Dispositifs médicaux stériles — implants cochléaires

Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Dispositifs médicaux stériles — implants cochléaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-19	Avis de marché
2017-07-24	Informations complémentaires
2018-02-02	Avis d'attribution de marché
2018-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: VGNG1702
Brève description: Dispositifs médicaux stériles — implants cochléaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr523 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri Le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.gonin@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299289443 📞
Fax: +33 299283761 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342776&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342776&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-282661
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Règlement par mandat dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture. Paiement par virement suivant les règles de la comptabilité publique. Ce marché est multi-attributaires afin que le CHU puisse disposer d'un panel d'implants susceptibles de répondre aux différentes pathologies à prendre en charge. La répartition des commandes entre les différents fournisseurs se fera donc en fonction de ce critère. Toutefois, il est précisé que l'offre obtenant la meilleure note sera privilégiée en termes de commandes, notamment en cas de non spécificité liée au patient. Tous les candidats ayant présenté une offre répondant au besoin seront retenus. Les candidats qui présentent des variantes sont tenus de présenter une offre conforme à l'offre de base.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 430 141 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 430 141 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Description des renouvellements:

Période initiale du 1.10.2017 au 31.1.2018 reconductible 2 fois 12 mois soit du 1.2.2018 au 31.1.2019 et du 1.2.2019 au 31.1.2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Pontchaillou, rue Henri Le Guilloux, 35033 Rennes Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (voir DC2).
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tous moyens de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Point de contact: Unité gestion pharmaceutique délivrance DMS / DMI
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342776&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Règlement par mandat dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.

Paiement par virement suivant les règles de la comptabilité publique.

Ce marché est multi-attributaires afin que le CHU puisse disposer d'un panel d'implants susceptibles de répondre aux différentes pathologies à prendre en charge.

La répartition des commandes entre les différents fournisseurs se fera donc en fonction de ce critère.

Toutefois, il est précisé que l'offre obtenant la meilleure note sera privilégiée en termes de commandes, notamment en cas de non spécificité liée au patient.

Tous les candidats ayant présenté une offre répondant au besoin seront retenus.

Les candidats qui présentent des variantes sont tenus de présenter une offre conforme à l'offre de base.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel dans les conditions fixées à l'article L.551.1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086432 📞
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2017/S 138-282661 (2017-07-19)

Informations complémentaires (2017-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292149
Se réfère à l'avis: 2017/S 138-282661
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2017/S 142-292149 (2017-07-24)

Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux steriles — implants cochléaires
Valeur totale du marché: 5 035 545 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre Hospitalier Univers Pontchaillou
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053319
Numéro JO-S: 25

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Pontchaillou rue Henri le Guilloux 35033 Rennes Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service rendu par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Valeur economique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la motte
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel dans les conditions fixées à l'article L. 551.1 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 025-053319 (2018-02-02)

Avis d'attribution de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 035 545 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Henri le Guilloux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-392392
Numéro JO-S: 173

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Pontchaillou, rue Henri le Guilloux, 35033 Rennes Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Nom: Med-El Elektromedizinische
Adresse postale: 400 avenue Roumanille, CS 70062
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06902
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.medel.com/de/ 🌏
Valeur totale du marché: 2316350.70 EUR 💰
Nom: Neurelec
Adresse postale: 2720 chemin Saint-Bernard
Commune postale: Vallauris Cedex
Code postal: 06224
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.neurelec.com 🌏
Valeur totale du marché: 906398.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
Nom: Advanced Bionics
Adresse postale: 9 rue Maryse Bastie, CD 90606
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69675
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://advancedbionics.com/fr/fr_fr/home.html 🌏
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon, CS 43574
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cochlear.com/fr/home 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel dans les conditions fixées à l'article L. 551.1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 173-392392 (2018-09-07)

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