Désherbage de la voirie et du cimetière

Ville de Neuilly-Plaisance

Le présent marché a pour objet: — le désherbage alternatif de la voirie de la Ville de Neuilly-Plaisance, — le désherbage chimique du cimetière de la Ville de Neuilly-Plaisance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-24 Avis de marché
Avis de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: Camp-desherb
Brève description:
Le présent marché a pour objet: — le désherbage alternatif de la voirie de la Ville de Neuilly-Plaisance, — le désherbage chimique du cimetière de la Ville de Neuilly-Plaisance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-Plaisance
Adresse postale: 6 rue du Général de Gaulle
Code postal: 93360
Commune postale: Neuilly-Plaisance
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-neuillyplaisance.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-neuillyplaisance.com 📧
Téléphone: +33 143009616 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MZlwA2ox2V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MZlwA2ox2V 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116277
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le présent marché est à bons de commande. Le présent marché ne comporte aucun montant minimum et un montant maximum de 800 000 euro(s) ht sur la durée entière du marché, et il ne comporte aucune tranche. Le dossier de consultation des entreprises (dce) est disponible par voie électronique à l'adresse internet: http://www.achatpublic.com Le dossier de consultation peut être retiré ou transmis gratuitement: — soit après demande par courrier postal à: Mairie de neuilly-plaisance — cellule achats-marchés publics — 6, rue du général de gaulle — 93360 neuilly-plaisance — soit après demande par courriel à l'attention de la cellule achats-marchés publics: marches.publics@mairie-neuillyplaisance.com le délai maximum d'envoi du cahier des charges et des documents complémentaires est de 6 jours à compter de la réception de la demande. Les modalités de sélection des candidatures et des offres ainsi que les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées sur le règlement de la consultation (rc). Les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme papier ou sous forme dématérialisée. Il n'est toutefois pas permis de combiner ces deux formes de réponses. Les candidats doivent donc choisir entre la transmission par voie électronique ou l'envoi sur un support papier. Les candidats auront à produire un dossier complet rédigé en langue française. Les offres devront être exprimées en euros. Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis. Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le règlement de la consultation (rc) seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre: acte d'engagement et son annexe no 1 dûment renseignée et signée, le bordereau des prix unitaires (bpu) complété et signé, le détail quantitatif estimatif (dqe) et le mémoire technique du candidat (voir rc) permettant l'évaluation des critères de choix de l'offre. Les échanges pourront s'effectuer par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des lettres non retenues, etc sauf pour la notification. Le candidat indiquera une adresse courriel dédiée à ce marché, permettant ces échanges. Le budget de la Ville de Neuilly-Plaisance financera les dépenses afférentes au marché. Le pouvoir adjudicateur pourrait percevoir des subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet:
— le désherbage alternatif de la voirie de la Ville de Neuilly-Plaisance,
— le désherbage chimique du cimetière de la Ville de Neuilly-Plaisance.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans.
Description des options:
Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet des prestations similaires en appliquant les articles visés aux articles 30 I 7°, 139 et 140 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La commune de Neuilly-Plaisance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature les documents suivants:
1° la déclaration sur l'honneur (jointe en annexe 1 « déclaration sur l'honneur » du Rc) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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2° la lettre de candidature (imprimé « dc1 lettre de candidature », disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat:
3° la déclaration du candidat (imprimé « dc2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement », disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule achats marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_MZlwA2ox2V 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée initiale d'un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans.
Le présent marché est à bons de commande. Le présent marché ne comporte aucun montant minimum et un montant maximum de 800 000 euro(s) ht sur la durée entière du marché, et il ne comporte aucune tranche.
Le dossier de consultation des entreprises (dce) est disponible par voie électronique à l'adresse internet:
Le dossier de consultation peut être retiré ou transmis gratuitement:
— soit après demande par courrier postal à:
Mairie de neuilly-plaisance — cellule achats-marchés publics — 6, rue du général de gaulle — 93360 neuilly-plaisance
— soit après demande par courriel à l'attention de la cellule achats-marchés publics: marches.publics@mairie-neuillyplaisance.com
le délai maximum d'envoi du cahier des charges et des documents complémentaires est de 6 jours à compter de la réception de la demande.
Les modalités de sélection des candidatures et des offres ainsi que les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées sur le règlement de la consultation (rc).
Les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme papier ou sous forme dématérialisée. Il n'est toutefois pas permis de combiner ces deux formes de réponses. Les candidats doivent donc choisir entre la transmission par voie électronique ou l'envoi sur un support papier. Les candidats auront à produire un dossier complet rédigé en langue française. Les offres devront être exprimées en euros. Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.
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Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le règlement de la consultation (rc) seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre: acte d'engagement et son annexe no 1 dûment renseignée et signée, le bordereau des prix unitaires (bpu) complété et signé, le détail quantitatif estimatif (dqe) et le mémoire technique du candidat (voir rc) permettant l'évaluation des critères de choix de l'offre.
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Les échanges pourront s'effectuer par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des lettres non retenues, etc sauf pour la notification. Le candidat indiquera une adresse courriel dédiée à ce marché, permettant ces échanges.
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Le budget de la Ville de Neuilly-Plaisance financera les dépenses afférentes au marché. Le pouvoir adjudicateur pourrait percevoir des subventions pour le financement de la prestation, objet du marché.
Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 062-116277 (2017-03-24)
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