Conception et production de modules e-learning

CNED du Futuroscope

Conception et production de modules e-learning — marché passé en application des articles 66 à 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et conformément à l'ordonnance du 23.7.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-13 Avis de marché
2017-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 2017DG21
Brève description:
Conception et production de modules e-learning — marché passé en application des articles 66 à 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et conformément à l'ordonnance du 23.7.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce — Téléport 2 — BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 0549493426 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EAQFYP7fGd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EAQFYP7fGd 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 đź“…
Date limite de soumission: 2017-08-31 đź“…
Date de publication: 2017-07-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-277036
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com — aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain 05.49.49.36.32 / Martine Gigante 05.49.49.35.21 — marches-publics@cned.fr Renseignements d'ordre technique: Sylvaine ROI 05.49.49.97.26 sylvaine.roi@cned.fr — Claude Hablet 05.49.49.97.06 claude.hablet@cned.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Scénarisation des modules.
La durée du marché est estimée à 7 mois.
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options: Prestations similaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Production des modules.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC1, dit «Lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli. À défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et conformément à l'ordonnance du 23.7.2015, relative aux interdictions de soumissionner,
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— l'imprimé DC2, dit « déclaration du candidat », joint au DCE, dûment rempli,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,
— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des spécimens de livrables, en particulier la qualité des maquettes de scénarisation générale et détaillée, du fil conducteur, consultable sous format PDF
Engagement sur les délais
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Qualité des spécimens de livrables, en particulier la qualité graphique, l'ergonomie, l'accessibilité des spécimens de ressources produites, consultables par un lien internet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EAQFYP7fGd 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement Ă  distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce — téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Cedex
Point de contact: Direction des achats et des affaires juridiques — Service achats publics
Pays: Vienne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com — aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain 05.49.49.36.32 / Martine Gigante 05.49.49.35.21 — marches-publics@cned.fr
Afficher plus
Renseignements d'ordre technique: Sylvaine ROI 05.49.49.97.26 sylvaine.roi@cned.fr — Claude Hablet 05.49.49.97.06 claude.hablet@cned.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 054960791 📞
Fax: +33 0549606809 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours,
— référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat,
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2017/S 135-277036 (2017-07-13)
Avis d'attribution de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce — téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 đź“…
Date de publication: 2017-11-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466672
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-277036
Numéro JO-S: 224

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-15 đź“…
2017-11-13 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2017/S 224-466672 (2017-11-20)