Consultation no 20179300224: Travaux de génie civil et de câblage de réseaux de fibres optiques

Conseil général de Seine Saint Denis

La présente consultation a pour objet les travaux de génie civil et de câblage de réseaux de fibres optiques reliant les installations du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis. 2 Lots: Lot 1 — voirie et réseaux et Lot 2 — câblage. Lot 1: mini 3 000 000 euro(s) HT — maxi 12 000 000 euro(s) HT Lot 2: mini 1 250 000 euro(s) HT — maxi 5 000 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Montcocol (mandataire)
• Entreprise Prunevieille
• Entreprise Spie Citynetworks (mandataire)
• Société Nouvelle Vallet

Qui ?

• Conseil général de Seine Saint Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de réseau › Câblage de réseau
• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-10	Avis de marché
2017-12-11	Informations complémentaires
2018-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 20179300224
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Câblage de réseau 📦
Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: mtaib@seinesaintdenis.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-454655
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

L'Ouverture des offres n'est pas publique. La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Câblage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les travaux sont les suivants:

— les études et plans d'exécution, les chiffrages associés et le phasage des travaux;

— la réception du génie civil des réseaux secs (fourreaux et chambres de tirage) réalisé par le titulaire lot << Voirie et réseaux >> ;

— la fourniture et le tirage des câbles de fibre optique sous fourreaux ou en assainissement visitable;

— la fourniture et pose d'une fibre optique de la boite d'épissurage sur voirie public jusqu'au tiroir optique situé dans la baie informatique dans le local technique du site;

— la fourniture et la mise en oeuvre de coffrets de protection d'épissurage ou de boites de jonction optique et de tiroirs optiques;

Suite voir CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Voirie et réseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

— le géo-référencement de réseaux par des méthodes non intrusives à l'aide d'un radio-détecteur;

— les tests de recherche d'amiante;

— la réalisation des travaux de génie civil, y compris par micro-tranchées, nécessaire au déploiement de réseaux THD en terrain amianté ou non, en partie public ou privative

— adduction dans les bâtiments du Département;

— l'établissement du dossier des ouvrages exécutés à fournir avant la réception des travaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats sont incités à utiliser les formulaires Dc1 nouvelle version (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site:

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

En tout état de cause, les candidats devront fournir les éléments suivants:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance;

— l'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise (il s'agit par exemple d'un extrait Kbis, accompagné d'une délégation de signature si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant mentionné sur le Kbis).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les références de marchés similaires, attestées par des certificats de capacité datant de moins de cinq ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens de l'entreprise, matériels (logistique, informatique,...) et humains (nombre et qualifications du personnel), représentatifs de l'objet du marché,

pour l'appréciation des capacités techniques et professionnelles du lot 1: Voir Rc

Pour l'appréciation des capacités techniques et professionnelles du lot 2: Voir RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'Ouverture des offres n'est pas publique. La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis — direction de la Commande et de l'achat Publics
Adresse postale: immeuble Européen 2 — avenue Paul Vaillant Couturier
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.seinesaintdenis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord cadre fractionné à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Appel d'offres ouvert en application des articles 12, 21, 25, 66 à 68 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse

https://marches.maximilien.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 219-454655 (2017-11-10)

Informations complémentaires (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les travaux de génie civil et de câblage de réseaux de fibres optiques reliant les installations du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis. 2 Lots: Lot 1 — voirie et réseaux et Lot 2 — câblage. Lot 1: mini 3 000 000 EUR HT — maxi 12 000 000 EUR HT. Lot 2: mini 1 250 000 EUR HT — maxi 5 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint-Denis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date limite de soumission: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-497654
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-454655
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les travaux de génie civil et de câblage de réseaux de fibres optiques reliant les installations du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.

2 Lots:

Lot 1 — voirie et réseaux et Lot 2 — câblage.

Lot 1: mini 3 000 000 EUR HT — maxi 12 000 000 EUR HT.

Lot 2: mini 1 250 000 EUR HT — maxi 5 000 000 EUR HT.

Source: OJS 2017/S 240-497654 (2017-12-11)

Avis d'attribution de marché (2018-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les travaux de génie civil et de câblage de réseaux de fibres optiques reliant les installations du conseil départemental de La Seine Saint-Denis. 2 Lots: lot 1 — voirie et réseaux et lot 2 — câblage. Lot 1: mini 3 000 000 EUR HT — maxi 12 000 000 EUR HT, lot 2: mini 1 250 000 EUR HT — maxi 5 000 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 17 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-08 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-348393
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Pour le lot 1: le montant du marché est compris entre 3 000 000,00 EUR HT (montant minimum) et 12 000 000,00 EUR HT (montant maximum). Pour le lot 2: le montant du marché est compris entre 1 250 000,00 EUR HT (montant minimum) et 5 000 000,00 EUR HT (montant maximum).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les études et plans d'exécution, les chiffrages associés et le phasage des travaux,

— la réception du génie civil des réseaux secs (fourreaux et chambres de tirage) réalisé par le titulaire lot «Voirie et réseaux»,

— la fourniture et le tirage des câbles de fibre optique sous fourreaux ou en assainissement visitable,

— la fourniture et pose d'une fibre optique de la boite d'épissurage sur voirie public jusqu'au tiroir optique situé dans la baie informatique dans le local technique du site,

— la fourniture et la mise en œuvre de coffrets de protection d'épissurage ou de boites de jonction optique et de tiroirs optiques. Suite voir CCTP.

— le géo-référencement de réseaux par des méthodes non intrusives à l'aide d'un radio-détecteur,

— les tests de recherche d'amiante,

— la réalisation des travaux de génie civil, y compris par micro-tranchées, nécessaire au déploiement de réseaux THD en terrain amianté ou non, en partie public ou privative,

— adduction dans les bâtiments du département,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
Nom: Entreprise Montcocol (mandataire)
Adresse postale: Avenue des Marchandises — BP 75
Commune postale: Neilly-sur-Marne Cedex
Code postal: 93331
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Société Nouvelle Vallet
Adresse postale: 16 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Nom: Entreprise Spie Citynetworks (mandataire)
Adresse postale: 1 place de la Berline 1-3
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Nom: Entreprise Prunevieille
Adresse postale: 20-22 rue des Ursulines
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 152-348393 (2018-08-08)

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