Contrat d’entretien des chaudières individuelles gaz, VMC, ballons thermodynamiques, chauffes-eaux, PAC, robinetteries, chasse d'eau, colonnes générales eau de ville, cordons gaz et matériel associé

Agen Habitat

Contrat d’entretien des chaudières individuelles gaz, ventilations mécaniques contrôlées, ballons thermodynamiques, chauffes-eaux gaz, électriques et solaires, pompes à chaleur, robinetteries eau et gaz, chasses d’eau, colonnes générales eau de ville, cordons gaz des gazinières et les matériels associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Engie homes services

Qui ?

• Agen Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-21	Avis de marché
2018-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de chauffage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Installations de chauffage 📦
Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agen Habitat
Adresse postale: 3 rue de Raymond
Code postal: 47007
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agenhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: a.pereira@agenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 553472247 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-01-23 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-519681
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Les dates et heures d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Contrat d’entretien des chaudières, VMC, ballons thermodynamiques, chauffes-eaux, PAC
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 1 — 2867 logements: entretien des chaudières individuelles gaz, ventilations mécaniques contrôlées, ballons thermodynamiques, chauffes-eaux gaz, électrique et solaires, pompes à chaleur et les matériels associés, secteurs d’Agen, bon encontre, Colayrac Saint-Cirq, Le Passage, Layrac et Foulayronnes.

Description des options:

Option 1: remplacement de 227 chaudières par des chaudières à condensation éligibles aux CEE;

Option 2: désembouage de l’installation de chauffage d’un logement.

Intitulé du lot: Contrat d'entretien des robinetteries eau et gaz, chasses d’eau, colonnes générales eau de ville et cordons gaz des gazinières
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2 – 3008 logements: entretien des robinetteries eau et gaz, chasses d’eau, les colonnes générales eau de ville, cordons gaz des gazinières et les matériels associés.

Description des options: Option 1: intervention sur une fuite d’une canalisation intérieure à un logement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agen et son agglomération

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, voire les co-traitants en cas de groupement,

— déclaration d’absence d’interdiction de répondre à un marché public et la déclaration sur l’honneur pour justifier de la satisfaction aux obligations fiscales et sociales,

— le cas échéant, copie du jugement prononçant le redressement judiciaire et justificatif de l’habilitation à poursuivre l’activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché.

Les candidats sont invités à utiliser les documents DC disponibles gratuitement sur le site du ministère de l’économie et des finances (nota: attention, de nouveaux formulaires DC1 et DC2 ont été publiés en conformité avec les nouvelles dispositions réglementaires; voir chemin d’accès: accueil du portail > DAJ > Commande publique > Les formulaires > Formulaires «Marchés publics» > Les formulaires de déclaration du candidat).

Procédure
Procédure accélérée: Les offres peuvent être transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires:

Les dates et heures d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement à caractère industriel et commercial — office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Monsieur Joël Le Goff — directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements administratifs: Auprès de Mme Amélie Pereira: +33 553472247. a.pereira@agenhabitat.fr.

Renseignements techniques: auprès de M. Michel Savary: +33 553477710, m.savary@agenhabitat.fr

Érèse, 104 avenue Jean Rieux, 31500 Toulouse, auprès de Mme Amélie Cilici: +33 561360387, Amelie.cilici@erese.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: Il est possible aux candidats d’introduire un recours pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.

Référé contractuel: il leur également possible d’introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution au JOUE. Ce recours n’est pas ouvert si l’intéressé a été à même d’introduire un référé pré-contractuel par la publication d’un avis d’intention de conclure le contrat (avis «ex-ante») et qu’un délai de 11 jours a été respecté entre la date de cette publication et la signature dudit contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 247-519681 (2017-12-21)

Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Contrat d’entretien des chaudières individuelles gaz, ventilations mécaniques contrôlées, ballons thermodynamiques, chauffes-eaux gaz, électriques et solaires, pompes à chaleur, robinetteries eau et gaz, chasses d’eau, colonnes générales Eau de Ville, cordons gaz des gazinières et les matériels associés.

Valeur totale du marché: 1851949.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103856
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-519681
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Renseignements administratifs: auprès de Mme Amélie Pereira: +33 0553472247 — a.pereira@agenhabitat.fr. Renseignements techniques: auprès de M. Michel Savary: +33 0553477710. — m.savary@agenhabitat.fr. ou Erese. 104 avenue Jean Rieux 31500 Toulouse Auprès de Mme Amélie Cilici: +33 0561360387. Amelie.cilici@erese.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot n
Description des options:

Option 1: remplacement de 227 chaudières par des chaudières à condensation éligibles aux CEE.

Intitulé du lot: Contrat d'entretien des robinetteries eau et gaz, chasses d’eau, colonnes générales Eau de Ville et cordons gaz des gazinières
Description des options:

Option 1: intervention sur une fuite d’une canalisation intérieure à un logement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agen et son agglomération.

Agen et son Agglomération.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement à caractère industriel et commercial — office public de l habitat
Contact
Point de contact: Monsieur Joël Le Goff — Directeur général

Référence
Informations complémentaires

Renseignements administratifs: auprès de Mme Amélie Pereira: +33 0553472247 — a.pereira@agenhabitat.fr.

Renseignements techniques: auprès de M. Michel Savary: +33 0553477710. — m.savary@agenhabitat.fr.

Erese.

104 avenue Jean Rieux

31500 Toulouse

Auprès de Mme Amélie Cilici: +33 0561360387.

Amelie.cilici@erese.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: il est possible aux candidats d’introduire un recours précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux.
Source: OJS 2018/S 047-103856 (2018-03-07)

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