Communauté d'agglomération du pays de Saint-Omer — conservatoire a rayonnement départemental — achat d'instruments de musique

Communauté agglomération Pays Saint Omer

Les sites concernés sont les suivants: — arques * musique — 1 rue Henri Puype — 62510 Arques * danse — 1 rue Henri Puype — 62510 Arques — blendecques Musique — rue Pasteur — 62575 Blendecques — eperlecques Musique — 4 rue de la Mairie — 62910 Eperlecques — longuenesse * musique — 5 rue Lamartine — 62219 Longuenesse * danse — centre d'activités Saint-Quentin — rue Léon Kaupp — 62219 Longuenesse — saint-Martin-Lez-Tatinghem MUSIQUE — 2 rue du Patendal — 62500 Saint-Martin-Lez-Tatinghem — saint-Omer * musique — 22 rue Hendricq — 62500 Saint-Omer * danse — ecole Jules Ferry — 12 place Alexandre Ribot — 62500 Saint-Omer — wizernes * musique — rue François Mitterrand — 62570 Wizernes * danse — ecole Charles Perrault — rue Louis Braille — 62570 Wizernes — Aire-sur-La-Lys * musique — 5, place des Béguines, 62120 Aire-Sur-La-Lysaccord-Cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.8.2017 jusqu'au 31.7.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.

Qui ?

• Communauté agglomération Pays Saint Omer

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments de musique › Instruments à vent en cuivre
• Instruments à clavier › Accordéons
• Instruments à clavier › Pianos
• Instruments à cordes › Guitares

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-12	Avis de marché

Avis de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments à cordes
Numéro de référence: 2017-019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments à cordes 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à cordes 📦
Guitares 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Instruments de musique 📦
Pianos 📦
Accordéons 📦
Instruments à percussion 📦
Matériel de sonorisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Pays Saint Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus — CS 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Contact
Adresse Internet: http://www.ca-pso.fr 🌏
Courrier électronique: s.hermant@ca-pso.fr 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183455
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Instruments à cordes.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:

Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Guitares.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Instruments à cuivre.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 4
Brève description: Instruments à bois.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 5
Brève description: Pianos.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 6
Brève description: Accordéons.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 7
Brève description: Percussions.
Numéro du lot: 8
Brève description: Sonorisation.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Par marché subséquent. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement budget général Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum. Le titulaire sera attentif à l'utilisation des matériaux avec lesquels sont fabriqués les instruments dans le respect des règles sanitaires européennes en vigueur. Le fournisseur s'engage à ne pas livrer un matériel qui pourrait présenter le moindre doute en matière de provenance ou de fabrication et garantit qu'ils ne sont pas issus d'une quelconque exploitation abusive, ni du travail des enfants.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006903700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du pays de Saint-Omer
Téléphone: +33 321931444 📞
Fax: +33 321392223 📠
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 2 rue Albert Camus — CS 20079 — Direction générale des services

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou être transmises par voie dématérialisée sur le site www.klekoon.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-183455 (2017-05-12)

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