Dispositifs médicaux stériles: dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés

Centre hospitalier unvt. Grenoble

Dispositifs médicaux stériles: dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-18 Avis de marché
2018-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO18PROT01
Brève description:
Dispositifs médicaux stériles: dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier unvt. Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329272&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329272&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-193257
Se réfère à l'avis: 2017/S 073-138858
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
L'Estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour l'ensemble des lots, et tient compte des périodes de reconductions éventuelles.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lots 1 à 569: Voir catalogue des besoins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lots 1 à 569: ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2018, ou à défaut de la date de notification, jusqu'au 31.5.2019. Le marché peut être reconduit tacitement par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans (sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2021).
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Informations complémentaires:
L'Estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour l'ensemble des lots, et tient compte des périodes de reconductions éventuelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Grenoble Alpes — pôle Pharmacie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (non obligatoire si le candidat l'a renseigné dans la fiche MPS ou si le candidat l'a fourni lors d'une précédente consultation ou si le candidat transmet le certificat précité):
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— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chu Grenoble Alpes.
Informations complémentaires:
L'Ouverture des plis n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329272&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 4ème trimestre 2020.
Accord-Cadre à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum (articles 78 et 80 du Décret relatif aux marchés publics). Les prestations sont réparties en 569 lots. Ils sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation.
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Catégories homogènes concernées:
18.19 Dispositifs médicaux consommables (DMC) pour urologie, néphrologie, gynécologie
18.20 DMC pour ophtalmologie, ORL et chirurgie maxillo-faciale
18.21 DMC pour abord digestif
18.22 DMC pour cardiologie et traitement des pathologies vasculaires
18.23 DMC pour chirurgie cardio-vasculaire
18.24 DMC pour abord pulmonaire
18.25 DMC pour radiologie
18.26 DMC du système nerveux
18.27 DMC d'épuration des milieux biologiques
18.28 DM pour orthopédie et ostéosynthèse
18.29 DMC stériles à usage unique d'abord chirurgical et percutané, et d'instrumentation chirurgicale
18.33 DMC divers.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).
Source: OJS 2017/S 098-193257 (2017-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183889
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-193257
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
La valeur totale du marché est renseignée à 1 EUR car l'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut être déterminé. Le chiffre renseigné entre parenthèses après l'intitulé de chaque lot correspond au nombre d'offres reçues pour le lot concerné. La date de conclusion du marché correspond à la date de notification de celui-ci.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 569: voir catalogue des besoins
Brève description:
Lots 1 à 569: ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes — pôle pharmacie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-01 📅
2017-12-14 📅
2017-12-20 📅
2017-12-18 📅
2017-12-19 📅
2017-12-22 📅
2017-12-15 📅
2017-12-26 📅
2018-03-20 📅
2018-04-10 📅
2018-03-29 📅
2018-03-21 📅
2018-04-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2018/S 082-183889 (2018-04-25)
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