Création, extension, modification et réparation de réseaux fibre optique

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet la création, l'extension, la modification et la réparation de réseaux fibre optique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum, passé en groupement de commande avec Orléans Métropole (coordonnateur), Ville d'Orléans, CCAS d'Orléans, Communes de Fleury-les-Aubrais, Marigny-les-usages, Mardié, Olivet, Saint-Hilaire Saint-Mesmin, Saint-Pryvé Saint-Mesmin, Semoy, Saint-Jean-de-Braye, Chanteau, Boigny-sur-Bionne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-26 Avis de marché
2017-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles à fibres optiques
Numéro de référence: M17s0040
Brève description:
La présente consultation a pour objet la création, l'extension, la modification et la réparation de réseaux fibre optique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum, passé en groupement de commande avec Orléans Métropole (coordonnateur), Ville d'Orléans, CCAS d'Orléans, Communes de Fleury-les-Aubrais, Marigny-les-usages, Mardié, Olivet, Saint-Hilaire Saint-Mesmin, Saint-Pryvé Saint-Mesmin, Semoy, Saint-Jean-de-Braye, Chanteau, Boigny-sur-Bionne.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles à fibres optiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-26 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-293993
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et du mémoire technique (pondération: 60 %): — qualité des fournitures figurant dans le BPU, appréciée sur la base des fiches techniques fournies (30 %), — qualité des moyens humains et matériels destinés à assurer les prestations (15 %), — qualité de la méthodologie proposée dans le cadre des dépannages des installations (15 %). => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => durée de validité de l'accord-cadre: 1 an, à compter de la notification du marché pour tous les membres du groupement à l'exception de la Commune d'Orléans. — commune d'Orléans: début de la période de validité fixé au 20.6.2018. — la date de fin de validité correspond à celle définie ci-dessus pour les autres membres du groupement. Aucun bon de commande ne sera émis par la Ville d'Orléans entre la notification de l'accord-cadre et le 19.6.2018 inclus. Accord-cadre reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans (à l'exception de la Commune d'Orléans).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre reconductible 3 fois, pour une période d' 1 an, soit une durée maximale de 4 ans (à l'exception de la Commune d'Orléans): conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Description des options:
Le présent accord-cadre comporte des options, à savoir des périodes de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de chaque membre du groupement de commande (45).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 (cf. CCTP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant total de l'onglet « DQE synthèse» du Détail Quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
=> la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et du mémoire technique (pondération: 60 %):
— qualité des fournitures figurant dans le BPU, appréciée sur la base des fiches techniques fournies (30 %),
— qualité des moyens humains et matériels destinés à assurer les prestations (15 %),
— qualité de la méthodologie proposée dans le cadre des dépannages des installations (15 %).
=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> durée de validité de l'accord-cadre: 1 an, à compter de la notification du marché pour tous les membres du groupement à l'exception de la Commune d'Orléans.
— commune d'Orléans: début de la période de validité fixé au 20.6.2018.
— la date de fin de validité correspond à celle définie ci-dessus pour les autres membres du groupement. Aucun bon de commande ne sera émis par la Ville d'Orléans entre la notification de l'accord-cadre et le 19.6.2018 inclus.
Accord-cadre reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans (à l'exception de la Commune d'Orléans).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 143-293993 (2017-07-26)
Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la création, l'extension, la modification et la réparation de réseaux fibre optique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum, passé en groupement de commande avec Orléans Métropole (coordonnateur), Ville d'Orléans, CCAS d'Orléans, communes de Fleury-les-Aubrais, Marigny-les-Usages, Mardié, Olivet, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Saint-Jean-de-Braye, Chanteau, Boigny-sur-Bionne.
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Valeur totale du marché: 1 475 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériaux à fibres optiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502819
Se réfère à l'avis: 2017/S 143-293993
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum, reconductible 3 fois, passé en groupement de commande: Orléans Métropole (coordonnateur), CCAS Orléans, communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, Mardié, Marigny-les-Usages, Olivet, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Saint-Jean-de-Braye, Boigny-sur-Bionne, Chanteau. Sous-Pondérations: Cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: nº 17-107700 du 28.7.2017 JOUE: nº 2017/S 143-293993 du 28.7.2017.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de chaque membre du groupement de commande (45)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant total de l'onglet «DQE synthèse» du détail quantitatif estimatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-01 📅
Source: OJS 2017/S 242-502819 (2017-12-13)