Conception et rédaction d'articles périodiques pour la HAS
Haute autorité de santé (HAS)
Le présent marché a pour objet, la conception et la réalisation d'articles périodiques pour la HAS. À titre principal, il pourra être demandé au titulaire la veille mensuelle sur les sujets intéressant les cibles de la HAS et la réalisation d'articles (interview, entretien croisé pouvant intégrer des infographies, schémas...) quel que soit le support ou le format nécessaire (site, Webzine...). À titre accessoire, il pourra être demandé au prestataire d'apporter son soutien au pilotage de contenu et à l'animation de comités éditoriaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services d'agences de rédaction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de rédaction
Numéro de référence: 2016-22
Brève description:
“Le présent marché a pour objet, la conception et la réalisation d'articles périodiques pour la HAS. À titre principal, il pourra être demandé au titulaire...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de rédaction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de rédaction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute autorité de santé (HAS)
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Téléphone: +33 155933796 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wfvCU2A7vk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033545
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Les dépenses sont estimées, pour l'année 2017, à 42 000 EUR (TTC). Ces informations,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché pourra ensuite être reconduit...”
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Description des options:
“La HAS se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i-7° du...”
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.”
“Les dépenses sont estimées, pour l'année 2017, à 42 000 EUR (TTC).”
“Ces informations, données à titre indicatif, ne constituent pas un engagement de quantité de commandes à passer par la HAS.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un formulaire DC1 intitulé « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants ».”
“Il doit être signé, soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée.”
“— un formulaire DC2 intitulé « Déclaration du candidat ou du membre du groupement ».”
“Il est à renseigner par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement. Il n'a pas besoin d'être signé.”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement (K-bis le cas échéant).”
“— Une assurance de responsabilité en cours de validité couvrant les dommages de toute nature causés au personnel ou aux biens du pouvoir adjudicateur et aux...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000044500020
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wfvCU2A7vk 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Dans le courant du mois de février-mars 2021.”
“Le marché est traité à prix définitifs, unitaires et révisables. Les prix du marché sont fermes pour la première année d'exécution. À l'issue de cette...”
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“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est à télécharger sur le site Internet de la HAS (rubrique marchés publics / accéder aux consultations) ou...”
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“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wfvCU2A7vk”
“Pour information, le DCE est libre d'accès. Les candidats qui téléchargent le DCE n'ont pas l'obligation de s'identifier sur le profil d'acheteur des...”
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“le dossier de consultation des entreprises peut également être demandé au point de contact visé au présent avis.”
“le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre.”
“Les candidats doivent choisir entre la transmission par voie électronique et la transmission par voie papier. Une seule forme d'envoi sera acceptée.”
“envoi sous format papier: les conditions d'envoi du pli sous format «Papier» sont précisées dans le règlement de la consultation.”
“envoi sous format électronique: la procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site https://www.achatpublic.com”
“Tous les prérequis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. En cas de difficulté rencontrée sur la plate-forme de dématérialisation, le...”
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“Les candidats qui souhaiteraient obtenir des renseignements complémentaires au cours de leur étude devront enfaire la demande uniquement par voie...”
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“La HAS se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-2° et 3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à des...”
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“La HAS se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-5° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à des...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 020-033545 (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de rédaction
Numéro de référence: 2016-22
Brève description:
“Le présent marché a pour objet, la conception et la réalisation d'articles périodiques pour la HAS. À titre principal, il pourra être demandé au titulaire...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de rédaction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de rédaction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute autorité de santé (HAS)
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Téléphone: +33 155933796 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wfvCU2A7vk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033545
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Les dépenses sont estimées, pour l'année 2017, à 42 000 EUR (TTC). Ces informations,...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché pourra ensuite être reconduit...”
Description des options:
“La HAS se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article 30-i-7° du...”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.”
“Les dépenses sont estimées, pour l'année 2017, à 42 000 EUR (TTC).”
Afficher plus (1)
“Ces informations, données à titre indicatif, ne constituent pas un engagement de quantité de commandes à passer par la HAS.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un formulaire DC1 intitulé « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants ».”
“Il doit être signé, soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée.”
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“— un formulaire DC2 intitulé « Déclaration du candidat ou du membre du groupement ».”
“Il est à renseigner par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement. Il n'a pas besoin d'être signé.”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement (K-bis le cas échéant).”
“— Une assurance de responsabilité en cours de validité couvrant les dommages de toute nature causés au personnel ou aux biens du pouvoir adjudicateur et aux...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000044500020
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wfvCU2A7vk 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Dans le courant du mois de février-mars 2021.”
“Le marché est traité à prix définitifs, unitaires et révisables. Les prix du marché sont fermes pour la première année d'exécution. À l'issue de cette...”
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est à télécharger sur le site Internet de la HAS (rubrique marchés publics / accéder aux consultations) ou...”
Afficher plus (11)
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_wfvCU2A7vk”
“Pour information, le DCE est libre d'accès. Les candidats qui téléchargent le DCE n'ont pas l'obligation de s'identifier sur le profil d'acheteur des...”
“le dossier de consultation des entreprises peut également être demandé au point de contact visé au présent avis.”
“le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre.”
“Les candidats doivent choisir entre la transmission par voie électronique et la transmission par voie papier. Une seule forme d'envoi sera acceptée.”
“envoi sous format papier: les conditions d'envoi du pli sous format «Papier» sont précisées dans le règlement de la consultation.”
“envoi sous format électronique: la procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site https://www.achatpublic.com”
“Tous les prérequis techniques éventuellement nécessaires y sont mentionnés. En cas de difficulté rencontrée sur la plate-forme de dématérialisation, le...”
“Les candidats qui souhaiteraient obtenir des renseignements complémentaires au cours de leur étude devront enfaire la demande uniquement par voie...”
“La HAS se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-2° et 3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à des...”
“La HAS se réserve la possibilité de procéder, en application de l'article 139-5° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à des...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 020-033545 (2017-01-24)
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