Construction De 60 Logements Collectifs Dont 5 Maisons En Duplex Sur Le Toit Ainsi Que 10 Individuels — quartier Hauts De Massane — tranche 4 — Montpellier
ACM OPH de la CA de Montpellier
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 6-ii-2° et 66 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
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- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-28 | Avis de marché |
| 2017-08-02 | Informations complémentaires |
| 2017-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Numéro de référence: 2017-081
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Cloisons 📦
Travaux de menuiserie 📦
Carrelage de sols 📦
Électricité 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Serrurerie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM OPH de la CA de Montpellier
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-300885
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Gros-Œuvre/Étanchéité/Menuiseries Extérieures/Façades/Vrd-Clôtures-Espaces Verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Poste 1: Macro Lot / Poste 2: Gardiennage.
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Cloisons/Plafonds
Numéro du lot: 2
Brève description: Cloisons/Plafonds.
Informations complémentaires: Il sera consacré 300 Heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Menuiseries Intérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries Intérieures.
Intitulé du lot: Carrelage
Numéro du lot: 4
Brève description: Carrelage.
Intitulé du lot: Électricité/Courants Faibles
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité/Courants Faibles.
Intitulé du lot: Plomberie/Sanitaires/Vmc
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie/Sanitaires/Vmc.
Informations complémentaires: Il sera consacré 450 Heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 8
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 9
Brève description: Ascenseur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties techniques.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du récapitulatif de l'offre technique (Rot)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 146-300885 (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Numéro de référence: 2017-081
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n
La consultation est composée de 9 lots. Le lot 1 est un macro lot contenant 2 postes: Poste 1: macro lot, et
Poste 2: gardiennage.
Le poste 2 sera un accord-cadre avec attributaire unique et émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
Volume de la commande: sans Minimum et sans maximum.
Les marchés sont conclus pour une période de 18 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Cloisons 📦
Travaux de menuiserie 📦
Carrelage de sols 📦
Électricité 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Serrurerie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM OPH de la CA de Montpellier
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-300885
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.
Il sera consacré 4 400 Heures à un public d'insertion pour ce lot.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n
La consultation est composée de 9 lots. Le lot 1 est un macro lot contenant 2 postes: Poste 1: macro lot, et
Poste 2: gardiennage.
Le poste 2 sera un accord-cadre avec attributaire unique et émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n
Volume de la commande: sans Minimum et sans maximum.
Les marchés sont conclus pour une période de 18 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
Numéro du lot: 1
Brève description: Poste 1: Macro Lot / Poste 2: Gardiennage.
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.
Il sera consacré 4 400 Heures à un public d'insertion pour ce lot.
Numéro du lot: 2
Brève description: Cloisons/Plafonds.
Informations complémentaires: Il sera consacré 300 Heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Menuiseries Intérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries Intérieures.
Intitulé du lot: Carrelage
Numéro du lot: 4
Brève description: Carrelage.
Intitulé du lot: Électricité/Courants Faibles
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité/Courants Faibles.
Intitulé du lot: Plomberie/Sanitaires/Vmc
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie/Sanitaires/Vmc.
Informations complémentaires: Il sera consacré 450 Heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 8
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 9
Brève description: Ascenseur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties financières.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— agrément préfectoral d'exercer (poste 2 Gardiennage).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots 1, 2, 5, 6 et 8 sont soumis à une clause d'insertion (article 38 de l'ordonnance du 28.7.2015 et 6.ii.2° du décret n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du récapitulatif de l'offre technique (Rot)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
Le détail de la pondération est présenté dans le règlement de la consultation.
Un mode opératoire expliquant la marche à suivre pour répondre à un marché public simplifié (MPS) est fourni dans le dossier de consultation.
Si le représentant légal de la société n'est pas le signataire, un document attestant du pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (la signature doit être précisée du nom, prénom et de la qualité du signataire).
Afin d'améliorer la rapidité et l'efficience de ses correspondances avec les entreprises, ACM Habitat met en place un service de lettre recommandée électronique avec accusé de réception. Nous vous demandons à cet égard de nous fournir une adresse e-mail valide.
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Par application de l'article 30-i-7° du décret n
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Informations complémentaires (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305946
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-300885
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2017/S 148-305946 (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 6-II-2° et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation est composée de 9 lots. Le lot 1 est un macro lot contenant 2 postes: Poste 1: Macro lot et Poste 2: Gardiennage. Le poste 2 sera un accord cadre avec attributaire unique et émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Volume de la commande: Sans Minimum et Sans maximum.
Les marchés sont conclus pour une période de 18 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305946
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-300885
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur Technique de l'offre appréciée à l'aide du récapitulatif de l'offre technique (Rot)
Pour le lot 1 Macro lot.
Pour les autres lots, le détail de la pondération est:
70 % : Prix
30 % : Valeur Technique de l'offre appréciée à l'aide du récapitulatif de l'offre technique (Rot).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 6-II-2° et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation est composée de 9 lots. Le lot 1 est un macro lot contenant 2 postes: Poste 1: Macro lot et Poste 2: Gardiennage. Le poste 2 sera un accord cadre avec attributaire unique et émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Volume de la commande: Sans Minimum et Sans maximum.
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Avis d'attribution de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420024
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Gros œuvre/étanchéité/menuiseries extérieures/façades/VRD-clôtures-espaces verts
Brève description: Poste 1: macro lot / poste 2: gardiennage.
Informations complémentaires: Il sera consacré 4 400 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Cloisons/plafonds
Brève description: Cloisons/plafonds.
Informations complémentaires: Il sera consacré 300 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Électricité/courants faibles
Brève description: Électricité/courants faibles.
Intitulé du lot: Plomberie/sanitaires/VMC
Brève description: Plomberie/sanitaires/VMC.
Informations complémentaires: Il sera consacré 450 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur Technique de l'offre appréciée à l'aide du récapitulatif de l'offre technique (Rot)
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 204-420024 (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 6-II-2° et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation est composée de 9 lots. Le lot 1 est un macro lot contenant 2 postes: poste 1: macro lot et Poste 2: gardiennage. Le poste 2 sera un accord-cadre avec attributaire unique et émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Volume de la commande: sans minimum et sans maximum.
Les marchés sont conclus pour une période de 18 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420024
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.
Il sera consacré 4 400 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 6-II-2° et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La consultation est composée de 9 lots. Le lot 1 est un macro lot contenant 2 postes: poste 1: macro lot et Poste 2: gardiennage. Le poste 2 sera un accord-cadre avec attributaire unique et émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Volume de la commande: sans minimum et sans maximum.
Afficher plus
Brève description: Poste 1: macro lot / poste 2: gardiennage.
Informations complémentaires: Il sera consacré 4 400 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Cloisons/plafonds
Brève description: Cloisons/plafonds.
Informations complémentaires: Il sera consacré 300 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Intitulé du lot: Électricité/courants faibles
Brève description: Électricité/courants faibles.
Intitulé du lot: Plomberie/sanitaires/VMC
Brève description: Plomberie/sanitaires/VMC.
Informations complémentaires: Il sera consacré 450 heures à un public d'insertion pour ce lot.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur Technique de l'offre appréciée à l'aide du récapitulatif de l'offre technique (Rot)
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
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