Dispositifs médicaux de stérilisation AO 2018

Centre hospitalier Ajaccio

La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux de stérilisation pour le Centre hospitalier d'Ajaccio. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Où ?

• Corse › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-04	Avis de marché
2018-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: philippe.ronzoni@ch-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495299020 📞
Fax: +33 495299032 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date limite de soumission: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-491949
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Tapis absorbant toutes dimensions.
Valeur estimée hors TVA: 642.60 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Test de Bowie et Dick.
Valeur estimée hors TVA: 3 552 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Étiquettes adhesives de traçabilité avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau.

Valeur estimée hors TVA: 260 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ruban adhésif avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau.
Valeur estimée hors TVA: 401.76 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Test pour contrôle des paramètres de scellage.
Numéro du lot: 6
Brève description: Test de salissure pour laveur désinfecteur automatique.
Numéro du lot: 7
Brève description: Test de contrôle des procédés de lavage par ultrason.
Numéro du lot: 8
Brève description: Test de contrôle d'efficacité du nettoyage des dispositifs creux.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Plomb de verrouillage pour conteneur Martin avec indicateur de stérilisation par vapeur d'eau.

Valeur estimée hors TVA: 2 688 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Emballage de protection transparent avec fermeture adhésive toutes dimensions.
Valeur estimée hors TVA: 10 164 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:

Étiquette pour container Medicon avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau 36x67.

Valeur estimée hors TVA: 320 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Étiquettes double enduction 29x28mm compatible sterilmed orange.
Valeur estimée hors TVA: 4 296 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description:

Filtre pour container avec indicateur de stérilisation par vapeur d'eau 110x240 mm.

Valeur estimée hors TVA: 344 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Filtre rond pour container Aesculap diamètre 190 mm perforation centrale 6 mm.
Valeur estimée hors TVA: 312 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description:

Filtre rectangle pour container Martin avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau 180x270 mm.

Valeur estimée hors TVA: 413.60 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description:

Filtre carré pour container Martin papier non tissé bleu avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau.

Valeur estimée hors TVA: 1738.80 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description:

Filtre rectangle pour container CBM Wagner coins carrés avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau 240x540 mm.

Numéro du lot: 18
Brève description:

Filtre rectangle pour divers container avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau 170x255 mm.

Numéro du lot: 19
Brève description:

Étiquette container Martin avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau autocollante 60x46 mm.

Valeur estimée hors TVA: 640 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description:

Étiquette container Aesculap avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau autocollante 60x18 mm.

Valeur estimée hors TVA: 936 EUR 💰
Numéro du lot: 21
Brève description: Étiquette blanche à plomb pour traçabilité autoclavable à 134
Numéro du lot: 22
Brève description:

Feuilles de stérilisation en non tissées interfoliées à base de cellulose de couleurs différentes et de grammages différents toutes dimensions.

Valeur estimée hors TVA: 19453.12 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description:

Gaines de stérilisation plates pelables 2 faces papier et polymère transparent avec témoins spécifiques à la stérilisation par vapeur d'eau toutes dimensions.

Valeur estimée hors TVA: 19427.40 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description:

Sachets de stérilisation plats pelables 2 faces papier polymère transparents avec témoins spécifiques à la stérilisation par vapeur d'eau toutes dimensions.

Valeur estimée hors TVA: 8904.60 EUR 💰
Numéro du lot: 25
Brève description:

Indicateur d'émulation classe 6 de contrôle des paramètres de stérilisation par la vapeur d'eau.

Valeur estimée hors TVA: 2 080 EUR 💰
Numéro du lot: 26
Brève description:

Plomb de verrouillage pour conteneur Martin «Coelio» avec indicateur de stérilisation par la vapeur d'eau.

Numéro du lot: 27
Brève description:

Plomb de verrouillage cadenas avec indicateur de stérilisation à la vapeur d'eau, toutes couleurs.

Valeur estimée hors TVA: 450 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Marqueur permanent encre résistant au passage autoclave pointe 1 mm noir.
Valeur estimée hors TVA: 2589.60 EUR 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Encrier autoclave.
Valeur estimée hors TVA: 13324.40 EUR 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Papier imprimante decomat.
Valeur estimée hors TVA: 2 322 EUR 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Diagramme accordéon.
Valeur estimée hors TVA: 7067.20 EUR 💰
Numéro du lot: 32
Brève description: Encrier laveur decomat 4656.
Numéro du lot: 33
Brève description: Ruban laminé TZ stérilisable.
Valeur estimée hors TVA: 856.20 EUR 💰
Numéro du lot: 34
Brève description: Tampon encreur pour pince à étiqueter.
Valeur estimée hors TVA: 180 EUR 💰
Numéro du lot: 35
Brève description: Carré d'essuyage 60x40.
Numéro du lot: 36
Brève description: Protecteur pour instruments et tranchants toutes dimensions.
Numéro du lot: 37
Brève description: Protecteur papier usage unique toutes dimensions.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:58

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Ajaccio, direction générale/cellule des marchés
Téléphone: +33 495298113 📞
Courrier électronique: anne.pacout@ch-ajaccio.fr 📧
Pays: Corse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: ces échantillons devront être livrés à l'adresse suivante: direction des achats, cellules des marchés, 27 avenue impératrice Eugénie, 20303 Ajaccio, tél.: +33 495298113 avant le 17.1.2018 à 16:00. Numéro de la consultation: AO 2018 DMS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 237-491949 (2017-12-04)

Avis d'attribution de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux de stérilisation.
Valeur totale du marché: 14436.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-184006
Se réfère à l'avis: 2017/S 237-491949
Numéro JO-S: 82

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux de stérilisation ao 2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de coût: prix
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bastia cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 082-184006 (2018-04-26)

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