Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale

Conseil départemental des Vosges

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum passé en application des articles 25-i.1, 67 à 68 et 78 et 79 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations seront réparties en 15 lots correspondant aux 15 secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-23	Avis de marché
2017-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: S17.018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298888 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245316
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 16 210,00 euro Ht.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Neufchâteau Nord — unité territoriale Ouest — centre d'exploitation gestionnaire Neufchâteau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Déneigement et déverglaçage: lieu de chargement du sel et départ de circuit: Neufchâteau.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2020.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 16 210,00 euro Ht.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Neufchâteau Est — unité territoriale Ouest — centre d'exploitation gestionnaire: Neufchâteau
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 30 980,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Vittel — unité territoriale Ouest — centre d'exploitation gestionnaire: Vittel
Numéro du lot: 3
Brève description:

Déneigement et déverglaçage: lieu de chargement du sel et départ de circuit: Vittel.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 22 790,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Mirecourt — unité territoriale Ouest — centre d'exploitation gestionnaire: Vittel
Numéro du lot: 4
Brève description:

Déneigement et déverglaçage: lieu de chargement du sel et départ de circuit: Mirecourt.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 20 200,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Vaubexy, Bouzemont — unité territoriale Centre — centre d'exploitation gestionnaire: Dompaire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Déneigement et déverglaçage: Lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey ou Dompaire.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 16 990,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Brantigny, Vincey — unité territoriale Centre — centre d'exploitation gestionnaire: Dompaire
Numéro du lot: 6
Brève description:

Déneigement et déverglaçage, lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey ou Dompaire.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 22 170,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Domèvre-Sur-Avière, Saint Vallier — unité territoriale Centre — centre d'exploitation gestionnaire: Dompaire
Numéro du lot: 7
Brève description:

Déneigement et déverglaçage: lieu de chargement du sel et départ de circuit: Golbey ou Dompaire.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 17 260,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Charmes, Rambervillers — unité territoriale Centre — centre d'exploitation gestionnaire: Bruyères
Numéro du lot: 8
Brève description:

Déneigement et déverglaçage lieu de chargement du sel et départ de circuit: Rambervillers.

Informations complémentaires: Estimation moyenne calculée sur les trois dernières années: 22 270,00 euroHt.
Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Rambervillers, Padoux — unité territoriale Centre — centre d'exploitation gestionnaire: Bruyères
Numéro du lot: 9
Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 27 990,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Saint-Etienne-Les-Remiremont — vecoux — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Remiremont
Numéro du lot: 10
Brève description:

Déneigement et déverglaçage lieu de chargement du sel et départ de circuit: Remiremont.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 20 140,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Rupt-Sur-Moselle, Bussang — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Remiremont
Numéro du lot: 11
Brève description:

Déneigement et déverglaçcage lieu de chargement du sel: aire de stockage du prestataire — départ de circuit: début de la route du Ballon à Saint-Maurice-Sur-Moselle.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 24 810,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de La Voivre, Ban-De-Sapt, Saint-Dié-Des-Vosges — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Saint-Dié
Numéro du lot: 12
Brève description:

Déneigement et déverglaçage lieu de chargement du sel et départ de circuit: Sainte-Marguerite ou Senones.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 23 200,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Gérardmer
Numéro du lot: 13
Brève description:

Déneigement et déverglaçage lieu de chargement du sel et départ de circuit: La Bresse.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 38 040,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Le Thillot, La Bresse — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Gérardmer
Numéro du lot: 14
Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 32 490,00 euroHt.

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Gérardmer
Numéro du lot: 15
Brève description:

Déneigement et déverglaçage lieu de chargement du sel et départ de circuit: Gérardmer ou Bruyères.

Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle calculée sur les trois dernières années: 46 750.00 euroHt.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chantal Bolot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges — direction des Affaires Juridiques et des Achats — service Commande Publique et Achats
Pays: Vosges 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 0383174343 📞
Fax: +33 0383174350 📠
Source: OJS 2017/S 121-245316 (2017-06-23)

Avis d'attribution de marché (2017-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum passé en application des articles 25-i-1, 67 à 68 et 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations seront réparties en 15 lots correspondant aux 15 secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.

Valeur totale du marché: 999999999.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-477546
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-245316
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: Conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8, rue de la préfecture — 88088 Épinal Cedex 09. Montant des marchés: marchés à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum…

… (appelés bons d'intervention).

… (appelé bons d'intervention).

Intitulé du lot: Secteur d'intervention de Domèvre-sur-Avière, Saint Vallier — unité territoriale Centre — centre d'exploitation gestionnaire: Dompaire
Secteur d'intervention de Saint-Étienne-Les-Remiremont — vecoux — unité territoriale Est — centre d'exploitation gestionnaire: Remiremont

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité à respecter les délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Montant des marchés: marchés à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum.

Source: OJS 2017/S 229-477546 (2017-11-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)