Construction d'un EHPAD de 102 lits à Malemort-sur-Corrèze
EHPAD de Rivet
Travaux de construction d'un EHPAD de 102 lits à Malemort-sur-Corrèze (site annexe de l'EHPAD de Rivet à Brive). Clause obligatoire sociale d'insertion et de promotion de l'emploi en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette clause est applicable aux lots:
— lot nº 6: étanchéité
— lot nº 11: plâtrerie, isolation, peinture.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
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- • Corrèze
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 2017-16/01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD de Rivet
Adresse postale: boulevard Roger Combe
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Adresse Internet: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: polegestion@ehpad-rivet-brive.fr 📧
Téléphone: +33 0555220700 📞
Fax: +33 0555220711 📠
URL des documents: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-020888
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité.
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Plâtrerie-isolation-peinture
Numéro du lot: 11
Brève description: Plâtrerie-isolation-peintures.
Intitulé du lot: Revêtements de sols résine
Numéro du lot: 14
Brève description: Revêtements de sols résine.
Intitulé du lot: Nettoyage
Numéro du lot: 21
Brève description: Nettoyage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EHPAD public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
URL des documents: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 014-020888 (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 2017-16/01
Brève description:
Travaux de construction d'un EHPAD de 102 lits à Malemort-sur-Corrèze (site annexe de l'EHPAD de Rivet à Brive). Clause obligatoire sociale d'insertion et de promotion de l'emploi en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette clause est applicable aux lots:
— lot nº 6: étanchéité
— lot nº 11: plâtrerie, isolation, peinture.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD de Rivet
Adresse postale: boulevard Roger Combe
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Adresse Internet: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: polegestion@ehpad-rivet-brive.fr 📧
Téléphone: +33 0555220700 📞
Fax: +33 0555220711 📠
URL des documents: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-020888
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options). Lot nº 11: plâtrerie-isolation-peintures option nº 11.1 = Rails lève malade dans toutes les unités sauf Alzheimer. Cautionnement et garanties exigées: retenue de garantie (taux 5 %). Délais de paiement: 30 jours — financement sur fonds propres et ARS. Renseignements techniques: Agence Cosset Neycensas — 14 avenue Marie et Pierre Curie — 19360 Malemort-sur-Corrèze — téléphone: 05 55 92 80 50 — télécopie: 05 55 92 80 59 — dossier téléchargeable à l'adresse suivante: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de construction d'un EHPAD de 102 lits à Malemort-sur-Corrèze (site annexe de l'EHPAD de Rivet à Brive). Clause obligatoire sociale d'insertion et de promotion de l'emploi en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette clause est applicable aux lots:
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— lot nº 6: étanchéité
— lot nº 11: plâtrerie, isolation, peinture.
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité.
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Plâtrerie-isolation-peinture
Numéro du lot: 11
Brève description: Plâtrerie-isolation-peintures.
Intitulé du lot: Revêtements de sols résine
Numéro du lot: 14
Brève description: Revêtements de sols résine.
Intitulé du lot: Nettoyage
Numéro du lot: 21
Brève description: Nettoyage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
Fournir les références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celle de la présente consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Fournir un état des moyens (matériels- personnels) — fournir les attestations d'assurance responsabilité civile — si le candidat est en redressement judiciaire — fournir copie du ou des jugements prononcés à cet effet — fournir les qualifications professionnelles ou équivalences.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EHPAD public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
URL des documents: https://ehpad-rivet-brive.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
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Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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