Conception réalisation pour la construction d'un dojo «Maison des Arts Martiaux»

Ville du Blanc-Mesnil

Conception réalisation pour la construction d'un dojo «Maison des Arts Martiaux». Le nouveau centre sportif doit accueillir 2 aires de combat de 1 200 mètres carrés chacune, comprenant un espace de gradins pour une jauge de 300 places, une salle polyvalente et un espace de réunion de 160 mètres carrés, une salle de réathlétisation / musculation et sauna de 150 mètres carrés, une salle de contrôle anti-dopage et salle vidéo (analyse des performances) et une infirmerie pour 52 mètres carrés, ainsi que des espaces d'accueil et des locaux techniques pour 608 mètres carrés environ. Il comprend également une entrée accueil loge de 50 mètres carrés. Cet équipement sera doté de 200 stationnements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement SNRB / Basalt architecture / Impedance / Sinteo

Qui ?

• Ville du Blanc-Mesnil

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Travaux de construction d'installations sportives

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-05	Avis de marché
2018-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'installations sportives
Numéro de référence: 2016ST64
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc-Mesnil
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 93156
Commune postale: Le Blanc-Mesnil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: servicetechnique.administratif@blancmesnil.fr 📧
Téléphone: +33 145917088 📞
Fax: +33 145917199 📠
URL des documents: https://blanc-mesnil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-yiGX9qhs0 🌏
URL pour la participation: http://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-05 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Date de début: 2017-12-26 📅
Date de fin: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-262857
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur limite le nombre de candidats admis à présenter une offre au minimum à 5 et au maximum à 5. Les candidats admis à présenter une offre devront produire un projet de niveau APS et APD. Chaque équipe ayant remis une offre complète et répondant au règlement de la consultation se verra attribuer une prime égale à 40 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception réalisation pour la construction d'un dojo «Maison des Arts Martiaux».

Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur limite le nombre de candidats admis à présenter une offre au minimum à 5 et au maximum à 5.

Les candidats admis à présenter une offre devront produire un projet de niveau APS et APD. Chaque équipe ayant remis une offre complète et répondant au règlement de la consultation se verra attribuer une prime égale à 40 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Descartes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaire au cours des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

15 000 000 EUR de chiffre d'affaire HT pour chacun des 3 derniers exercices disponibles pour la partie travaux uniquement.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque membre du groupement fournira une déclaration indiquant le matériel, les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement, les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise architectes et ingénieurs, une liste des principaux services et travaux avec le montant, la date et le destinataire prouvée par des attestations ou une déclaration de l'opérateur économique pour des projets de nature comparable au marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants au cours des 3 dernières années. Les certificats de qualification professionnelle dont la preuve est apportée par tout moyen: certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence à réaliser la prestation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualibat 2212: béton armé et précontraint technicité confirmée ou équivalent;

Qualibat 2113: maçonnerie technicité supérieure et béton armé courant ou équivalent.

Le groupement candidat devra disposer des compétences de bureaux d'études techniques dans les domaines suivants: chauffage et traitement d'air, études acoustiques, études HQE d'erp.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est passé et exécuté dans le cadre de la procédure de conception-réalisation prévue aux articles 33 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.2.2015 et 91 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dans la mesure où des motifs d'ordre technique rendent nécessaire l'association de l'entrepreneur aux études de l'ouvrage. Le marché comporte une clause d'insertion sociale par l'activité économique obligeant le titulaire à réserver heures de travail nécessaires à l'exécution des travaux à des personnes éloignées de l'emploi ou rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le jugement de chaque groupement sera effectué sur la base des critères pondérés suivants:

1) La compétence professionnelle du groupement en conception architecturale d'équipements recevant du public et de préférence d'équipements comparables à l'objet du marché et de bâtiments passifs, au vu des références présentées: pondération: 20 points;

2) La compétence professionnelle du groupement en matière de travaux de construction d'équipements de nature et d'importance comparables à l'objet du marché appréciée au vu de références et des certificats de qualification professionnelle présentés: pondération 20 points;

3) La compétence professionnelle du groupement en matière d'études techniques ( en chauffage et traitements d'air, études d'acoustique, études HQE d'équipements recevant du public) appréciée au vu de ses références et certificats de qualification professionnelle en la matière: pondération 10 points.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://blanc-mesnil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-yiGX9qhs0 🌏
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://blanc-mesnil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LYenLrLjPk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://blanc-mesnil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LYenLrLjPk 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc-Mesnil Division juridique et de gestion des Services Techniques
Adresse Internet: http://blanc-mesnil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_LYenLrLjPk 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie, garantie à première demande, caution personnelle ou solidaire (article 123 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

30 jours (article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat se présente seul ou sous forme de groupement conjoint ou de groupement solidaire.

Dans le cadre du présent marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire.

En dehors des hypothèses prévues dans le IV de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché public.

Les candidats sont autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une lettre de candidature suivant le modèle DC1(Téléchargeable sur le site http://www.minefe.gouv.fr) ou document équivalent permettant d'identifier l'ensemble des membres du groupement et portant désignation du mandataire et habilitation des co-traitants,

— une déclaration de candidature suivant le modèle DC2 (téléchargeable sur le site http://www.minefe.gouv.fr) ou document équivalent, à produire par chaque membre du groupement,

— la preuve que le candidat est habilité à exercer la profession d'architecte en application de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture (copie de l'attestation d'inscription au tableau régional des architectes ou document équivalent pour les candidats étrangers dans les conditions prévues par la loi du 3.1.1977),

— la preuve d'une assurance professionnelle pour l'architecte ou la société d'architecture désigné(e) pour concevoir le projet (ou document équivalent pour les candidats étrangers).

Une copie du ou des jugements prononcés si l'un des membres d'un groupement est en redressement judiciaire.

La durée du marché est fixée à 18 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux dans le délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L-551-1 du code de la justice administrative;

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat sur le fondement des articles L.551-13 et R.551-7 du code de justice administrative;

Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans le délai de 2 mois suivant la date de publication de l'avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2017/S 129-262857 (2017-07-05)

Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception réalisation pour la construction d'un dojo.
Valeur totale du marché: 10 508 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc Mesnil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150301
Se réfère à l'avis: 2017/S 129-262857
Numéro JO-S: 68

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux dans le délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L-551-1 du code de la justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat sur le fondement des articles L.551-13 et R.551-7 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans le délai de 2 mois suivant la date de publication de l'avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2018/S 068-150301 (2018-04-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)

Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants (16)

Travaux de construction d'installations sportives (6)