Diffusion et routage d'informations pour le compte de l'Ansm
ANSM
Le présent marché a pour objet la diffusion et le routage pour le compte de l'Ansm. Le lot n 1 concerne, la diffusion et le routage à destination des professionnels dans le domaine de la santé. Le lot n 2 concerne, la diffusion et le routage à destination des associations de patients.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-31.
Qui ?- • ANSM
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-31 | Avis de marché |
| 2017-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'information
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Ansm
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ansm.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: +33 155873000 📞
Fax: +33 155874443 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124365
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et routage d'informations à destination des professionnels dans le domaine de la santé
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Diffusion et routage d'informations à destination des associations de patients
Numéro du lot: 2
Brève description: Le lot n
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 POINTS
Pondération du prix: 40 POINTS
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. David Trivie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 066-124365 (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'information
Brève description:
Le présent marché a pour objet la diffusion et le routage pour le compte de l'Ansm. Le lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Ansm
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ansm.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Téléphone: +33 155873000 📞
Fax: +33 155874443 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124365
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 372 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Diffusion et routage d'informations à destination des professionnels dans le domaine de la santé
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement par l'Ansm 3 fois un an chaque année à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Et ce, sauf dénonciation expresse de l'Ansm par lettre recommandée avec accusé de réception un mois au moins avant la date anniversaire du marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Le lot n
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 POINTS
Pondération du prix: 40 POINTS
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. David Trivie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat: — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181802
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-124365
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. David Trivie
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 092-181802 (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la diffusion et le routage pour le compte de l'ANSM. Le lot 1 concerne, la diffusion et le routage à destination des professionnels dans le domaine de la santé. Le lot 2 concerne, la diffusion et le routage à destination des associations de patients.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181802
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-124365
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 concerne la diffusion et le routage d'informations à destination des professionnels dans le domaine de la santé.
Le lot 2 concerne la diffusion et le routage d'informations à destination des associations de patients.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. David Trivie
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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