Dératisation Désinsectisation Désinfection des résidences et locaux du patrimoine de Troyes Habitat

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation des résidences et locaux du patrimoine de Troyes Habitat — oPH de Troyes Champagne Métropole. Le marché implique la mise en place d'un accord cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique par lot au sens des articles 78 et suivants du décret 2016-360. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 15 avril 2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 (trois) fois. En tout état de cause, le marché s'achèvera le 31 décembre 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Champagne Hygiène 5 D

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-27	Avis de marché
2017-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Numéro de référence: 2017-003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr212 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Date de début: 2017-04-15 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078611
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Patrimoine Agence Chantereigne
Numéro du lot: 1
Brève description:

La Chapelle Saint Luc, Les Noës pres Troyes, Saint Germain, Saint André les Vergers, Sainte Savine, La Rivière de Corps, Barberey Saint Sulpice. Pont Sainte Marie.

Valeur estimée hors TVA: 121 320 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit 3 (trois) fois. Chaque période de reconduction sera confirmée à l'entreprise par courrier et aura une durée d'un an. En tout état de cause, le marché s'achèvera le 31 décembre 2020.

Description des options:

Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25 mars 2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Patrimoine Agence des Chartreux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Troyes, Saint Julien les Villas, Bréviandes, Buchères, Rosières près Troyes, Saint André les Vergers, Sainte Savine.

Valeur estimée hors TVA: 200 320 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Agence du Vouldy
Numéro du lot: 3
Brève description: Troyes.
Valeur estimée hors TVA: 152 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Secteur Etudiants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine Secteur Ruralité
Numéro du lot: 5
Brève description: Autres communes du département.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA Dc1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant.

B — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA Dc2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.

Situation économique et financière:

— Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— Le(S) Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes,

— la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398 729 004 00018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au Service Marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat Service des Marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Financement: Fonds propres. Le délai de remise des offres est ramené à 30 jours conformément aux dispositions de l'article 67 II du décret 2016-360 du 25 mars 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne.

Source: OJS 2017/S 043-078611 (2017-02-27)

Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation des résidences et locaux du patrimoine de Troyes Habitat — OPH de Troyes Champagne Métropole. . Le marché implique la mise en place d'un accord cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique par lot au sens des articles 78 et suivants du décret 2016-360. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 15.4.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 (trois) fois. En tout état de cause, le marché s'achèvera le 31.12.2020.

Valeur totale du marché: 513 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-189682
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078611
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Patrimoine Secteur Étudiants

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice Administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2017/S 096-189682 (2017-05-16)

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