Construction d'un casernement de gendarmerie à la Tremblade — ensuite d'un appel d'offres classé sans suite pour les lots 2, 6, 12 et 16

Agglomération Royan Atlantique

Le casernement sera composé de 2 zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre:
— la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de 2 brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 mètres carrés),
— la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 mètres carrés).
Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad.
Le projet immobilier intégrera une démarche de qualité environnementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-05 Avis de marché
2018-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Brève description:
Le casernement sera composé de 2 zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre: — la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de 2 brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 mètres carrés), — la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 mètres carrés). Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad. Le projet immobilier intégrera une démarche de qualité environnementale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Serrurerie 📦
Carrelages 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-royan.fr/ 🌏
Courrier électronique: loic.duret@samop.fr 📧
Téléphone: +33 0472661839 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date limite de soumission: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-262898
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-146644
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur les variantes imposées suivantes: — variante imposée nº 4: grilles acoustiques (groupe électrogène), — variante imposée nº 5: porte acoustique (groupe électrogène). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et le CCTP.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le casernement sera composé de 2 zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre:
— la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de 2 brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 mètres carrés),
— la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 mètres carrés).
Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad.
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Le projet immobilier intégrera une démarche de qualité environnementale.
Intitulé du lot: Gros œuvre enduits
Numéro du lot: 2
Brève description:
Gros œuvre — enduit. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.
Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec l'entrepreneur retenu au terme de la présente consultation des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires au sens de l'article 30 I 7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Travaux de serrurerie. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.
Informations complémentaires:
En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur les variantes imposées suivantes:
— variante imposée nº 4: grilles acoustiques (groupe électrogène),
— variante imposée nº 5: porte acoustique (groupe électrogène).
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et le CCTP.
Intitulé du lot: Revêtements de sols scellés
Numéro du lot: 12
Brève description:
Travaux de revêtement de sols scellés. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 16
Brève description:
Travaux d'électricité (courants forts et faibles). Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.
Informations complémentaires:
— variante imposée nº 11 — pylône Tripode,
— variante imposée nº 12 — alimentation électrique des volets roulants (logements).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tremblade (17).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé Dc1 dans sa version du 26.10.2016 " ou document équivalent. En cas de groupement, dûment complété par chaque cotraitant.
2. Déclaration du candidat ou membre du groupement établie selon " l'imprimé DC2 dans sa version du 26.10.2016 " ou document équivalent
3. Preuve d'assurance civile et décennale avec indication des plafonds de garantie et des risques couverts en cours de validité
4. Déclaration sur l'honneur du candidat ou de chaque membre du groupement attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
5. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles à moins que ces renseignements n'aient été renseignés dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle:
6. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
7. Références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la/les prestation(s) pour laquelle/lesquelles il se porte candidat relatives à des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pour les lots concernés, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
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8. Certificats de qualifications professionnelles pour les lots concernés. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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9. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Développement durable
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Clause sociale d'insertion.
En application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 une clause sociale d'insertion obligatoire qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières est incluse dans le cahier des charges de ce marché public.
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Cette obligation est mentionnée à l'article 7.9 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
L'article 7.9 du CCAP précise les publics éligibles au dispositif, les différentes modalités de mise en œuvre et de contrôle de la clause sociale d'insertion. Des pénalités seront appliquées en cas de non-respect de ces obligations par l'entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Samop Poitou Charente
Adresse postale: 52 Grand'Rue
Commune postale: Vivonne
Code postal: 86370
Point de contact: Loic Duret
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://samop.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'agglomération Royan Atlantique, maître d'ouvrage, est représentée par son mandataire, la SAS Samop.
La date d'ouverture des offres indiquée au champ Iv.2.7 est mentionnée à titre indicatif.
La durée indiquée correspond à la durée globale du marché. Les délais prévisionnels d'exécution de chaque lot sont indiqués dans le calendrier détaillé d'exécution joint au DCE.
L'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse s'opère en fonction des critères pondérés suivants:
— prix, noté sur 40. La notation du critère prix des prestations sera appréciée comme suit: Note du candidat = 40 x (prix du moins disant/prix du candidat),
— valeur technique, notée sur 60.
La valeur technique est appréciée au vu du contenu des éléments de la note technique. Elle est notée sur 60 points et porte sur les 4 sous-critères cités ci-après, chacun noté de la manière suivante:
— sous-critère 1: modalités d'exécution des travaux et description détaillée de tous les moyens, tant matériels qu'en personnels, mis en œuvre (45 points),
— sous-critère 2: organisation de l'entreprise pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté du chantier (5 points),
— sous-critère 3: les moyens mis en œuvre dans le cadre des travaux pour les dispositions adoptées en matière d'hygiène et de sécurité, de signalisation, de surveillance et de coordination des chantiers, en application de la réglementation du travail en vigueur (5 points),
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— sous-critère 4: organisation de l'entreprise pour la gestion de l'année de parfait achèvement (5 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 0549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'état no 358994 du 4.11.2014, Département du Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2017/S 129-262898 (2017-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le casernement sera composé de deux zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre: — la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de 2 brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 m — la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 m Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'Environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad. Le projet immobilier intégrera une démarche de qualité environnementale.
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Valeur totale du marché: 5 122 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomeration Royan Atlantique
Contact
Téléphone: +33 472661839 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058204
Se réfère à l'avis: 2017/S 129-262898
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur les variantes imposées suivantes: — variante imposée nº 4: grilles acoustiques (groupe électrogène), — Variante imposée nº 5: porte acoustique (groupe électrogène). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et le CCTP.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le casernement sera composé de deux zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre:
— la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de 2 brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 m
— la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 m
Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'Environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad.
Afficher plus
Gros œuvre — Enduit. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec l'entrepreneur retenu au terme de la présente consultation des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires au sens de l'article 30 I…
… 7
… 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires: — Variante imposée nº 5: porte acoustique (groupe électrogène).
Intitulé du lot: Electricité courants forts et faibles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat nº 358994 du 4.11.2014, Département du Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 027-058204 (2018-02-06)
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Région:
Charente-Maritime Vienne
Fournisseurs:
AC Sols SARL Dl Atlantique SARL EME SAS Cogea
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures