Développement, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de radiopharmacie pour la recherche

CHU de Nantes

Développement, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de radiopharmacie pour la recherche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-26 Avis de marché
2017-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels médicaux
Numéro de référence: PCN-17038
Brève description:
Développement, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de radiopharmacie pour la recherche.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331660&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331660&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160876
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
La procédure de consultation est une procédure restreinte. Elle débute par une phase de sélection des candidats. Le nombre de candidats admis à soumissionner n'est pas limité. Aussi, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront admis à présenter une offre. Seule une remise des offres par voie électronique sera acceptée. Tout pli qui ne sera pas adressé par voie dématérialisée sera rejeté. Pour la composante 1, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de la date de notification au titulaire suivie de 1 année de garantie à compter de la date de VSR. Pour la composante 2, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de fin de la garantie de solution. Le marché pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 1 an. Pour la composante 3, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, tous les ans, à la date de notification du marché. Pour la composante 4, la durée est prévue pour 3 mois. Pour la composante 5, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de VSR de la solution renouvelable par période de 12 mois sans dépasser la date de fin de la composante 2.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public est constitué d'un lot unique divisé en 5 composantes.
Composante 1: développement et mise en œuvre de la solution.
Composante 2: prestations de maintenance courante.
Composante 3: prestations complémentaires.
Composante 4: prestation de transférabilité.
Composante 5: concession exclusive par le CHU de Nantes d'un droit d'exploitation du logiciel E-Radiophar.
Pour les composantes C1, C2, et C4, le contrat est ordinaire.
Pour la composante C3, le marché public est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en montant ou en quantité.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour la composante 2, le marché pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 1 an. Pour la composante 3, le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. Pour la composante 5, le marché est renouvelable par période de 12 mois sans dépasser la date de fin de la composante 2.
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Description des options:
Dans le respect des dispositions de l'article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou format libre) dûment complétée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Présentation de la liste des principaux services des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information).
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331660&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de consultation est une procédure restreinte. Elle débute par une phase de sélection des candidats. Le nombre de candidats admis à soumissionner n'est pas limité. Aussi, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront admis à présenter une offre.
Afficher plus
Seule une remise des offres par voie électronique sera acceptée. Tout pli qui ne sera pas adressé par voie dématérialisée sera rejeté.
Pour la composante 1, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de la date de notification au titulaire suivie de 1 année de garantie à compter de la date de VSR.
Pour la composante 2, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de fin de la garantie de solution. Le marché pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 1 an.
Pour la composante 3, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, tous les ans, à la date de notification du marché.
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Pour la composante 4, la durée est prévue pour 3 mois.
Pour la composante 5, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de VSR de la solution renouvelable par période de 12 mois sans dépasser la date de fin de la composante 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du CJA).
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du CJA).
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2017/S 083-160876 (2017-04-26)
Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Développement, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de radio-pharmacie pour la recherche.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358822
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-160876
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
La consultation est déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général, lié à un motif d'ordre budgétaire.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Marché similaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre sur le développement de l'application
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la maintenance
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du CJA).
Source: OJS 2017/S 175-358822 (2017-09-08)
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