Création de l'archive ouverte de l'INED et prestations de maintenance associées

Institut national études démographique

Le marché a pour objet de développer, à partir d'une solution sous licence libre ou open source de préférence, une archive ouverte institutionnelle (AOI) destinée à référencer, diffuser et archiver la production scientifique de l'INED.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-27 Avis de marché
2017-05-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 2017.1
Brève description:
Le marché a pour objet de développer, à partir d'une solution sous licence libre ou open source de préférence, une archive ouverte institutionnelle (AOI) destinée à référencer, diffuser et archiver la production scientifique de l'INED.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national etudes démographique
Adresse postale: 133 boulevard Davout
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ined.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ined.fr 📧
Téléphone: +33 156062000 📞
Fax: +33 156062199 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331725&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331725&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 084-163572
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Les prestations de maintenance en vertu de leur caractère annuel, seront reconduites tacitement 3 fois par période d'un an sauf décision expresse contraire prise par le pouvoir adjudicateur 3 mois avant l'expiration de chaque période d'exécution.
Description des options: Cf. Variantes décrites dans le dossier de consultation des entreprises.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. article 8 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. article 8 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331725&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331725&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1 — recours en référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative),
2 — recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA),
3 — recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne» n
Afficher plus
4 — un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524292 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 084-163572 (2017-04-27)
Informations complémentaires (2017-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'études démographique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-192074
Se réfère à l'avis: 2017/S 084-163572
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La date et heure limite de remise des plis initialement prévue le lundi 29.5.2017 à 14:00 est annulée et remplacée par la date et heure suivante: vendredi 9.6.2017 à 11:00.
Source: OJS 2017/S 097-192074 (2017-05-16)