Contrat d'entretien des espaces verts

Batigère Sarel

Contrat de prestations d'entretien des espaces verts en Alsace Lorraine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-05 Avis de marché
2017-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 1702 C Mut
Brève description: Contrat de prestations d'entretien des espaces verts en Alsace Lorraine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère Sarel
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge, CS 50410
Code postal: 57015
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://marches.batigere.fr 🌏
Courrier électronique: marchessarel@batigere.fr 📧
URL des documents: http://marches.batigere.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.batigere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006809
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.batigere.fr Conformément à l'article 36 II de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et à l'article 13 du décret n°2016-360 du 25.3.2016, les lots 2, 8, 11 à 15 sont des mar-chés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique. Seules peuvent présenter leur candidature: Les structures mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail. Des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de tra-vailleurs défavorisés.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Espaces verts à Nancy
Numéro du lot: 1
Brève description: Espaces verts à Nancy.
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
Pour les lots 1 à 10, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 4 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).
pour les lots 11 à 19, les marchés pouvant être reconduits tacitement par période d'une année sans que la durée totale des marchés ne puisse excéder 3 ans (fin de contrat maximum au 31.12.2020).
Intitulé du lot: Espaces verts à Laxou
Numéro du lot: 2
Brève description: Espaces verts à Laxou.
Intitulé du lot: Espaces verts à Heillecourt
Numéro du lot: 3
Brève description: Espaces verts à Heillecourt.
Intitulé du lot: Espaces verts à Essey
Numéro du lot: 4
Brève description: Espaces verts à Essey.
Intitulé du lot: Espaces verts à Vandoeuvre
Numéro du lot: 5
Brève description: Espaces verts à Vandoeuvre.
Intitulé du lot: Espaces verts à Longwy
Numéro du lot: 6
Brève description: Espaces verts à Longwy.
Intitulé du lot: Espaces verts à Briey
Numéro du lot: 7
Brève description: Espaces verts à Briey.
Intitulé du lot: Espaces verts à Mont St Martin
Numéro du lot: 8
Brève description: Espaces verts à Mont St Martin.
Intitulé du lot: Espaces verts à Strasbourg
Numéro du lot: 9
Brève description: Espaces verts à Strasbourg.
Intitulé du lot: Espaces verts à Mulhouse
Numéro du lot: 10
Brève description: Espaces verts à Mulhouse.
Intitulé du lot: Espaces verts à Fameck
Numéro du lot: 11
Brève description: Espaces verts à Fameck.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Espaces verts à Uckange
Numéro du lot: 12
Brève description: Espaces verts à Uckange.
Intitulé du lot: Espaces verts à Guenange
Numéro du lot: 13
Brève description: Espaces verts à Guenange.
Intitulé du lot: Espaces verts à Bitche
Numéro du lot: 14
Brève description: Espaces verts à Bitche.
Intitulé du lot: Espaces verts à Dieuze
Numéro du lot: 15
Brève description: Espaces verts à Dieuze.
Intitulé du lot: Espaces verts à Folschviller
Numéro du lot: 16
Brève description: Espaces verts à Folschviller.
Intitulé du lot: Espaces verts à Hagondange
Numéro du lot: 17
Brève description: Espaces verts à Hagondange.
Intitulé du lot: Espaces verts à Thionville
Numéro du lot: 18
Brève description: Espaces verts à Thionville.
Intitulé du lot: Espaces verts à Metz
Numéro du lot: 19
Brève description: Espaces verts à Metz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35680120900053
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigere Nord Est
Adresse postale: 12 rue des Carmes
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54064
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Presence Habitat
Adresse postale: 13 rue Clotilde Aubertin
Code postal: 57000
Pays: Moselle 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: marchesbdge@batigere.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.batigere.fr 🌏
URL des documents: http://marches.batigere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigere Sarel
Téléphone: +33 387398430 📞

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.batigere.fr
Conformément à l'article 36 II de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et à l'article 13 du décret n°2016-360 du 25.3.2016, les lots 2, 8, 11 à 15 sont des mar-chés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique. Seules peuvent présenter leur candidature:
Afficher plus
Les structures mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail.
Des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de tra-vailleurs défavorisés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 005-006809 (2017-01-05)
Avis d'attribution de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 779467.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.batigere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-412069
Se réfère à l'avis: 2017/S 005-006809
Numéro JO-S: 200

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 64552016400064
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère Nord Est
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Présence Habitat
Pays: Moselle 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 200-412069 (2017-10-13)