Dématérialisation des documents de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (2 lots)

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Dématérialisation des documents de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agence de l'eau Rhin-Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-07	Avis de marché
2017-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: 16MAF050-051
Brève description: Dématérialisation des documents de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (2 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: chemin du Longeau, BP 30019, Rozèrieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320350&orgAcronyme=d4t 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387608549 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320350&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320350&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051983
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Les chantiers 2 à 10 du lot 2 traités à prix unitaires sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, au cours de chacune des périodes de 12 mois: — montant minimum annuel 10 000 EUR HT, — montant maximum annuel 100000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de matériel(s) et logiciels pour les solutions de numérisation, LAD/RAD, OCR et signature électronique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de matériel(s) et logiciels pour les solutions de numérisation, LAD/RAD, OCR et signature électronique.

Durée de l'accord: 2 mois
Description des options:

Un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché. Le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15 % du montant global du lot concerné.

Intitulé du lot: Installation, paramétrage de la GED Nuxeo et déploiement par processus métier
Numéro du lot: 2
Brève description: Installation, paramétrage de la GED Nuxeo et déploiement par processus métier.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le lot 2 est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.

Informations complémentaires:

Les chantiers 2 à 10 du lot 2 traités à prix unitaires sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, au cours de chacune des périodes de 12 mois:

— montant minimum annuel 10 000 EUR HT,

— montant maximum annuel 100000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Rhin-Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cas du dispositif "Marché public simplifié" (MPS): le formulaire de candidature simplifié MPS renseigné sur la place.

Dans le cas d'une candidature classique:

— une lettre de candidature, (formulaire DC1, ou équivalent sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire DC1), dûment renseignée, disponible à l'adresse indiquée à l'article n° 6-1-1 du règlement de consultation,

— la déclaration du candidat, (formulaire DC2) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées, disponible à l'adresse indiquée à l'article n° 6-1-1 du règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Références et moyens humains, se reporter à l'article 6-1-1 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320350&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article 40-II.2. Du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.

Les candidats doivent présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la Plateforme des achats de l'état (Place) de l'AERM. Ils ne sont donc pas autorisés à transmettre leurs dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique ou sur support papier.

En application de l'article 40-I-3

Prestations complémentaires:

Conformément à l'article 139 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, les travaux, fournitures ou services ne figurant pas dans le présent marché mais devenus nécessaires à son exécution pourront donner lieu à des marchés complémentaires, à la double condition qu'un changement de titulaire:

— soit impossible pour des raisons économiques ou techniques tenant notamment à des exigences d'interchangeabilité ou d'interopérabilité avec les équipements, services ou installations existants achetés dans le cadre du marché public initial,

— présenterait un inconvénient majeur ou entraînerait une augmentation substantielle des coûts pour l'acheteur.

Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr rubrique "Marchés publics".

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2017/S 029-051983 (2017-02-07)

Avis d'attribution de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 410 671 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217693
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051983
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 mois à compter de la date de sa notification. Le lot 2 est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois. Conformément à l'article 139 du décret n Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service Dcpmg/pôle achats après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de matériel(s) et logiciels pour les solutions de numérisation, lad/rad, OCR et signature électronique
Brève description:

Acquisition de matériel(s) et logiciels pour les solutions de numérisation, lad/rad, OCR et signature électronique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
2017-05-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 mois à compter de la date de sa notification.

Le lot 2 est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification.

Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.

Conformément à l'article 139 du décret n

Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service Dcpmg/pôle achats après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr.

Source: OJS 2017/S 108-217693 (2017-06-06)

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