautique,
— matières premières non métalliques à usage aéronautique
— produits et fluides divers à usage aéronautique.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Avions, missiles et spationefs militaires › Pièces pour équipement aérospatial militaire
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
- • Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères › Pièces détachées pour aéronefs
- • Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité › Équipement de sauvetage et d'urgence
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'Aeronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147870
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 16081RPFXPBL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 39
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Sous direction des achats/HAGP
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Point de contact: Anne-Marie Bonichon
Téléphone: +33 473424576 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Sous direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ à l'attention de Frédéric de Belay — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2017/S 076-147870 (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Quantité ou étendue:
Les caractéristiques principales du(des) accord(s)-cadre(s) sont les suivantes:Accord-cadre à bons de commande avec un montant mini et pas de montant maxi. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d'exécution des prestations et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.Sa durée d'exécution estimée est de 3 périodes. La première débutera à la date de notification et se terminera le 29.4.2019. La 2ème et la 3ème périodes auront une durée égale à un an.Mini: 1 000 000 EUR /période — maxi: sans maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'Aeronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147870
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en 2 phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Les « Modalités de transmission des candidatures » sont mises en ligne sur la plate-forme des Achats de l'état (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter.
Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Chaque ligne de la table de prix (une ou plusieurs références équivalentes) de la consultation constituera un lot attribuable séparément.
Toutefois, un candidat ne se verra attribuer un marché que s'il est le mieux disant sur un nombre minimum de 100 lots. La table de prix sera constituée d'environ 5 000 lots.
Le candidat ne sera pas autorisé à proposer d'autres RACE que ceux fixés par le pouvoir adjudicateur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement de divers rechanges aéronautiques au profit du service industriel de l'aéronautique (Siaé) dans les domaines:
— matériels électriques à usage aéronautique,
— matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique,
— quincaillerie à usage aéronautique,
— articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique,
— matières premières métalliques à usage aéronautique,
— matières premières non métalliques à usage aéronautique
— produits et fluides divers à usage aéronautique.
Les caractéristiques principales du(des) accord(s)-cadre(s) sont les suivantes:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant mini et pas de montant maxi. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d'exécution des prestations et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.
Sa durée d'exécution estimée est de 3 périodes. La première débutera à la date de notification et se terminera le 29.4.2019. La 2
Mini: 1 000 000 EUR /période — maxi: sans maximum.
Le(s) présent(s) accord(s)-cadre(s) à bons de commande est(sont) conclu(s) pour une durée initiale d'environ 15 mois. Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 2 reconduction(s) tacite(s) sans que sa(leur) durée totale ne puisse excéder 39 mois.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 16081RPFXPBL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 signé par le sous-traitant).
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Pièces techniques communes aux lots de consultation:
Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de rechanges à usage aéronautique.
Ou
Références sur les 5 dernières années dans le domaine de la fourniture de rechanges à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les 5 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 97 à 108 du décret n
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 1 du décret n
La monnaie de compte du marché est l'EUR.
Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 39
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Sous direction des achats/HAGP
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Point de contact: Anne-Marie Bonichon
Téléphone: +33 473424576 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Sous direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en 2 phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Afficher plus
Les « Modalités de transmission des candidatures » sont mises en ligne sur la plate-forme des Achats de l'état (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter.
Afficher plus
Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Afficher plus
Chaque ligne de la table de prix (une ou plusieurs références équivalentes) de la consultation constituera un lot attribuable séparément.
Toutefois, un candidat ne se verra attribuer un marché que s'il est le mieux disant sur un nombre minimum de 100 lots. La table de prix sera constituée d'environ 5 000 lots.
Le candidat ne sera pas autorisé à proposer d'autres RACE que ceux fixés par le pouvoir adjudicateur
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ à l'attention de Frédéric de Belay — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2017/S 076-147870 (2017-04-14)
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